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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03401_20231215
15 décembre 2023
Il résulte des pièces du dossier que la requérante est atteinte d'ulcère gastrique depuis 2003 et de douleurs du genou (gonalgies) en raison de lésions cartilagineuses depuis 2013 ou 2014.
1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC00171_20260507
7 mai 2026
Gonalgies chroniques avec syndrome fémoro-patellaire. Flexion diminuée.
3ème chambre
DCA_22TL20915_20221004
4 octobre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 3 avril 2022, Mme E, représentée par Me Gonand, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 7 décembre 2021 du tribunal administratif
3ème Chambre
DTA_2202007_20231212
12 décembre 2023
d'infirmité de 3% ; la rachialgie sur multiples protrusions discales étagées dorso-lombaires et lombosciatique latérale gauche constatée le 16 janvier 2019 correspondant à un taux d'infirmité de 10% ; la gonalgie
DTA_2202200_20221216
16 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 12 juillet 2022 et un mémoire enregistré le 26 septembre 2022, Mme A C, représentée par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté
9ème chambre
DTA_2203032_20230713
13 juillet 2023
Si Mme B souffre de gonalgies, d'arthrose bilatérale prédominant à gauche, de lésions méniscales satellites, il ne ressort pas des pièces du dossier que ces pathologies seraient en lien avec son activité
juge unique (6)
DTA_2206281_20250205
5 février 2025
Blessé, en raison notamment d'une entorse de la cheville gauche et d'une gonalgie gauche, il a présenté une demande indemnitaire préalable par courrier du 19 avril 2022, reçue le lendemain par la communauté
8ème chambre
DTA_2402505_20240626
26 juin 2024
B A, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 29 janvier 2024 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé à quitter
3ème chambre JU
DTA_2300534_20240110
10 janvier 2024
Le médecin rhumatologue, dans son certificat médical établi le 19 septembre 2022, relève que la requérante présente " une pathologie des membres inférieurs à type gonalgie bilatérale et œdèmes des membres
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2011:1220JUD000595207
20 décembre 2011
Turkey (no. 25656/94, 18 June 2002); Gongadze (cited above) and Imakayeva v.   Russia (no. 7615/02, ECHR 2006 ‑ XIII (extracts)).
Chambre civile
69fe51bfcdc6046d47177ef7
9 avril 2026
De plus gonalgie bilatérale, limitation du périmètre de marche estimée à 30 mètres. Retentissement important sur les actes de la vie quotidienne.
1ère CHAMBRE CIVILE
66878cb105d6f7f678d48f9e
4 juillet 2024
[D], l'expert a confirmé que 'l'accident en cause n'a eu pour conséquence qu'une dolorisation transitoire d'une gonalgie bilatérale ancienne et ne peut donc pas être la cause du licenciement (Les examens
Pôle 5 - Chambre 6
6034d9116b510d03f8810b09
15 septembre 2016
786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 Mai 2016, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Caroline FEVRE, Conseillère, et Madame Muriel GONAND
60359ff1f411fc04adbaab56
24 mars 2016
code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 01 Février 2016, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente, et Madame Muriel GONAND
Cour d'Appel
6253ccf6bd3db21cbdd91db8
15 décembre 2014
APPELANTE Madame Rosalie X... ... 97139 LES ABYMES Représentée par Maître Betty NAEJUS de la SCP NAEJUS-HILDEBERT (Toque 108) substituée par Maître GONAND, avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE
6253cc47bd3db21cbdd8fa9b
11 septembre 2012
Entre temps, le 12 décembre 2007, il a présenté une nouvelle demande de rechute pour gonalgie gauche avec épisodes de blocage du genou et pour douleur lombo sacrée nécessitant une infiltration.
Chambre Sociale-Section 3
69df24e5cdc6046d47483a3b
14 avril 2026
[P] a sollicité, le 23 décembre 2020, l'octroi de l'AAH auprès de la MDPH au titre de rachialgies et de gonalgies bilatérales.
Serv. contentieux social
6786b2fadf5b5c7d10ca44c5
8 janvier 2025
Le certificat médical du 19 novembre 2022 joint à la demande effectuée auprès de la [12], indique notamment que Mme [R] souffre de dorsalgie (atteinte lombaire avec sciatique) et de gonalgie suite à une
5e chambre Pole social
68df5bd7cf4e7f1c37e1cc87
2 octobre 2025
[Z] [W] [C] pour la première fois le 01/06/2022 dans le cadre d'une prolongation de son accident de travail pour persistance de gonalgies droites.
Ch.protection sociale 4-7
697c4921cdc6046d4735ca0f
29 janvier 2026
[E] prescrivant des arrêts de travail du 7 juin 2018 au 30 avril 2019, précisant la même lésion au genou gauche : " Gonalgie, boiterie, ossification du tendon rotulien ", " douleur du genou gauche " "
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DJOUNANG GONGANG, Tony
06/02/2025
Voir →
29/02/2020
GONGANG BLESSING, Blemondo
20/01/2019