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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2506140_20250623

Administratif

23 juin 2025

23 juin 2025

Au cours de l'audience publique, Mme Bedelet a lu son rapport en l'absence des parties. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2506141_20250623

Administratif

23 juin 2025

23 juin 2025

Au cours de l'audience publique, Mme Bedelet a lu son rapport en l'absence des parties. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2506142_20250623

Administratif

23 juin 2025

23 juin 2025

Au cours de l'audience publique, Mme Bedelet a lu son rapport en l'absence des parties. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2507753_20250811

Administratif

11 août 2025

11 août 2025

Au cours de l'audience publique du 6 août 2025, Mme Bedelet a lu son rapport et entendu les observations de Me Poret, représentant M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2005311_20221004

Administratif

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Sogno, président, Mme Bedelet, première conseillère, Mme Holzem, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 octobre 2022. Le président, rapporteur, C.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2104299_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

Sogno, président, Mme Bedelet, première conseillère, Mme Holzem, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 juin 2023. Le président, rapporteur, C.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2404028_20250106

Administratif

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Délibéré après l'audience du 26 novembre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Bedelet, présidente, M. Argentin, premier conseiller, Mme Naillon, conseillère.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2300919_20230403

Administratif

3 avril 2023

3 avril 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Bedelet, premier conseiller, pour statuer sur les litiges énumérés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2300972_20230525

Administratif

25 mai 2023

25 mai 2023

Vu la décision en date du 19 juillet 2021 par laquelle le président du tribunal administratif de Grenoble a désigné Mme Bedelet, première conseillère, pour statuer par ordonnance sur les dossiers relevant

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2001403_20220901

Administratif

1 septembre 2022

1 septembre 2022

- Vu la décision en date du 19 juillet 2021 par laquelle le président du tribunal administratif de Grenoble a désigné Mme Bedelet, première conseillère, pour statuer par ordonnance sur les dossiers

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2103305_20230321

Administratif

21 mars 2023

21 mars 2023

Vu la décision en date du 19 juillet 2021 par laquelle le président du tribunal administratif de Grenoble a désigné Mme Bedelet, première conseillère, pour statuer par ordonnance sur les dossiers relevant

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2105470_20221121

Administratif

21 novembre 2022

21 novembre 2022

Vu la décision en date du 19 juillet 2021 par laquelle le président du tribunal administratif de Grenoble a désigné Mme Bedelet, première conseillère, pour statuer par ordonnance sur les dossiers relevant

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2107147_20221205

Administratif

5 décembre 2022

5 décembre 2022

Vu la décision en date du 19 juillet 2021 par laquelle le président du tribunal administratif de Grenoble a désigné Mme Bedelet, première conseillère, pour statuer par ordonnance sur les dossiers relevant

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2107256_20221121

Administratif

21 novembre 2022

21 novembre 2022

Vu la décision en date du 19 juillet 2021 par laquelle le président du tribunal administratif de Grenoble a désigné Mme Bedelet, première conseillère, pour statuer par ordonnance sur les dossiers relevant

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:489612.20240503

Admin. suprême

3 mai 2024

3 mai 2024

demandé au tribunal administratif de Cergy-Pontoise de leur accorder une indemnité provisionnelle préalable au titre des dommages subis par Mme B à l'occasion de son hospitalisation à l'hôpital Antoine Béclère

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2019:166

droit européen

15 mars 2019

15 mars 2019

Tribunalens beslut (femte avdelningen) av den 15 mars 2019.#Silgan Closures GmbH och Silgan Holdings, Inc. mot Europeiska kommissionen.

Source officielle
CA

REFERES 1° PRESIDENT

6295b0c81d650aa9d4693067

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

NUTRITION Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 1] [Localité 3] Représentée à l'audience par Me PLASMANS substituant Me Charlotte BELLET

Source officielle
CA

REFERES 1° PRESIDENT

6295b0c81d650aa9d4693069

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

EC DIETETIQUE [Adresse 4] [Localité 2] Représentée à l'audience par Me PLASMANS substituant Me Charlotte BELLET de la SCP BOURGEON MERESSE GUILLIN BELLET & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS (plaidant

Source officielle
CA

REFERES 1° PRESIDENT

6295b0c91d650aa9d469307d

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

DEFENDERESSE Maître [X] [R] pris en sa qualité de mandataire liquidateur de la Sarl MABIO [Adresse 2] [Localité 3] Représentée à l'audience par Me PLASMANS substituant Me Charlotte BELLET

Source officielle
CA

REFERES 1° PRESIDENT

6295b0c91d650aa9d469307f

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

NUTKIT [Adresse 3] [Localité 2] Représentée à l'audience par Me PLASMANS substituant Me Charlotte BELLET de la SCP BOURGEON MERESSE GUILLIN BELLET & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS (plaidant)

Source officielle

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