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1 363 résultats pour « Hourblin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2002175_20231019

Administratif

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Beytout, - les conclusions de Mme Bedelet, rapporteure publique, - et les observations de Me Hourlier, avocate de M.

Source officielle

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TA

1ère Chambre

DTA_2001881_20231221

Administratif

21 décembre 2023

21 décembre 2023

entendus au cours de l'audience publique - le rapport de Mme Paillet-Augey, - les conclusions de Mme Beytout, rapporteure publique, - les observations de Mme B, - et les observations de Me Hourlier

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_1918480_20220708

Administratif

8 juillet 2022

8 juillet 2022

Hourlier, commissaire de police alors affecté dans le 1er arrondissement de Paris, demande au tribunal d'annuler le compte-rendu d'évaluation professionnelle notifié le 18 juin 2018, ensemble la décision

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e84d13cdc6046d4717e28b

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 21 Janvier 2025 5ème CHAMBRE DEMANDEUR COPV CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE [Localité 1] ET D'ILE DE FRANCE [Adresse 1] comparant par Me Véronique HOURBLIN

Source officielle
CA

2° chambre

5fdc2842a50f8c4c4e6864f7

Appel

18 décembre 2018

18 décembre 2018

bières) définit la bière comme la boisson obtenue par fermentation alcoolique d'un moût préparé à partir du malt de céréales, de matières premières issues de céréales, de sucres alimentaires et de houblon

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

62c7ca16cb8dca058e3e7aac

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

publiquement, par arrêt mis à disposition au greffe, contradictoire et avant dire droit : Ordonne une mesure d'expertise judiciaire confiée à Monsieur [I] [G] 735 rue Roger Salengro 59263 HOUPLIN

Source officielle
CE

9 SS

CETAT:CETATEXT000008121987

Admin. suprême

10 juillet 2002

10 juillet 2002

Hourdin, Maître des Requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
TCOM

Chambre de contentieux général

6a10d65acdc6046d479f24b3

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

numéro 503 017 592, prise en la personne de son représentant légal domicilié audit siège, DEFENDERESSE A L'INJONCTION DE PAYER, DEMANDERESSE A L'OPPOSITION, comparaissant et plaidant par Maître Olivier HOURDIN

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007975448

Admin. suprême

15 octobre 1997

15 octobre 1997

Hourdin, Maître des Requêtes, - les observations de Me Choucroy, avocat de la S.A.R.L. EURO CONSTRUCTION OUTRE-MER ("ECIOM"), - les conclusions de M.

Source officielle
CE

9 / 10 SSR

CETAT:CETATEXT000008035552

Admin. suprême

27 novembre 2000

27 novembre 2000

Hourdin, Maître des Requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007924202

Admin. suprême

12 mai 1997

12 mai 1997

Hourdin, Maître des Requêtes, - les observations de Me Odent, avocat de M. Pierre X..., - les conclusions de M.

Source officielle
CE

9 / 10 SSR

CETAT:CETATEXT000008068127

Admin. suprême

29 juin 2001

29 juin 2001

Hourdin, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Richard, Mandelkern, avocat de M. X..., - les conclusions de M.

Source officielle
CE

9 / 10 SSR

CETAT:CETATEXT000008077774

Admin. suprême

31 mai 2000

31 mai 2000

Hourdin, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Delaporte, Briard, avocat de M. X..., - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8dcbd3db21cbdd8676a

Appel

25 septembre 2002

25 septembre 2002

CHATEAU THIERRY EN DATE DU 20 NOVEMBRE 2000 PARTIES EN CAUSE : CENTRE DE GESTION ET D'ETUDES AGS -CGEA D'AMIENS 2rue de l'étoile 80094 AMIENS CEDEX 2 Représenté, concluant et plaidant par Me OLIVIER HOURDIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e8bd3db21cbdd869d8

Appel

28 mai 2003

28 mai 2003

ET : INTIMES Madame Nadine Y... épouse Z... de nationalité française 1 Rue du 19 Mars 1962 59116 HOUPLINES Monsieur Thierry Y... de nationalité française 21 Hameau de Lalouzy 02170 LE NOUVION EN THIERACHE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91bbd3db21cbdd87422

Appel

1 juin 2004

1 juin 2004

NON COMPARANT REPRESENTE concluant et plaidant par Me Olivier HOURDIN, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN INTIME Monsieur Raymond Y... de nationalité Française 47 rue de la roche 02830 SAINT-MICHEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c971bd3db21cbdd88555

Appel

21 septembre 2006

21 septembre 2006

Représentée par Me Jacques CAUSSAIN, avoué à la Cour et plaidant par Me Z... substituant la SCP BRAUT ANTONINI HOURDIN HANSER, avocats au barreau de SAINT QUENTIN ET : INTIMEE S.C.I.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100311

Cassation

19 mars 2014

19 mars 2014

» ; que le caractère spéculatif de l'achat de l'immeuble de la rue de Hourtins était particulièrement évident pour Annie X..., déjà au coeur des opérations précédentes : il s'agissait d'un atelier de mécanique

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6037573bbd9a3434f9228d4d

Appel

8 avril 2015

8 avril 2015

Demeurant [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Marie-Hélène LAURENT, membre de la SELARL ADEKWA, avocat au barreau de DOUAI Assisté de Me Virginie DUBOIS-VELPRY membre de la SCP BRAUT ANTONINI HOURDIN

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23PA03302_20250402

Admin. Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

Par des mémoires en défense enregistrés les 25 juillet 2024, 7 octobre 2024 et 25 octobre 2024, la Fondation Jérôme Lejeune, représentée par Me Beauquier et Me Hourdin, conclut, à titre principal, au rejet

Source officielle