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1 698 résultats pour « Gongang »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22LY03401_20231215

Admin. Appel

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Il résulte des pièces du dossier que la requérante est atteinte d'ulcère gastrique depuis 2003 et de douleurs du genou (gonalgies) en raison de lésions cartilagineuses depuis 2013 ou 2014.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22NC00171_20260507

Admin. Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Gonalgies chroniques avec syndrome fémoro-patellaire. Flexion diminuée.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22TL20915_20221004

Admin. Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 3 avril 2022, Mme E, représentée par Me Gonand, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 7 décembre 2021 du tribunal administratif

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2202007_20231212

Administratif

12 décembre 2023

12 décembre 2023

d'infirmité de 3% ; la rachialgie sur multiples protrusions discales étagées dorso-lombaires et lombosciatique latérale gauche constatée le 16 janvier 2019 correspondant à un taux d'infirmité de 10% ; la gonalgie

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2202200_20221216

Administratif

16 décembre 2022

16 décembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 12 juillet 2022 et un mémoire enregistré le 26 septembre 2022, Mme A C, représentée par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2203032_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Si Mme B souffre de gonalgies, d'arthrose bilatérale prédominant à gauche, de lésions méniscales satellites, il ne ressort pas des pièces du dossier que ces pathologies seraient en lien avec son activité

Source officielle
TA

juge unique (6)

DTA_2206281_20250205

Administratif

5 février 2025

5 février 2025

Blessé, en raison notamment d'une entorse de la cheville gauche et d'une gonalgie gauche, il a présenté une demande indemnitaire préalable par courrier du 19 avril 2022, reçue le lendemain par la communauté

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2402505_20240626

Administratif

26 juin 2024

26 juin 2024

B A, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 29 janvier 2024 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé à quitter

Source officielle
TA

3ème chambre JU

DTA_2300534_20240110

Administratif

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Le médecin rhumatologue, dans son certificat médical établi le 19 septembre 2022, relève que la requérante présente " une pathologie des membres inférieurs à type gonalgie bilatérale et œdèmes des membres

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2011:1220JUD000595207

Admin. suprême

20 décembre 2011

20 décembre 2011

Turkey (no. 25656/94, 18 June 2002); Gongadze (cited above) and Imakayeva v.   Russia (no. 7615/02, ECHR 2006 ‑ XIII (extracts)).

Source officielle
TJ

Chambre civile

69fe51bfcdc6046d47177ef7

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

De plus gonalgie bilatérale, limitation du périmètre de marche estimée à 30 mètres. Retentissement important sur les actes de la vie quotidienne.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

66878cb105d6f7f678d48f9e

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[D], l'expert a confirmé que 'l'accident en cause n'a eu pour conséquence qu'une dolorisation transitoire d'une gonalgie bilatérale ancienne et ne peut donc pas être la cause du licenciement (Les examens

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6034d9116b510d03f8810b09

Appel

15 septembre 2016

15 septembre 2016

786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 Mai 2016, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Caroline FEVRE, Conseillère, et Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

60359ff1f411fc04adbaab56

Appel

24 mars 2016

24 mars 2016

code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 01 Février 2016, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente, et Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf6bd3db21cbdd91db8

Appel

15 décembre 2014

15 décembre 2014

APPELANTE Madame Rosalie X... ... 97139 LES ABYMES Représentée par Maître Betty NAEJUS de la SCP NAEJUS-HILDEBERT (Toque 108) substituée par Maître GONAND, avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc47bd3db21cbdd8fa9b

Appel

11 septembre 2012

11 septembre 2012

Entre temps, le 12 décembre 2007, il a présenté une nouvelle demande de rechute pour gonalgie gauche avec épisodes de blocage du genou et pour douleur lombo sacrée nécessitant une infiltration.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

69df24e5cdc6046d47483a3b

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

[P] a sollicité, le 23 décembre 2020, l'octroi de l'AAH auprès de la MDPH au titre de rachialgies et de gonalgies bilatérales.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6786b2fadf5b5c7d10ca44c5

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Le certificat médical du 19 novembre 2022 joint à la demande effectuée auprès de la [12], indique notamment que Mme [R] souffre de dorsalgie (atteinte lombaire avec sciatique) et de gonalgie suite à une

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

68df5bd7cf4e7f1c37e1cc87

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

[Z] [W] [C] pour la première fois le 01/06/2022 dans le cadre d'une prolongation de son accident de travail pour persistance de gonalgies droites.

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

697c4921cdc6046d4735ca0f

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

[E] prescrivant des arrêts de travail du 7 juin 2018 au 30 avril 2019, précisant la même lésion au genou gauche : " Gonalgie, boiterie, ossification du tendon rotulien ", " douleur du genou gauche " "

Source officielle

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Radiations

DJOUNANG GONGANG, Tony

SIREN 881901649Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

06/02/2025

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Créations

DJOUNANG GONGANG, Tony

SIREN 881901649GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

29/02/2020

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Créations

GONGANG BLESSING, Blemondo

SIREN 845208081GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE

20/01/2019

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