It appears that it was not licensed to provide healthcare services, although certain services for cancer patients were provided by St   Petersburg City Cancer Hospital under a special agreement (see

périmètre de marche limité et inférieur à 200 mètres ou lorsqu'elle a systématiquement recours pour ses déplacements extérieurs soit à une aide humaine, soit à une prothèse de membre inférieur, soit à une canne

      On 31 December 1995 the applicant died of lung cancer.

Par ailleurs, il indique être âgé de 69 ans, percevoir des revenus mensuels de 1752 euros et être atteint d’un cancer du foie.

travaux d'entretien ou de maintenance effectués sur des équipements contenant des matériaux à base d'amiante ; que l'employeur se borne à mettre en avant le tabagisme comme cause majeure des cas de cancer

A l’audience du 7 mai 2026, Mme [Z] [T] explique avoir fait 2 paiements de 140 euros, avoir été hospitalisée pendant 3 semaines en raison d’un cancer, avoir fait un dossier Dalo qui passera en commission

devant la cour d'appel par la société Ampafrance, le chariot ne comporte aucune suspension et ce brevet ne résout donc pas le problème de la combinaison d'une suspension à la Daumont avec un châssis canne

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES JUGEMENT DU 22 Janvier 2026 N° Minute : 2026F00033 N° RG: 2025F00275 Date des débats : 27 Novembre 2025 Délibéré annoncé au 22 Janvier 2026 Prononcé par mise à disposition

Par un mémoire en défense, enregistré le 11 août 2022, le préfet de police, représenté par Me Cano, conclut au rejet de la requête. Il soutient que la requête doit être rejetée.

Par un mémoire en défense, enregistré le 11 août 2022, le préfet de police, représenté par Me Cano, conclut au rejet de la requête. Vu les autres pièces du dossier.

Groupama d'Oc, représentée par Me Barthet, conclut, à titre principal, au rejet de la requête et, à titre subsidiaire, à l'admission de son intervention volontaire en qualité d'assureur de la société Cano

[N] est un fusil de chasse à double canon, muni de plusieurs cartouches de calibre 12/70, lesquels sont de nature létale jusqu'à cent mètres ; que la déformation de la taule, la taille des trous constatés

long de l'enquête puis de l'information judiciaire, Ludivine a maintenu qu'entre le début de l'année 1998 (peu de temps après le décès de sa soeur aînée Marie-Paule emportée le 31 décembre 1997 par un cancer

publicités ; - que l'article 1 -objet- des conditions générales enchérisseur est ainsi rédigé: " la société VPO, société à responsabilité limitée au capital de 200 000 F dont le siège social est à Cannes

procédure subséquente ; "aux motifs qu'il résulte des pièces versées en cotes D. 601 à D. 606 qu'un contrat de travail à durée indéterminée a été conclu le 15 juillet 1997 entre la SA Noga Hôtel Cannes

du 6 janvier 1998 étant restée sans réponse ; que, parmi ces armes, figurait un revolver à grenailles à six coups, de type Cobra et de marque Rick, de couleur noire avec une crosse marron et un petit canon

motifs que la preuve est intégralement rapportée qu'Antoine A... a ouvert un établissement de préparation, de vente en gros de médicaments à partir de substances ayant des qualités curatives pour les cancers

par A., à la suite de sa désignation en qualité de tuteur de l'enfant X. dont la clause particulière n° V visant expressément la garantie des dommages causés par le mineur que celui-ci se "trouve à Cannes

les articles 132-29 à 132-39 du Code pénal ; " aux motifs que " le 20 mars 1990, au vu du rapport annuel de vérification de la comptabilité de la SCP Dulbecco-A... huissiers de justice associés à Cannes

rechercher si, comme le faisait valoir l'exposante, 95,43 % (543 sur 569 salariés équivalents temps plein) de son personnel se consacrait à la recherche en dermatologie de prescription (acné, rosacée, cancers