Après une présentation des bases de la mercatique, le programme décompose la démarche en cinq étapes. Cette introduction présente la démarche mercatique en s'appuyant sur ses conditions historiques d'apparition.

Article 5

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. - Le Tarif Vert se décompose en trois sous-catégories (Vert A, Vert B et Vert C) selon la taille du site concerné, celle-ci étant calculée à partir des puissances souscrites dans les différentes périodes tarifaires décrites au II du présent article

Article Annexe 8-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 14 > 63

Code de commerce

. - Techniques de prévision : Décomposition d'une série. Prévision de la composante tendancielle. Prévision saisonnière. D. - Mathématiques financières : Principes, taux utilisés. Capitalisation d'échéanciers.

Article 199 terdecies-0 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 34

Code général des impôts

liquidité de l'investissement au terme de la durée de blocage, les risques générés par l'investissement, la politique de diversification des risques, les règles d'organisation et de prévention des conflits d'intérêts, les modalités de calcul et la décomposition

Article Annexe 3-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 84

Code de l'action sociale et des familles

Modalités spécifiques de règlement applicables en cas : -d'hospitalisation de la personne accueillie : précision du montant des frais d'accueil qui reste dû (à décomposer) et de la période pendant laquelle ce montant est dû ; -d'absences de la personne

Article Annexe I

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localisations des prises d'échantillons élémentaires (surface et profondeur) avec leurs caractéristiques (poids et volume) ; - descriptif de la méthode de constitution de l'échantillon représentatif (au moins 2 kg) à partir des prélèvements élémentaires (division

LEGIARTI000043924738

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direction départementale des territoires de l'Essonne ; - restructuration des unités territoriales Grand Amiénois, Santerre Haute Somme et Picardie maritime de la direction départementale des territoires et de la mer de la Somme ; - restructuration des divisions

Article Annexe B

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efforts de maîtrise des dépenses d'assurance maladie trouveront une traduction tangible dans les comptes de la branche Maladie du régime général, dont le déficit reviendra de 11,6 milliards d'euros en 2010 à 5,9 milliards d'euros en 2012-soit une division

Article Annexe IIc

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L'évaluation se décompose en deux situations : Première situation d'évaluation : Résultats d'évaluations significatives (sur 12 points) Les évaluations significatives, élaborées à partir de situations professionnelles contextualisées correspondant à

Article Annexe (suite)

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Le taux de prise en charge des coûts est calculé en considérant le coût total, décomposé en service de collecte et de tri d'une part, et de traitement d'autre part. 2.

Article Annexe I

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Moyens de lutte contre l'incendie L'installation est équipée de moyens de lutte contre l'incendie appropriés aux risques notamment : En particulier, pour prévenir le risque de décomposition thermique, d'inflammation ou d'explosion en cas d'échauffement

Article Annexe I

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Article Annexe I

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Les agents d'extinction sont appropriés aux risques à combattre et compatibles avec les produits stockés et/ou avec les produits de décomposition thermique de ces produits stockés ; - d'une réserve de sable meuble et sec adaptés au risque, sans être inférieure

LEGIARTI000024744027

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Cette transposition est même indispensable si on veut calculer des coûts par programmes ou selon d'autres décompositions.

LEGIARTI000024751067

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Cette transposition est même indispensable si on veut calculer des coûts par programmes ou selon d'autres décompositions.

LEGIARTI000024751074

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I.4 - Les critères d'identification d'un actif Parmi les critères d'identification d'un actif, la décomposition en éléments constitutifs est analysée comme suit.

Article Annexe I

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Les agents d’extinction sont appropriés aux risques à combattre et compatibles avec les produits stockés et/ou avec les produits de décomposition thermique de ces produits stockés ; – d’une réserve de sable meuble et sec adaptée au risque, sans être inférieure

Article Annexe I

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Les agents d'extinction sont appropriés aux risques à combattre et compatibles avec les produits stockés et/ou avec les points de décomposition de ces points stockés ; d'un moyen permettant d'alerter les services d'incendie et de secours ; d'un ou plusieurs

LEGIARTI000024744669

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I.4 - Les critères d'identification d'un actif Parmi les critères d'identification d'un actif, la décomposition en éléments constitutifs est analysée comme suit.

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