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2 652 résultats pour « ALEXANDRE Isabelle »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

PRESS;HEARINGS;ENG

ECLI:CEDH:003-2408600-2601934

Admin. suprême

1 juillet 2008

1 juillet 2008

be heard by a Chamber composed as follows:   Peer Lorenzen (Danish), President , Karel Jungwiert (Czech), Volodymyr Butkevych (Ukrainian), Renate Jaeger (German), Mark Villiger (Swiss) [1] , Isabelle

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cd64bd3db21cbdd93319

Appel

2 février 2006

2 février 2006

Isabelle G...épouse H... Xavier I... Idemma K...épouse J... APPELANTES S. A EXPERTISES IMMOBILIERES ASSOCIES " E. I.

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-2788701-3051349

Admin. suprême

1 juillet 2009

1 juillet 2009

Berro-Lefèvre (Monaco), judges , Alejandro Saiz Arnaiz (appointed in respect of Spain) , ad hoc judge , and also Claudia Westerdiek , Section Registrar .

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2535944-2757618

Admin. suprême

6 novembre 2008

6 novembre 2008

    Principaux faits   Le requérant, Alexandre Bogdanov Kandjov, est un ressortissant bulgare né en 1971 et résidant à Pobeda (Bulgarie).

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

69e31455cdc6046d47a7a402

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Jessica CHUQUET de la SELEURL CABINET CHUQUET, avocat au barreau de PARIS, toque : E0595 assistée de Me Isabelle

Source officielle
TJ

Chambre des référés

68e020f074e929a9d8fb28db

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

PRONONCÉE PAR Carol BIZOUARN, Première vice-présidente, Assistée de Kimberley PAQUETE JUNIOR, greffière en stage de préaffectation sur poste, lors des débats à l’audience du 09 septembre 2025 et de Alexandre

Source officielle
CA

Chambre des Baux Ruraux

651fa5bbc601f08318991979

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Pascale LE CHAMPION, Présidente, Assesseur : Madame Virginie PARENT, Présidente, Assesseur : Madame Virginie HAUET, Conseiller, GREFFIER : Madame Isabelle

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

63be63cf13ef607c90ab66bc

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

V-B7E-CBHTE Décision déférée à la Cour : Jugement du 05 Décembre 2019 -Tribunal d'Instance de PARIS - RG n° 11-19-0054 APPELANTE Madame [P] [T] [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Alexandre

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

643a42b5d83dbd04f5fb2a96

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

numéro 811 073 493, agissant poursuites et diligences de son représentant légal, Monsieur [E] [Z], domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 8] Toutes deux représentées par Me Isabelle

Source officielle
CA

Contestations Honoraires

67874f23d61a5c2f4aa36602

Appel

13 janvier 2025

13 janvier 2025

D'AVOCATS MAIRE [V] [J] [U] [M] [N] [F] pris en la personne de Me [R] [V] [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Me Pierre-Alexandre LE MOING, avocat au barreau de VANNES, substituant Me Isabelle

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

5fcaa9f6a24730a0fdb693b1

Appel

2 juillet 2020

2 juillet 2020

2019L01919 APPELANT : Monsieur [S] [O] demeurant [Adresse 2] [Localité 8] né le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 9] (SRI LANKA) représenté par Me Marion CHARBONNIER de la SELARL ALEXANDRE

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

60349dce5965168a420b7e14

Appel

3 novembre 2016

3 novembre 2016

en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Adresse 3] Représenté par Me Xavier NORMAND BODARD de la SCP NORMAND & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0141 Assisté par Me Alexandre

Source officielle
CA

8e Chambre A

61628543c10e2193c5780a64

Appel

19 septembre 2013

19 septembre 2013

dont le siége social est [Adresse 3] représentée par la SCP MAYNARD SIMONI, avocats au barreau D'AIX-EN-PROVENCE plaidant par la SELARL RAYNEL-MILON, avocats au barreau de NICE substituée par Me Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd73bd3db21cbdd93637

Appel

3 novembre 2016

3 novembre 2016

de son représentant légal 6, rue Louise Weiss 75703 PARIS CEDEX Représenté par Me Xavier NORMAND BODARD de la SCP NORMAND & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0141 Assisté par Me Alexandre

Source officielle
CC

civ1

61372204cd580146773f9859

Cassation

2 février 1994

2 février 1994

André N..., demeurant à Evreux (Eure), Le Buisson Isabelle ZZ..., 16 / Mme Renée XI..., épouse T..., demeurant à Ercuis (Oise), ..., 17 / M.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24MA00541_20241209

Admin. Appel

9 décembre 2024

9 décembre 2024

Alexandre Badie, président, - M. Renaud Thielé, président assesseur, - Mme Isabelle Ruiz, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 9 décembre 2024. 2

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24MA00562_20240708

Admin. Appel

8 juillet 2024

8 juillet 2024

Alexandre Badie, président, - M. Renaud Thielé, président assesseur, - Mme Isabelle Gougot, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 8 juillet 2024. 2

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24MA00901_20241014

Admin. Appel

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Alexandre Badie, président, - M. Renaud Thielé, président assesseur, - Mme Isabelle Ruiz, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 14 octobre 2024. 2

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24MA01332_20240916

Admin. Appel

16 septembre 2024

16 septembre 2024

Alexandre Badie, président, - M. Renaud Thielé, président assesseur, - Mme Isabelle Ruiz, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 16 septembre 2024. 2

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22MA01469_20241014

Admin. Appel

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Alexandre Badie, président, - M. Renaud Thielé, président-assesseur, - Mme Isabelle Ruiz, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 octobre 2024. 2

Source officielle