CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

23 828 résultats pour « Beaucourt »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

61372219cd580146773fa378

Cassation

8 mars 1994

8 mars 1994

chambre sociale et commerciale), au profit de la société à responsabilité limitée Application générale de l'électricité Tessier, dont le siège est rue de la Caillardière, zone industrielle à Angers-Beaucouze

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2305280_20230315

Administratif

15 mars 2023

15 mars 2023

Il soutient que : - l'urgence est caractérisée dès lors que la sanction l'empêchera de se présenter au concours pass santé médecine le 31 mars 2023 ; il a beaucoup travaillé pour cela et veut devenir

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23TL00042_20230615

Admin. Appel

15 juin 2023

15 juin 2023

D, représentés par Me Amari de Beaufort, concluent d'une part, avant dire droit, à ce que soit sollicitée de l'Office français de l'immigration et de l'intégration la preuve du respect des dispositions

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2102108_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2102361_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, - et les conclusions de M. Lapaquette, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TJ

Procédure orale

68682c6a4965b5d9df31e5dc

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

BANQUE CIC NORD OUEST [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Cathy BEAUCHART, avocat au barreau de CAMBRAI DÉFENDEUR : Monsieur [S] [X] né le [Date naissance 1] 1999 à [Localité 6] [Adresse 2

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

671b35bd2edfb0b58c05f13a

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

Hugo BELLANCOURT, Greffier, ******************************************************************************************** DANS L'AFFAIRE ENTRE : S.A.S.

Source officielle
TA

1ère Chambre (JU)

DTA_1913924_20230110

Administratif

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Il soutient qu'il ne comprend pas la suspension de ses droits à la prime d'activité qui fait suite à son déménagement au mois de février 2019 de Bessancourt (95) à Asnières-sur-Seine (92) et qui dure depuis

Source officielle
CC

cr

6079a7fa9ba5988459c4b763

Cassation

4 novembre 1982

4 novembre 1982

A 1 000 FRANCS D'AMENDE POUR ENTRAVE AU FONCTIONNEMENT DU COMITE D'ENTREPRISE DE L'USINE ALSTHOM-UNELEC DE BEAUCOURT AYANT CONSISTE A NE PAS REMETTRE A CE COMITE D'ENTREPRISE UN DOCUMENT ECRIT SUR LE PLAN

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2405755_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Délibéré après l'audience du 16 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Féménia, présidente-rapporteure, Mme B..., première-conseillère, Mme Beaucourt, conseillère, Rendu public par mise

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2001717_20220930

Administratif

30 septembre 2022

30 septembre 2022

euros pour l'année 2019 des cotisations primitives de taxe foncière sur les propriétés bâties mises à sa charge au titre de ces années à raison de son local professionnel sis 5, rue de Montreuil à Beaucouzé

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300587_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

Jura a abrogé l'arrêté du 12 mai 2022 portant dérogation à la limite de qualité pour le paramètre ESA-métolachlore sur l'eau potable distribuée par le syndicat mixte des eaux et d'assainissement de Beaufort

Source officielle
CC

cr

époux G., L. de leur action en diffamation publique dirigéec/Jacques G

61372549cd5801467741c7c1

Cassation

12 février 1991

12 février 1991

G. directeur de la publication du magazine "l'Indiscret du Boulonnais", à l'occasion d'un article qui y avait été publié dans le numéro 6 de septembre 1987, sous le titre "Une maison rose qui fait beaucoup

Source officielle
TJ

Service des référés

662bf105e266e89ef11896bf

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

On a eu aussi beaucoup de parents qui sont venus dans les bureaux avec des gendarmes pour retirer leurs enfants qui avaient vidé leur Livret A, beaucoup de familles qui s'endettent au nom de guérisons,

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2504253_20250716

Administratif

16 juillet 2025

16 juillet 2025

l'admission définitive de sa cliente à l'aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Amari de Beaufort de la somme de 500 euros.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100857

Cassation

8 juillet 2009

8 juillet 2009

Y... fait encore grief à l'arrêt d'avoir confirmé le jugement déféré en ce qu'il a rejeté sa demande d'attribution préférentielle et ordonné la licitation de l'immeuble sis à Bettancourt la Ferré à la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd04bd3db21cbdd9205c

Appel

23 février 2015

23 février 2015

Elle expose que la somme reprise dans l'ordonnance est incohérente, que son conseil n'a fourni aucun document concernant cette somme, que son conseil a répondu avec beaucoup de retard et qu'entre temps

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2207224_20230720

Administratif

20 juillet 2023

20 juillet 2023

A a quitté l'OCRTEH sans avoir pu mener à son terme un dossier de grande ampleur dans lequel il s'était beaucoup investi.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2610807_20260416

Administratif

16 avril 2026

16 avril 2026

A..., représenté par Me Beaufort, demande à la juge des référés, saisie sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de lui accorder le bénéfice de

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR04783

Cassation

3 novembre 2016

3 novembre 2016

F..., qui a admis avec beaucoup de difficultés sa bisexualité pendant l'enquête, ne peut nullement expliquer les raisons pour lesquelles M.

Source officielle

Page 61 sur 1192

← PrécédentSuivant →