S'il est ainsi admis l'existence d'une installation de traitement triphasique à bord du navire Bourbon Opale, il ne s'en déduit nullement la reconnaissance d'un tel traitement s'agissant de la cargaison

S'il est ainsi admis l'existence d'une installation de traitement triphasique à bord du navire Bourbon Opale, il ne s'en déduit nullement la reconnaissance d'un tel traitement s'agissant de la cargaison

Jean Pierre X... a été embauché en contrat à durée indéterminée par M Y...en qualité de mécanicien cycles et motos.

[I], mécanicien auto ayant effectué le remplacement du compteur, qui ne peut donc affirmer qu'il l'a informée de quoi que ce soit - elle est en possession d'un véhicule dangereux ce que le professionnel

[O] [V] lui 'avait crié dessus sans savoir comprendre ce que [j'étais] il était en train de faire à l'atelier : [8] t'aimes pas ton boulot tu peux dégager putain de ta race', puis ' que c'est lui le chef

l'employeur n'a pas attendu qu'elle sorte de l'entreprise avec le sac, ainsi, elle ne s'est pas comportée en véritable propriétaire, 'elle a pour consigne en tant que chef d'équipe de ne pas laisser traîner

Le traitement de cette lésion ainsi que son évolution ont été rapportés dans les commémoratifs.

De 1961 jusqu’en 1986, le requérant résidait à Tachkent (aujourd’hui en Ouzbékistan), où il était employé comme mécanicien ou ingénieur par différentes fabriques, ateliers et chantiers fonctionnant sous

Elle sollicite la condamnation de Monsieur [Z] [H] au paiement de la somme de 12 722,94 euros, correspondant aux frais médicaux supportés par elle, aux traitements maintenus, ainsi qu'aux charges patronales

Par ailleurs, s’il précise à l’audience avoir en France ses parents, son oncle et son frère, et que son père, suite à un traitement tant au Royaume de Suède, qu’en Géorgie puis en France, a été amputé

A... justifie avoir travaillé comme « mécanicien » auprès de la société « NV La Course » entre le 2 novembre 2020 et le 28 février 2025, il a exercé cette activité sans autorisation et ne démontre pas

droit d'asile ; - elle est disproportionnée quant à la durée de cette interdiction ; - elle porte une atteinte disproportionnée à la liberté de circulation, au regard des articles 20 et 21 du traité

mentionnés à l'article 41 de la loi précitée et figurant sur une liste établie par arrêté ministériel pendant une période où l'amiante et des matériaux contenant de l'amiante étaient fabriqués et où traités

Mon mari se trouvait sur ce pont à côté du mécanicien qui lui a dit de rester les jambes bien tendues car ça allait secouer.

poste de travail ne peut être certain d'avoir échappé au risque : dockers de bord, de terre, chauffeurs, grutiers, pointeurs, chefs d'équipe, contremaître, chefs de service, personnel d'entretien et mécaniciens

En l'espèce, elles sont caractérisées par le traumatisme initial et les traitements subis, s’agissant notamment de la coiffe gauche.

[D] [B], employé par la SARL [7] à compter du 1er mars 2021 suivant contrat à durée déterminée puis suivant contrat à durée indéterminée en qualité de mécanicien, a déclaré avoir été victime d'un accident

Y... a été engagé par la société Auxport en qualité d'ouvrier mécanicien ; que le contrat a été repris par la Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Caen à la suite du transfert du marché de remorquage

[K] [X], né le 16 juillet 1963, a été embauché par la société Aisne Composite suivant contrat de travail à durée déterminée en date du 9 juillet 2013 en qualité de mécanicien, contrat reconduit sous forme

Les modalités spécifiques de traitement de ces dossiers sont fixées par voie réglementaire. » L’article R.441-14 du code de la sécurité sociale indique : « Le dossier mentionné aux articles R.441-8 et