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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
66863cf1b1dbbe3bae600248
3 juillet 2024
3 juillet 2024
conseillère chargée du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur BRUNET, président de chambre, Madame BETTELANI, conseillère Mme ZAMO
Source officielleChambre sociale
66863cf1b1dbbe3bae60024a
3 juillet 2024
3 juillet 2024
conseillère chargée du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur BRUNET, président de chambre, Madame BETTELANI, conseillère Mme ZAMO
Source officielleChambre sociale TASS
6788a3d205b7378c3f0c532c
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur BRUNET, président de chambre, Madame BETTELANI, conseillère Mme ZAMO, conseillère GREFFIER :
Source officielleChambre sociale
677f67b58c38f76f783033ef
8 janvier 2025
8 janvier 2025
conseillère chargée du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur BRUNET, président de chambre, Madame BETTELANI, conseillère Mme ZAMO
Source officielleChambre civile Section 1
677f67b68c38f76f78303401
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Valérie LEBRETON, présidente de chambre Emmanuelle ZAMO, conseillère Saveria DUCOMMUN-RICOUX, conseillère
Source officielleChambre sociale TASS
6878871be2f36c9774d808ae
16 juillet 2025
16 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur BRUNET, président de chambre, Madame BETTELANI, conseillère Mme ZAMO, conseillère GREFFIER :
Source officielle0P14 Aud. civile prox 5
6807e12beb5d421e6c599344
10 avril 2025
10 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité JUGEMENT DU : 10 Avril 2025 Président : Madame Chrsitine ZARB, Vice-Présidente Greffier : Madame Anaïs ALI, Greffier Débats en audience publique
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
680fca214509cc68c186659e
18 avril 2024
18 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 13 Juin 2024 Président : Madame ZARB, Vice-Présidente Greffier : Madame DEGANI, Débats en audience publique
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
680fca244509cc68c18665dc
18 avril 2024
18 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 13 Juin 2024 Président : Madame ZARB, Vice-Présidente Greffier : Madame DEGANI, Débats en audience publique
Source officielleChambre sociale
660e43060740db0008fa9275
3 avril 2024
3 avril 2024
conseillère chargée du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur BRUNET, Président de chambre, Madame BETTELANI, Conseillère Mme ZAMO
Source officielleChambre sociale
660e43070740db0008fa9281
3 avril 2024
3 avril 2024
conseillère chargée du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur BRUNET, Président de chambre, Madame BETTELANI, Conseillère Mme ZAMO
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
660f950aa40f8b0008cb7727
4 avril 2024
4 avril 2024
du 20 Septembre 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F 17/05572 APPELANTE Madame [P] [O] épouse [I] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Paola PEREZ ZARUR
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
65ab759e36bfc00008d68dcd
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 30 Juin 2020 par le Pole social du TJ de PARIS RG n° 19/03541 APPELANTE Madame [U] [K] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Marlone ZARD
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
68f9b6c80a84a5e5f001693c
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F20/02298 APPELANTE Madame [V] [Y] Née le 21 mai 1974 à [Localité 6] en Guadeloupe [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Marlone ZARD
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10695
28 juin 2017
28 juin 2017
Zarko FFFF..., 96°/ M. Pascal GGGG..., 97°/ M. Fabien HHHH..., 98°/ M. Sylvain IIII..., 99°/ M. JJJJ... KKKK..., 100°/ M. Nicky LLLL..., 101°/ M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb41bd3db21cbdd8d2ed
31 mai 2006
31 mai 2006
Tout d'abord l'appelante expose que si l'activité de la SA INTEXA, spécialisée dans le tissu jeune femme et sportwear avec pour clients les enseignes CAMAIEU, ZARA, PROMOD, JENNYFER s'inscrit dans le contexte
Source officielle2ème chambre
DTA_2002784_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
Par deux mémoires en défense, enregistrés les 25 janvier et 4 août 2021, la SCI Toto, représentée par Me Zago, conclut à titre principal à l'irrecevabilité de la requête, à titre secondaire au rejet de
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA00312_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
A, représenté par Me Zago, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement n° 1906721, 1910832 rendu le 5 décembre 2022 par le tribunal administratif de Marseille ; 2°) d'annuler ces arrêtés ; 3°)
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX03720_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Il ressort des pièces du dossier que l'implantation du projet est prévue au sein de la ZaCo Ouest 2 identifiée par le document d'orientation et d'objectifs du schéma de cohérence territoriale Sud Corrèze
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2006:0620JUD001720902
20 juin 2006
20 juin 2006
; (Application no. 17209/02) JUDGMENT STRASBOURG 20 June 2006 FINAL 20/09/2006 In the case of Zarb
Source officiellePage 61 sur 78