G..., l'ex compagnon de sa mère, depuis ses treize ans, ce dernier ayant pris l'habitude de lui imposer de se déshabiller, lui caressant le vagin et les fesses, se frottant contre elle et lui léchant le

Q... a pris le train au départ de Paris, pour Lyon, puis Marseille et Avignon. Au cours de ce périple, quatre meurtres, une tentative de meurtre et plusieurs délits ont été commis.

entrepris qu'alors qu'un ouvrier de la société de chauffage ayant installé une chaudière à gaz dans les sous-sols de l'entreprise Lindner venait de terminer la réparation de cette chaudière et était en train

désaccord a été signé ; qu'à la suite d'un mouvement collectif, un accord de fin de grève a été conclu le 14 février 2001 prévoyant, notamment, l'attribution à l'ensemble du personnel d'une prime de treizième

[H], qui circulait sans être assuré, s'est immobilisé sur les voies de chemin de fer et a causé le déraillement d'un train. 2.

Il a ainsi conclu soixante-treize contrats de travail à durée déterminée d'usage successifs, dont le dernier a pris fin le 20 juin 2014.

X... a été le dirigeant du "Groupe Arbel" qui rassemblait treize sociétés ; que, dans le secteur d'activité automobile, la société Cofimeta, dont le président du conseil d'administration était M.

X... a demandé à la caisse primaire d'assurance maladie la prise en charge de frais de transports en train engagés, le 2 février 2004, pour se rendre de son domicile situé à Nice à l'Hôpital de La Pitié-Salpêtrière

n'excluant de la rémunération effectivement touchée par le salarié que les éléments correspondant soit à des gratifications aléatoires ou temporaires soit à des remboursements de frais, la prime de treizième

branches du moyen unique du pourvoi n° 02-40.157 : Vu la règle "à travail égal, salaire égal" ; Attendu, selon les arrêts attaqués, que la société René Clément versait à ses salariés une prime de treizième

[K] des treize autres salariés et du syndicat CGT des personnels du site chimique de [Localité 17], et l'avis de Mme Wurtz, avocat général, après débats en l'audience publique du 15 décembre 2022 où étaient

Par ordonnance du 13 mai 2022, le juge d'instruction l'a renvoyé devant la cour d'assises de Paris qui, par arrêt du 2 mars 2023, l'a déclaré coupable et l'a condamné à treize ans de réclusion criminelle

préjudiciables ; que les prêts d'argent consentis par la personne vulnérable à un membre de sa famille qui lui est très proche, ne lui sont gravement préjudiciables que s'ils compromettent les éléments de son train

que la cour d'appel a retenu que les contestations émises par l'employeur concernant l'inclusion, dans le salaire réel servant d'assiette des cotisations de retraite complémentaire, du règlement du treizième

spécialement dédiés à la réalisation de la prestation ( ), et que l'achat de matériel propre à l'exécution de cette activité a été nécessaire (notamment outils spéciaux nécessaires au nettoyage des trains

modeste vendeur de véhicules d'occasion, doublé d'un passionné de courses de chevaux ; que le rapprochement entre les ressources avouées de John X..., ses disponibilités financières étonnantes, son train

décision de le licencier n'avait pas été jugée opportune par la direction en février 2006 mais qu'il résultait de courriers échangés le 13 mars 2006 que des éléments relatifs à son activité étaient en train

(D 46) qu'il a été prévenu par un collègue, Denis B... de l'accident dans les termes "le chauffeur est en train de cramer" ; qu'à son arrivée, Tony Z... était en train de se déshabiller ; que c'est Pascal