Youssouf serait de nature à perturber le bon déroulement de la confrontation à venir ; que les risques de nouvelle pression sur la jeune victime, âgée de 15 ans et au caractère influençable, sont réels

[Z] et Mme [T] sont parents de trois enfants, le plus jeune, [P], né le [Date naissance 1] 2008, étant encore mineur. 2. A la suite d'actes de séquestration et de violence avec arme commis par M.

. ; que ce dernier, niant toute participation aux faits, relatait toutefois avoir vu des jeunes (deux ou trois selon les auditions) se diriger vers le gymnase et y pénétrer ; que pendant les auditions,

un ton modéré et empreintes d'une certaine pudeur ; que lors de son audition auprès de la psychologue, il se justifie d'avoir parlé de ces faits, malgré sa honte, en raison du risque encouru par le jeune

X... que ces images pouvaient à tout moment être fixées sur support matériel ou regardées, par les autres utilisateurs de l'ordinateur, notamment de jeunes écoliers ; que Jean-François X... apparaît également

Elles contribuent à l'élaboration et à la mise en oeuvre, dans leur zone de compétence, d'une politique locale concertée d'insertion professionnelle et sociale des jeunes.

neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CHALLE, les observations de Me Le PRADO, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général le FOYER

. ; "aux motifs que le placement en foyer de la victime résulte d'une décision judiciaire dont l'application par le Conseil général est une obligation légale ; que, de la sorte, le préjudice invoqué

Z...et Stéphane A...; que Pascal X...indiquait qu'ayant rejoint son véhicule et aperçu dans son rétroviseur l'état de son visage et le sang qui coulait, il était devenu fou de rage et souhaitait se venger

X... avait déclaré aux experts qu'elle s'était réfugiée chez les X... pour fuir la sévérité de son foyer, des témoignages figurant au dossier démontraient qu'il n'en était pas ainsi ; " 3) que B...

Jean-Claude Y..., - Louise Y..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 3e section, en date du 6 janvier 2017, qui, dans l'information suivie contre

Jean-Luc, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 14 mars 2002, qui les a déboutés de leurs demandes après relaxe de Dominique Y... du chef d'agressions

Jean Claude X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

Jean-Noël, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 22 janvier 2002, qui, pour violences aggravées, les a condamnés à 3 mois d'emprisonnement avec sursis et a

Jean B..., en citant la réponse donnée par cet expert à la question sur le degré de crédibilité des propos de la jeune fille : « Les propos de Juliette A... laissent supposer un besoin d'intensité dans

F..., complice par aide, assistance et provocation, a abusé de l'autorité qu'elle détenait à la fois sur Roseline C..., jeune mineure ayant toujours vécu sous son autorité, et sur les époux X..., présentant

Jean, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, du 29 novembre 2000, qui, l'a condamné, pour falsification de denrées, à 18 mois d'emprisonnement avec sursis, 100 000 francs

Y... a assuré la surveillance de 22 heures à 2 heures, puis Robert X... à 3 heures, que Jean-Claude X... devait prendre son tour à 4 heures ; que M.

Franck Y... qui du fait de son âge (16 ans et demi) et de l'absence de permis de conduire ne pouvait aller prévenir les secours ; qu'il ne résulte pas des éléments recueillis que Jean-François Y... ait

Mme A... éprouva une fois de plus beaucoup de plaisir à lui mettre la tête sous l'eau malgré les hurlements de la gamine. Le directeur, M.