E... adjoint à la direction, par Mme C..., que c'était Marcel X... Y...

d'apprécier le caractère sérieux du motif allégué; que, de surcroît, il apparaît que la demande de remplacement était fondée essentiellement et officiellement sur l'absence d'approbation du curriculum vitae

Marcel, demeurant à Sant-Antonino, L'Ile Rousse (Corse), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour, Sur le rapport de M. le conseiller Chabrand, les conclusions de M

Gaunet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que les époux Z..., qui exploitaient un restaurant-débit de boissons dans le cadre de la SARL "Le Marieville", ont

l'arrêt d'avoir statué, ainsi qu'il a fait, alors, selon le pourvoi, que dans son premier rapport (p. 20), l'expert avait déclaré : "la société Setit avait certainement dans l'idée de fabriquer des margelles

l'arrêt d'avoir statué, ainsi qu'il a fait, alors, selon le pourvoi, que dans son premier rapport (p. 20), l'expert avait déclaré : "la société Setit avait certainement dans l'idée de fabriquer des margelles

relative à des pratiques mises en œuvre dans le secteur de la fourniture de données de santé par la Caisse Nationale d'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés et le GIE SESAM-Vitale

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Marius Z..., demeurant à Milhaud (Gard), ..., en cassation d'un

Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 18 janvier 2001, qui a rejeté sa requête en relèvement d'une mesure de confiscation ; Vu le mémoire produit

lesquels il reconnaît avoir jeté le marteau, mais prétend avoir atteint la victime involontairement; que cette explication est contestée par la victime, confortée par les déclarations du témoin Marcel

digestive ou oro-pharyngée ; que l'activité intense de l'ingénieur, âgé de 58 ans, avait nécessairement entraîné une usure de son organisme ; qu'en l'absence de prédisposition ou d'affection virale

partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 3 juillet 1996, qui, dans la procédure suivie contre Albert du ROY, Serge FAUBERT, Philippe AMAURY, Eric BUREAU, Marcel

% n'était pas stipulé ni même que les modalités de remboursement; qu'il faut tout de suite noter que ces faits sont prescrits puisque remontant à 1978; que toutefois, contrairement à ce qu'affirme Marcelle

consommation, 121-3 du nouveau Code pénal, 485 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de réponse à conclusions, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a renvoyé Marcel

Marcel, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 20 mars 1998, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de SEINE-SAINT-DENIS sous l'accusation de violences mortelles

de Marseille Blancarde et Marseille Saint Charles et d'autre part n'a pas été adopté au niveau de l'établissement Traction PACA dans son ensemble ; que ce protocole a été signé par les

[I] a travaillé du 23 juin 1966 au 31 décembre 2002 en qualité d'électricien puis de chef de chantier, dans l'établissement de Marseille de la société Snef (la société), exerçant une activité

[E] a travaillé du 4 septembre 1963 au 30 juin 1978, puis du 16 juillet 1979 au 31 décembre 2002 en qualité d'électricien dans l'établissement de Marseille de la société SNEF (la société), exerçant

[V] [R] a travaillé du 1er avril 1975 au 31 juillet 2004 en qualité d'agent technique monteur, dans l'établissement de Marseille de la société SNEF (la société), exerçant une activité de construction

[U] coupable d'avoir, le 17 juillet 2014, à Marseille, donné volontairement la mort à [O] [H], avec ces circonstances que ce meurtre a été commis avec préméditation et en bande organisée, alors « que la