CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8c9bd3db21cbdd8646f
19 juin 2003
D... était constamment sur mon dos, guettant les faits et gestes, intervenant immédiatement si, pour des raisons professionnelles, je discutais avec l'un ou l'autre sur la façon d'exécuter tel ou tel travail
1ère chambre
DTA_2001911_20230314
14 mars 2023
bénéfices agricoles au titre de l'année 2019.
DTA_2201232_20230221
21 février 2023
D a été admise au bénéfice de l'aide juridictionnelle totale par une décision du 26 août 2022. II. Par une requête enregistrée sous le n° 2201660 le 10 octobre 2022, M.
DTA_2201660_20230221
4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007962759
1 avril 1998
Balmary, Conseiller d'Etat, - les observations de Me Guinard, avocat de l'UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON I et de Me Roué-Villeneuve, avocat de M.
Pôle 5 - Chambre 10
603d8f5e6218f4aa15e33145
1 mars 2021
né le [Date naissance 3] 1945 à [Localité 7] Madame [V] [B] [Z] [D] épouse [X] Domiciliée [Adresse 6] [Localité 5] née le [Date naissance 1] 1946 à [Localité 4] Représenté-es par Me Michel GUIZARD
6ème Chambre
679157e2d4c7e89d7fe2d65b
10 janvier 2025
BNP PARIBAS C/ [L] [Z], [R] [H] [G] Copies délivrées le : DEMANDERESSE Société BNP PARIBAS [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Laurent GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES
Tribunal Administratif de Rennes
DTA_2602540_20260421
21 avril 2026
B..., représentée par Me Guihard, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l’exécution de l’arrêté du 2 février
Pôle 5 - Chambre 6
60355d27859414854c91f233
6 mai 2016
[Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions
6253c86dbd3db21cbdd8543d
3 novembre 2000
SAE INTERNATIONAL, prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège 143 avenue de Verdun 92130 ISSY LES MOULINEAUX représentée par la SCP D'AURIAC-GUIZARD, Avoué assistée de Maître MAZALTOV
6253c928bd3db21cbdd87719
22 mars 2005
CAISSE NATIONALE DE PREVOYANCE ASSURANCES Poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice 4 Place Raoul Dautry 75716 PARIS CEDEX 15 représentée par la SCP GUIZARD-SERVAIS, avoués à la
6253caa5bd3db21cbdd8ba2c
30 avril 2008
représentée par la SCP GUIZARD- SERVAIS, avoués à la Cour assistée de Me CEZANNE, avocat au barreau de CARPENTRAS ORDONNANCE DE CLÔTURE rendue le 08 Février 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS
60342c66566ffd1e4cc3ad28
27 janvier 2017
INTIMÉE SA SOCIÉTÉ GÉNÉRALE RCS PARIS 552 120 222 Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Michel GUIZARD
Juge des référés
ORCA_24NC02131_20241231
31 décembre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 11 août 2024, Mme A, représentée par Me Gueddari Ben Aziza, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 25 avril 2024 ; 2°) d'annuler
6253c91abd3db21cbdd873e3
25 janvier 2005
C... et si par impossible cette nouvelle mesure d'expertise n'était pas ordonnée, Allouer aux concluants l'entier bénéfice de leur argumentation au fond ci-dessus intégralement reproduite.
6253ca54bd3db21cbdd8ab37
29 janvier 2008
né le 12 Mai 1951 à CAVAILLON (84300) ... 84400 SIVERGUES représenté par la SCP GUIZARD-SERVAIS, avoués à la Cour assisté de Me Michel GILS, avocat au barreau D'AVIGNON Madame Dominique X...
DTA_2401526_20241112
12 novembre 2024
Mme F a été admise au bénéfice de l'aide juridictionnelle totale par une décision du 24 septembre 2024. Vu les autres pièces du dossier.
4ème Chambre
63c109adbf9fd47c90a13d8c
12 janvier 2023
GUIMARD agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Adresse 6] Représentée par Me Pierre BEAUVOIS de la SELARL BEAUVOIS PIERRE
6162c1ca34defd4c4b3b4611
13 décembre 2012
ET ASSOCIES (Me Michel GUIZARD), avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 Assistée de : Me Jean-Philippe ALVES, avocat au barreau de Nanterre, toque : 702 Société FEDERAL FINANCE BANQUE, agissant
6253ca52bd3db21cbdd8aad5
13 décembre 2007
né le 16 Décembre 1940 à PORT SAINT LOUIS DU RHONE (13230) ... ... 04000 DIGNE représenté par la SCP GUIZARD-SERVAIS, avoués à la Cour assisté de la SCP TREFFS-MIELLE, avocats au barreau de DIGNE
Page 61 sur 141