les faits suivants : " Insultes et menaces envers trois collaborateurs de l'Equipe de Réception, dont votre Responsable de service à deux reprises :- le 20 novembre 2002, à l'encontre de monsieur Victor

22 Janvier 2026 DEMANDEUR Le Syndicat des Copropriétaires de l’immeuble situé [Adresse 1] – [Adresse 2] [Localité 1], représenté par son syndic, le cabinet GECOTRA, nom commercial GROUPE LRDI VICTOR

10 février 2026, avons mis l'affaire en délibéré au 24 mars 2026 puis prorogé à ce jour : EXPOSE DU LITIGE Par acte sous seing privé en date du 30 juin 2015, la SCI PPG a donné à bail à la société VICTEO

né le 24 Mars 1942 à PARIS ... 20160 VICO représenté par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Angélise MAINETTI, avocat au barreau d'AJACCIO (bénéficie d'une aide juridictionnelle

Toutefois, lorsque la juridiction est saisie d'un contentieux relatif à l'admission à l'aide sociale tel que défini par le code de l'action sociale et des familles ou par le code de la sécurité sociale

Victor Coste, demeurant 3, allée Jean-Philippe Rameau, 33510 Andernos-les-Bains, 26 / Mme Marie-Chantal Degrange, demeurant 142, chemin de l'Observatoire, Le Mirador, 73100 Tresserve, 27 / Mme Corinne

Victor G...en sa déposition. Maria C... épouse D...en sa déposition. Monsieur le Président TREILLES en son rapport. Romain X...en ses déclarations.

  Vico Renato Bergamo 12/07/2018 12/09/2018 2,000 250     19281/04 15/06/2000 E.P. S.r.l.

Adjoint, juge rapporteur Monsieur Antoine De Maupeou, Premier Vice-Président Adjoint Madame Lise Duquet, Vice-Présidente assistés de Madame Fathma Nechache, Greffière, lors des débats, et de Monsieur Victor

barreau de MARSEILLE INTIME - DÉFENDEUR A LA SAISINE SUR RENVOI APRES CASSATION Monsieur [L] [Q] né le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 1], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Paul-Victor

De telles accusations sont indignes.

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 29 janvier et 1er avril 2025, Mme D B, représentée par Me Victor, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 23 décembre

être contrôlée et fournissant des données personnelles ; que l'ordonnance attaquée repose sur la production de diverses consultations des banques de données à usage interne de l'Administration, telles

Victor Breţcanu et M me Lucia Breţcanu, mari et femme, sont nés respectivement en 1925 et 1943 et résident à Klippan, en Suède. 5.

01 Représenté par Me Georges-Henri LAUDRAIN, avocat au barreau de PARIS, toque : A0174 substitué par Me Paquerette CHARDIN, avocat au barreau de PARIS, toque : A174 AGS CGEA IDF OUEST 130, rue Victor

APPELANTE : Madame [R] [Y] [Adresse 2] [Localité 1] Ayant pour avocat plaidant Me Victor DOMINGUES, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT.

Victor Pouget-Vitale, rapporteur public, - les observations de Me Huck, avocat de M. A... - et les observations de Me Laumin, avocat de la commune Mollkirch.

Victor Pouget-Vitale, rapporteur public, - les observations de Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

1944 à [Localité 4] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représentés par Me Philippe CALVET de la SELARL CALVET ETIEVANT, avocat au barreau de NARBONNE substitué sur l'audience par Me Victor

Romain Victor, rapporteur public. La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Piwnica, Molinié, avocat de la société d'HLM Antin Résidences. Considérant ce qui suit : 1.