Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 401 résultats pour « Court-Ménigoz »
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe B
. ― Un environnement contraint à court terme, mais porteur d'opportunités à moyen terme Les hypothèses macro-économiques retenues dans la construction des projections jointes à la présente annexe retiennent pour 2012 une prévision de croissance de 2,5
Article L233-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 34 > 02
au présent article ainsi qu'au I de l'article L. 233-9, et qui ont pour caractéristique d'être : 1° Acquis aux seules fins de la compensation, du règlement ou de la livraison d'instruments financiers, dans le cadre habituel du cycle de règlement à court
Article 46 AZA undecies
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 31 > 63
Dans ce cas, l'engagement de louer le logement, mentionné au c du 1° du 1, court à compter du premier jour suivant celui du terme de la première période triennale de prorogation.
Article Annexe 6
Conformément à l’article 1 de l’arrêté du 18 février 2023 (NOR : ENER2303227A), la fiche d’opération n° TRA-SE-114 remplace, à compter du 1 er -Covoiturage de courte distance/ Fiche d’opération n° TRA-SE-115 1.
Article 5
minoré Tarif B Tarif C majoré HTB2 Tarif A minoré Tarif B minoré Tarif C HTB3 Tarif A minoré Tarif B minoré Tarif C minoré COEFFICIENTS DE VERSIONNAGE Très Longues Utilisations (TLU) Longues Utilisations (LU) Moyennes Utilisations (MU) Courtes
Article 13
Commentaires : Le délai global de paiement court à compter de la réception de la demande de paiement mensuelle du titulaire par le maître d'œuvre, en application du décret n° 2013-269 du 29 mars 2013. 13.2.3.
Article Annexe 8-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 53 > 98
La gestion financière à court terme (budget prévisionnel de trésorerie et tableau des flux de trésorerie, bilan et compte de résultat prévisionnels, modes de financement des besoins à court terme et de trésorerie).
Article 53
Si le Parlement n'est pas en session, ce délai court à compter de l'ouverture de la session ordinaire ou extraordinaire suivante.
Article Annexe I
Enfin, l'action publique, à court et à moyen terme, affecte l'organisation et la politique de l'offre de l'entreprise par des incitations mais aussi des contraintes (normes).
Article 319-10
La période visée à l'alinéa précédent devrait être d'au moins trois à cinq ans, à moins que le cycle de vie du FIA concerné ne soit plus court. La rémunération due en vertu de dispositifs de report n'est acquise au maximum qu'au prorata.
Article 221-III/03
la récupération des survivants en toute sécurité. 21 Un navire-roulier à passagers est un navire à passagers doté d'espaces rouliers à cargaison ou de locaux de catégorie spéciale tels que définis à l'article 221-II-2/03. 22 Un voyage international court
Article 228-5.14
La pompe doit être munie à la sortie d'une soupape de contrôle munie d'un court tuyau ouvert.
Article 221-II-2/18
Les conduites situées entre la citerne et l'installation de pompage doivent être en acier ou en un matériau équivalent, être aussi courtes que possible et être protégées contre tout dommage ; .7 les installations de pompage du combustible et le matériel
Article Annexe 2
d'immobilisation Dispositif de traction Optionnel Optionnel Lot pour les fractures 1 1 Lot de colliers cervicaux (immobilisation du rachis cervical) 1 1 Immobilisation en extension de la partie haute du rachis : dispositif d'extraction ou plan dur court
Article Annexe III
mort subite cardiaque avortée Incompatibilité. 1.12.4 Autres cardiomyopathies connues (cardiomyopathie ventriculaire droite arythmogène, cardiomyopathie par non compaction, tachycardie ventriculaire polymorphe catécholaminergique et syndrome du QT court
LEGIARTI000026118115
CYCLE LONG COURT 1 Ecole élémentaire 6e 2 6e-5e-4e 5e-4e 3 3e 3e Premier cycle Il est d'abord consacré à la découverte des pratiques de toutes les formes et composantes des arts de la scène.
Article L351-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 97
Lorsqu'aucun des parents n'a la qualité d'assuré à cette date, ce délai court à compter de la date à laquelle le premier d'entre eux acquiert cette qualité.
Article L312-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 46 > 37
Toutefois, en cas de mise en œuvre du I du présent article, ce délai court à compter du jour où l'intéressé a eu connaissance de l'événement en question s'il prouve qu'il l'a ignoré jusque-là.
Article 242 nonies B
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 33 > 03
Le délai mentionné au c du 6° du I court à compter de la décision mentionnée au deuxième alinéa.
Article L343-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 00 > 93
Si le propriétaire ne peut être identifié, le délai précité court du jour où cette impossibilité a été constatée.
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