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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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4ème Chambre
DTA_2103992_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
Par une requête et un mémoire, enregistrés sous le n° 2102849 les 2 septembre 2021 et 23 juin 2023, Mme B A, représentée par Me Barnier, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-5424
12 mars 2002
12 mars 2002
text-align:center } .s7ED160F0 { text-decoration:none } .s3DC36BA9 { font-family:Arial; text-decoration:underline; color:#0069d6 } Information Note on the Court’s case-law 40 March 2002 Holding and Barnes
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-68897-69365
20 octobre 1999
20 octobre 1999
requêtes n° s 27052/95, 28901/95 et 29777/96) déposées par quatre ressortissants britanniques : Eric Jasper, né en en 1933, Raphaël Rowe et Michael Davis, nés en 1968 et 1966 respectivement, et Barry
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-11475
16 février 2000
16 février 2000
– Les affaires concernent trois requêtes introduites par quatre ressortissants britanniques : Eric Jasper, né en 1933, Raphael Rowe et Michael Davis, nés en 1968 et en 1966 respectivement, et Barry
Source officielleCour d'Appel
6253cdedbd3db21cbdd94fea
27 septembre 2021
27 septembre 2021
- Signé par Monsieur Emmanuel ROBIN, Président et par Monsieur Boubacar BARRY, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. Le greffier,Le président,
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
Affaire Rowe et Davisc/Roya
ECLI:CEDH:002-6102
16 février 2000
16 février 2000
En fait : Les affaires concernent trois requêtes introduites par quatre ressortissants britanniques: Eric Jasper, né en 1933, Raphael Rowe et Michael Davis, nés en 1968 et en 1966 respectivement, et Barry
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-11473
16 février 2000
16 février 2000
– Les affaires concernent trois requêtes introduites par quatre ressortissants britanniques : Eric Jasper, né en 1933, Raphael Rowe et Michael Davis, nés en 1968 et en 1966 respectivement, et Barry
Source officiellecomm
6079d67f9ba5988459c5b953
2 juin 1975
2 juin 1975
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (LIMOGES, 14 NOVEMBRE 1973), PAR CONTRAT DU 3 JUILLET 1968, LA SOCIETE CACAO BARRY (SCB) S'EST ENGAGEE
Source officiellesoc
61372174cd580146773f3e40
20 février 1991
20 février 1991
Laine, demeurant quartier du Barry à Thoard (Alpes de Haute-Provence), 3°/ M. Patrick C..., demeurant ...
Source officielleRétentions
696774ebcdc6046d473f9042
13 janvier 2026
13 janvier 2026
NE RELEVANT PAS DE L'ADMINISTRATION PENITENTIAIRE dans l'affaire entre, D'UNE PART : MONSIEUR LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE Palais de Justice [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Mme BANY
Source officielle4e chambre
633bccfd9be1eb3e2e926d00
3 octobre 2022
3 octobre 2022
dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Emmanuel ROBIN, Président, Madame Pascale CARIOU, Conseiller, Madame Séverine ROMI, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Boubacar BARRY
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d168
16 juin 2009
16 juin 2009
Marius Z..., les sommes de : * 319 136,00 €, outre les intérêts contractuels au titre des cessions de parts sociales, * 90 724,96 € au titre du compte courant d'associé de la SARL Le Camping Mas de Barry
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-180670
11 janvier 2018
11 janvier 2018
Alagie TRAWALLI is a Gambian national who was born in 2000 Mamadou Saliou BARRY is a Guinean national who was born in 1999 Ibrahim Sory CAMARA
Source officielleJAF Cab 7
69debacccdc6046d4740246f
10 avril 2026
10 avril 2026
Demande en divorce autre que par consentement mutuel TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 10 Avril 2026 Juge aux Affaires Familiales au Tribunal judiciaire de TOULOUSE : Madame Brunehilde BARRY
Source officielleService des référés
66197c151b7735881a7c2199
11 avril 2024
11 avril 2024
ATELIER DANIEL MENARD - ARCHITECTURE ET PATRIMOINE [Adresse 5] [Localité 10] représentée par Maître Victoire DE BARY de l’AARPI SHERPA AVOCATS, avocats au barreau de PARIS - #P0575 RG N° 23/58753
Source officielleService des référés
6786b8e2df5b5c7d10ca5b27
14 janvier 2025
14 janvier 2025
DEMANDEUR Monsieur [G] [R] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Maître François BARRY, avocat au barreau de PARIS - #C0866 DEFENDERESSE S.A.S.
Source officielle11ème chambre
DTA_2303181_20250206
6 février 2025
6 février 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 15 mars 2023, Mme B C, représentée par Me Sarr-Barry, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 16 janvier 2023 par laquelle le préfet
Source officielleCour d'Appel
6253cd29bd3db21cbdd92716
8 septembre 2015
8 septembre 2015
Chez Mme Z... ... 58190 AMAZY non comparant, représenté par Me Abdoulaye BARRY, avocat au barreau de RENNES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2014/ 000696 du 10/ 04/ 2014 accordée
Source officiellecomm
61372212cd580146773f9fc4
2 novembre 1993
2 novembre 1993
Christian, André X..., demeurant à La Ville Dieu Du Temple (Tarn-et-Garonne), "Les Platanes", Barry d'Z..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens
Source officiellesoc
613722d4cd58014677401fe9
13 mars 1997
13 mars 1997
Barry L..., demeurant ... Fédération, 27000 Evreux, 14°/ de M. Horace N..., demeurant ... que Tout, Immeuble Monges, 27000 Evreux, 15°/ de M.
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