lieu : () 2° Les secteurs où l'existence de risques naturels () justifient que soient interdites les constructions et installations de toute nature, permanentes ou non, les plantations, dépôts, affouillements

En tous secteurs : () Toute construction à usage d'habitation ou non, même ne comportant pas de fondations, tout lotissement, tout comblement, affouillement, exhaussement de terrain, tout aménagement autres

préservation des ressources naturelles () justifient que soient soumises à des conditions spéciales les constructions et installations de toute nature, permanentes ou non, les plantations, dépôts, affouillements

En défense, la commune de Furiani se prévaut des dispositions, d'une part, de l'article 2AU2 du règlement de son plan local d'urbanisme prévoyant une dérogation pour " les affouillements et les exhaussements

, contrairement à ce que soutiennent les requérants, la pièce PC 3 jointe au dossier de demande de permis de construire fait apparaître le profil naturel du terrain avant travaux, ainsi que les affouillements

() l'existence de risques naturels () justifient que soient soumises à des conditions spéciales les constructions et installations de toute nature, permanentes ou non, les plantations, dépôts, affouillements

risques naturels, de risques miniers ou de risques technologiques justifient que soient interdites les constructions et installations de toute nature, permanentes ou non, les plantations, dépôts, affouillements

mentionnées à l'article A2 () " Aux termes de l'article A2 du règlement du PLU relatif aux occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières : " () Dans toute la zone, les affouillements

risques naturels, de risques miniers ou de risques technologiques justifient que soient interdites les constructions et installations de toute nature, permanentes ou non, les plantations, dépôts, affouillements

risques naturels, de risques miniers ou de risques technologiques justifient que soient interdites les constructions et installations de toute nature, permanentes ou non, les plantations, dépôts, affouillements

En quatrième lieu, aux termes de l'article 4.1.3. des dispositions du règlement du PLUH de Lyon applicables à la zone UCe1 : " Les mouvements de terrain (affouillements, exhaussements), réalisés dans le

En cinquième et dernier lieu, aux termes du I. de l'article U 10 du règlement de la carte d'urbanisme : " 1) Traitement des affouillements et des exhaussements prévus dans un projet de construction ou

; - il porte atteinte à la sécurité publique au sens de l'article R. 111-2 du code de l'urbanisme, les affouillements projetés créant un danger pour les constructions avoisinantes et l'unique accès

risques miniers ou de risques technologiques justifient que soient soumises à des conditions spéciales les constructions et installations de toute nature, permanentes ou non, les plantations, dépôts, affouillements

Mauriac, moins fréquentée ; - l'affouillement du sol prévu par le projet ne respecte pas les dispositions de l'article 1.3.4.4 du règlement de la zone UP1 du règlement du PLU de Bordeaux Métropole ;

l'article L. 151-19 du code de l'urbanisme qu'au sein des espaces fonctionnels des zones humides protégées identifiés sur le plan de zonage, est interdite toute construction, installation ainsi que tout affouillement

En conséquence, les constructions et installations de toute nature, permanentes ou non, les plantations, dépôts, affouillements, forages et exhaussements de sol, doivent, à la fois : - garantir la stabilité

Les affouillements, exhaussements des sols, dépôts de matériaux non liés aux travaux de construction ou d'aménagement admis dans la zone, / 3.

. / En conséquence, les constructions et installations de toute nature, permanentes ou non, les plantations, dépôts, affouillements, forages et exhaussements de sol, doivent, à la fois : / - garantir la

En sixième lieu, aux termes de l'article 4.1.3 du règlement de la zone UCe4 du PLU-H de la métropole de Lyon : " Les mouvements de terrain (affouillements, exhaussements), réalisés dans le cadre d'une