Codes de loi français

Article TABLEAU A

Fondeur d'or et d'argent. Fruits secs (Marchand de) en demi-gros. Gantier (Marchand fabricant). Glacier-limonadier. Halles, marchés et emplacements sur les places publiques (Fermier ou adjudicataire des droits de).

Article Annexe II

- L'année 1940 Au-delà de l'armistice, le choix entre acceptation, collaboration et résistance met en jeu les valeurs qui fondent la démocratie.

Article 3

charges de fonctionnement nettes (V = III ― IV) Transferts aux ménages Transferts aux entreprises Transferts aux collectivités territoriales Transferts aux autres collectivités Charges résultant de la mise en jeu

Article 42-7

consultation de ces documents est nécessaire à l'exercice des droits de la défense de la personne mise en cause, le rapporteur peut lui refuser la communication ou la consultation de pièces ou de certains éléments contenus dans ces pièces mettant en jeu

Article Annexe II - I. Maquette 2

thérapeutique : thérapeutiques médicales et incidences sur la prise en charge du patient en chirurgie orale ; UE 4B : infectiologie - ORL - ophtalmologie : - infectiologie : grands mécanismes immuno-pathologiques et principales affections mettant en jeu

Article XI

-la gravité des manquements constatés, notamment au regard de la nature de la transgression et de l'importance des sommes en jeu ; La bonne foi du ou des pharmaciens mis en cause peut être considérée comme un facteur d'atténuation de la sanction.

Article ANNEXE

Il dépose et repose les accessoires et équipements de carrosserie (vitrages, pare-chocs, feux, garnitures...), règle les jeux et les mécanismes (lève-vitres, serrures et gâches...) et assure la finition du véhicule (repose des baguettes et divers ornements

Article Annexe 3

l'acceptation par ceux-ci des dispositions constructives prévues ; L'analyse préliminaire des risques du projet identifiant l'ensemble des situations et des causes, y compris extérieures, pouvant conduire à un événement susceptible de mettre en jeu

Article Annexe

Ecluse du jeu de mail. Dérivation de Mardick. Liaison avec la dérivation de la Colme. Bassins Ouest du port de Dunkerque. Canal de Calais. Le West, jonction avec la rivière Aa. Calais, pont Mollien.

Article Annexe III

thérapeutique-neurologie-psychiatrie : -thérapeutique : thérapeutiques médicales et incidences sur la prise en charge du patient en chirurgie orale ; UE 4B : infectiologie-ORL-ophtalmologie : -infectiologie : grands mécanismes immuno-pathologiques et principales affections mettant en jeu

Article Annexe

L'industrie manufacturière mettant en jeu des processus automatisés (agroalimentaire, transports, métallurgie, pétrochimie) : -les opérateurs travaillant pour l'énergie (EDF, GDF Suez...), l'environnement : traitement de l'eau, de l'air...

Article R141-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 96 > 40

Le garant dont la garantie a été mise en jeu est subrogé de plein droit dans les droits du créancier désintéressé, dans la limite du remboursement ou de la restitution faite par lui.

Article R851-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 22

à utiliser la technique mentionnée à l'article L. 851-4 sont les suivants : 1° Services placés sous l'autorité du directeur général de la police nationale : a) A la direction nationale de la police judiciaire : -le service central des courses et jeux

Article R852-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 22

utiliser la technique mentionnée au I de l'article L. 852-1 sont les suivants : 1° Services placés sous l'autorité du directeur général de la police nationale : a) A la direction nationale de la police judiciaire : -le service central des courses et jeux

Article Annexe I (suite)

Mécanique Montres à ancre X X X X X X X X X X X Les défauts de réglage, analyse des causes possibles : - la gravité - l'échappement - le défaut élastique (effet Caspari) - le jeu du spiral entre les goupilles - les jeux

Article Annexe 1

Remise en état d'une pièce d'argenterie à la pierre d'agate (deux heures). 2. Exécution d'un plan de table de dîner officiel (une heure). Bronzier 70 heures 1.

Article Annexe unique

de société : l'ensemble des jeux de société et de cartes compte pour un équipement de loisir.

Article Annexe I

Mis pour emploi opérationnel en qualité d'adjoint au chef de service chargé de la mission de gouvernance ministérielle des ressources humaines (MGMRH) Mis pour emploi opérationnel en qualité de coordonnateur national adjoint pour la sécurité des jeux

Article 2

Dans le cas des prêts à taux révisable, les règles ci-dessus ne sont applicables qu'avant la mise en jeu des clauses de révision ; b) Prêts à annuités indexées.