l'infraction reprochée et condamné à une amende de 600 euros ; "aux motifs que les faits constitutifs de l'infraction sont établis par les constatations des gendarmes et par les déclarations du chauffeur

l'infraction reprochée et condamné à une amende de 600 euros ; "aux motifs que les faits constitutifs de l'infraction sont établis par les constatations des gendarmes et par les déclarations du chauffeur

l'infraction reprochée et condamné à une amende de 600 euros ; "aux motifs que les faits constitutifs de l'infraction sont établis par les constatations des gendarmes et par les déclarations du chauffeur

l'infraction reprochée et condamné à une amende de 600 euros ; "aux motifs que les faits constitutifs de l'infraction sont établis par les constatations des gendarmes et par les déclarations du chauffeur

l'infraction reprochée et condamné à une amende de 600 euros ; "aux motifs que les faits constitutifs de l'infraction sont établis par les constatations des gendarmes et par les déclarations du chauffeur

changement de carburant des véhicules n'avait aucune incidence sur les conditions d'utilisation de ces véhicules et par voie de conséquence sur les conditions de travail de ses salariés, chauffeurs

attaqué a déclaré Frédéric X... coupable de blessures involontaires ayant causé une incapacité de plus de trois mois dans le cadre du travail ; "aux motifs que, "le 29 avril 1998, Jean-Luc Y..., chauffeur

constaté que Jean-Pierre X... ait eu connaissance de ce que l'ensemble routier italien constituerait le moyen de détournement de la marchandise de sa destination finale et ait su en particulier que le chauffeur

prononcé à son encontre la suspension de son permis de conduire pour une durée de neuf mois et rejeté la demande de relèvement partiel de cette mesure, dans le cadre de l'exercice de sa profession de chauffeur

que, d'autre part, il parait peu vraisemblable que Marcel Z..., policier chevronné, ne se soit pas rendu compte et alors qu'il se trouvait à quelques centimètres de lui, que l'objet que tenait le chauffeur

Transports Gorlier (Gorlier), tractionnaire, de prendre livraison du véhicule que la société Somotrans, (l'entrepreneur de manutention) avait en charge pour le compte du transporteur maritime ; que le chauffeur

Selon l'arrêt attaqué (Amiens, 15 septembre 2020), [X] [L] [B] [H] a été engagé en qualité de chauffeur dépanneur le 6 août 2007 par la société Sacli.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Compagnie générale de chauffe, société anonyme, dont le siège est ..., en

enregistré à son secrétariat le 26 novembre 2015, à la suite du refus opposé par le préfet des Bouches-du-Rhône à sa demande de copie des documents suivants concernant la gestion de la fédération des chasseurs

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 26 juin 2020), la société Blanc-Mesnil énergie services (la société BMES) gère la production et la distribution de chaleur du réseau de chauffage de la ville du Blanc-Mesnil

février 1999, qui, pour escroquerie et fraude dans un examen public, l'a condamné à un an d'emprisonnement avec sursis, un an d'interdiction des fonctions de directeur d'une fédération départementale de chasseurs

. ; AUX MOTIFS PROPRES QUE les devis acceptés portent sur la « location d'une pelle hydraulique avec chauffeur ou chargeur à chenille et d'une pelle de 25 t avec chauffeur pour des montants respectifs

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la compagnie Générale de Chauffe, société anonyme, dont le siège est ..., en