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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
6137218bcd580146773f4a68
20 novembre 1991
20 novembre 1991
A..., domiciliée à Marseille (5e) (Bouches-du-Rhône), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 juillet 1989 par la cour d'appel de Nîmes (chambres réunies), au profit de Mme Suzanne B..., épouse C...,
Source officiellecr
édure suiviec/Suzanne X
613724e1cd58014677419237
4 octobre 1989
4 octobre 1989
Marcel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES (8ème chambre) du 9 juillet 1987 qui, dans une procédure suivie contre Suzanne X..., épouse A..., du chef de blessures involontaires
Source officiellecr
61372584cd5801467741e6c9
16 septembre 1992
16 septembre 1992
Suzanne, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 31 janvier 1992, qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée du chef de faux
Source officielleciv3
6137210dcd580146773f093c
31 octobre 1989
31 octobre 1989
Suzanne, veuve A... B...
Source officiellesoc
6137208fcd580146773eba17
8 novembre 1990
8 novembre 1990
(Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 20 mars 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e Chambre sociale), dans l'affaire opposant : Mme Suzanne X..., demeurant Rond-Point Sainte-Claire
Source officielleciv2
Donne défautc/M. Philippe B
613720d6cd580146773eecdc
1 février 1989
1 février 1989
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Suzanne B. née D., en cassation d'un arrêt rendu le 16 octobre 1987 par la cour d'appel de Colmar
Source officielleciv3
61372137cd580146773f1ee7
25 avril 1990
25 avril 1990
le siège social est sis à Marseille (Bouches-du-Rhône), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 avril 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4ème chambre civile), au profit : 1°/ de Madame Suzanne
Source officielleciv1
61372139cd580146773f1ff5
15 mai 1990
15 mai 1990
Jacques Z..., demeurant, Route de Chazey, Bly (Ain), Lagnieu, en cassation d'un jugement rendu le 31 mars 1988 par le tribunal d'instance de Bourg-en-Bresse, au profit de Mme Suzanne X..., Exploitant
Source officiellesoc
Mme X... au conseil de prud'hommes dans l'action introduitec/Mme Z
6137213acd580146773f20aa
12 juillet 1990
12 juillet 1990
X..., demeurant à La Chapelle de Guinchay (Saône-et-Loire), Les Préauds, Chanes, en cassation d'un arrêt rendu le 12 janvier 1988 par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale), au profit de Mme Suzanne
Source officielleciv3
6137213bcd580146773f210d
20 juin 1990
20 juin 1990
Y... née Z... demeurant ensemble Le Bourg Maison, Feyne, Dun-le-Palestel (Creuse), en cassation d'un arrêt rendu le 14 mars 1988 par la cour d'appel de Limoges (chambre sociale), au profit de Mme Suzanne
Source officielleciv3
607940db9ba5988459c3f639
4 mars 1970
4 mars 1970
DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 18 SUSVISE, A LA DEMANDE EN REPRISE FORMEE PAR PIERRE ET PASCAL X..., COPROPRIETAIRES INDIVIS D'UN LOGEMENT SIS A ANTIBES, NE COMPORTANT QU'UNE PIECE HABITABLE, OCCUPEE PAR DAME SUZANNE
Source officielleciv2
613720edcd580146773ef8f0
25 janvier 1989
25 janvier 1989
CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Gérard, Louis X..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 août 1987 par la cour d'appel de Pau (2e chambre), au profit de Madame Suzanne
Source officiellesoc
61372368cd580146774095bf
29 mars 2000
29 mars 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Suzanne Y..., demeurant chez ses parents, M. et Mme Y..., X...
Source officielleciv3
6137232ccd5801467740668c
30 septembre 1998
30 septembre 1998
Commerce, société à responsabilité limitée dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 novembre 1996 par la cour d'appel d'Orléans (Chambre civile, 1re Section), au profit : 1°/ de Mme Suzanne
Source officiellesoc
613721c1cd580146773f6e52
17 mars 1993
17 mars 1993
(Ille-et-Vilaine) ci-devant, et actuellement ... (5e), en cassation d'un arrêt rendu le 12 septembre 1989 par la cour d'appel de Rennes (5e chambre sociale), au profit de Mme Suzanne Z..., demeurant
Source officielleciv3
613721c6cd580146773f72d9
3 juin 1992
3 juin 1992
Lucien X..., demeurant ..., 2°/ de Mme Patricia, Suzanne Y..., née Z..., son épouse, demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens
Source officielleciv3
613721c8cd580146773f7465
26 janvier 1993
26 janvier 1993
(Seine-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 24 avril 1991 par la cour d'appel de Rouen (1ère chambre civile), au profit de Mme Suzanne X..., veuve Y..., demeurant ...
Source officiellesoc
613721cacd580146773f763a
3 décembre 1992
3 décembre 1992
(Alpes-Maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 6 mars 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e chambre sociale), au profit de : 1°/ Mme Suzanne Z... épouse B..., demeurant ...
Source officielleciv3
613721cccd580146773f77a7
2 mars 1993
2 mars 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie Suzanne Y..., née A..., demeurant ...
Source officiellesoc
6137230acd58014677404a89
29 avril 1998
29 avril 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Suzanne Jeanne X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 19
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