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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 241 résultats pour « banque confirmante »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe Ia
.) ; agences d'illustration (banques d'images pour éditeurs), agences conseil en communication.
Article Annexe à l'article R314-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 53 > 68
d'accroissement de la valeur du bien immobilier qui garantit le contrat de crédit en fonds partagés, ainsi que le taux de tout indice d'inflation visé dans le contrat, sont supposés égaux à la valeur la plus élevée entre le taux d'inflation cible de la banque
Article Annexe (suite)
Les Etats membres concernés s'assurent que l'auteur de la notification communique à la Commission : - des informations confirmant l'évaluation des risques pour les consommateurs et l'évaluation des risques aigus et à long terme pour les oiseaux insectivores
Les Etats membres concernés veillent à ce que l'auteur de la notification communique à la Commission : - des informations complémentaires confirmant l'absence d'impuretés caractéristiques ; - des informations complémentaires concernant les risques pour
Article Etats législatifs annexés
Remboursements et intérêts des prêts, avances et autres immobilisations financières 931 260 2401 Intérêts des prêts à des banques et à des Etats étrangers 623 260
Article États législatifs annexés
Remboursements et intérêts des prêts, avances et autres immobilisations financières ― 42 588 2401 Intérêts des prêts à des banques et à des Etats étrangers ― 80 088 2402 Intérêts des prêts du fonds de développement économique et social ― 500
Article Annexe I
enquête porte notamment sur les éléments suivants : Article 21 Sur les aérodromes de Paris - Charles-de-Gaulle et Paris-Orly, ADP vérifie par des enquêtes régulières que l'offre de services, notamment d'hôtellerie, de restauration, de commerces, de banque
Article 1
NOVANCIA II Développeur(euse) commercial(e) et marketing 312 5 ans Association pour le développement de l'enseignement commercial et de la gestion (ADEC) - Ecole supérieure de commerce et de marketing (ISTEC) II Chargé(e) de clientèle particuliers banque
Article ÉTAT B
évaluatifs) 50 825 000 000 50 825 000 000 Appels en garantie de l'Etat (crédits évaluatifs) 2 582 736 463 2 582 736 463 Épargne 59 210 034 59 210 034 Dotation du Mécanisme européen de stabilité 50 000 000 50 000 000 Augmentation de capital de la Banque
Article Annexe I (suite)
. - Vérifier l'application des conditions de banque. - Établir une situation de trésorerie périodique. - Demander un arbitrage pour assurer l'équilibre de la trésorerie. - Assurer l'échange d'information avec les partenaires concernés.
Consultation de banques de données et de bibliothèques. DÉCODER et INTERPRÉTER les consignes pour obtenir une donnée ou un ensemble de données en utilisant le clavier, l'écran et les périphériques.
négoce (société d'import-export, distributeur, grossiste...), y compris les entreprises du commerce électronique ; - toute entreprise industrielle et commerciale, en particulier les PME-PMI ; - prestataires de services (transporteur, transitaire, banques
Article Etat B
Appels en garantie de l'Etat (crédits évaluatifs) 27 400 000 27 400 000 Epargne 193 500 000 193 500 000 Majoration de rentes 145 600 000 145 600 000 Dotation en capital du Mécanisme européen de stabilité 0 0 Augmentation de capital de la Banque
Article ÉTATS LÉGISLATIFS ANNEXÉS
Remboursements et intérêts des prêts, avances et autres immobilisations financières ― 307 313 2401 Intérêts des prêts à des banques et à des Etats étrangers ― 330 960 2402 Intérêts
Article Annexe à l'article A931-11-9 (1er alinéa) Annexe I
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 64 > 71
Classe 5 - Autres actifs. 50 Actifs incorporels 500 Frais d'établissement. 508 Autres immobilisations incorporelles. 51 Actifs corporels d'exploitation 510 Dépôts et cautionnements. 511 Autres immobilisations corporelles. 52 Avoirs en banque, CCP
Remboursements et intérêts des prêts, avances et autres immobilisations financières - 415 530 2401 Intérêts des prêts à des banques et à des Etats étrangers - 417 000 2402 Intérêts des prêts du fonds de développement économique et social 3 470 2403
Article Annexe Ib
Toutes les sources iconographiques de référence : banque d'images, domaine arts appliqués et arts plastiques. Identifier et situer chronologiquement et historiquement les différents supports de communication visuelle.
Article Annexe
La communication externe s'adapte à des publics spécifiques : clients, fournisseurs, associés, banques, collectivités locales, associations... - Communication et partenariat.
COMPÉTENCE TERMINALE : C1.1 Rechercher, s'informer Repère Être capable de Ressources Critères d'évaluation Savoirs associés Champ C1.11 Situer l'objet d'étude - Collecter, trier, hiérarchiser et organiser, pour créer une banque
secteur d'activités (ville, quartier, entreprise) les services, les interlocuteurs compétents - Indiquer la procédure à suivre pour contacter les services et interlocuteurs - Localiser et repérer les moyens d'accès aux organismes, services (poste, banque
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