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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2205336_20251212
12 décembre 2025
B... a été à nouveau hospitalisé en urgence le 24 décembre 2015 devant le constat d’un écoulement par la cicatrice du point d’entrée de la broche, nécessitant un nettoyage local par curetage et une nouvelle
5e chambre Pole social
64364d5229c3df04f589a533
11 avril 2023
l'amélioration du système de production - Préparer les interventions préventives (matériel nécessaire, mise en sécurité...) selon le planning prédéfini avec le Responsable de secteur mécanique - Vérifier, nettoyer
3ème chambre
DCA_21TL20303_20240305
5 mars 2024
été constaté, d'autre part, que ces désordres correspondent exactement à l'emplacement du marché bihebdomadaire de la ville à l'issue duquel les services de la voirie de la commune procèdent à un nettoyage
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:0317JUD002582007
17 mars 2015
Par ailleurs, l’intéressé affirme que les vêtements des pensionnaires étaient interchangeables car la plupart n’étaient pas restitués aux mêmes personnes après lavage. 34.
ECLI:CE:ECHR:2020:0310JUD002481614
10 mars 2020
Selon le procès-verbal de la réunion, les résidents roms étaient censés prendre en charge les frais d’assainissement adéquat (toilettes chimiques) et s’occuper du nettoyage de la zone environnante. 16
Chambre 4-2
627f48af551627057d32de2e
13 mai 2022
La société Hydrovide, dont le siège social est à [Localité 3] dans le Maine et Loire, emploie plus de 11 salariés et a pour principale activité la fabrication d'équipements spéciaux pour le nettoyage et
3ème Ch. Civile Cab. 3
6865a51572b7e1b6bf1e30c5
2 juillet 2025
En effet et au regard de leur faible ampleur, un simple nettoyage semble suffisant.
TROISIEME CHAMBRE
68f1d7497ffb526292dd6e63
16 octobre 2025
Un nettoyage et un changement de l'implant cotyloïdien et de la bille fémorale ont été réalisés sous anesthésie générale le 10 août 2016.
Cour d'Appel
6253ca73bd3db21cbdd8b10d
10 avril 2008
d' un implant prothétique doit faire suspecter une infection de la prothèse qui nécessite alors une prise en charge diagnostique et thérapeutique agressive : réalisation de prélèvements multiples, nettoyage
3ème Chambre
DTA_1905416_20231116
16 novembre 2023
de demande d'enregistrement, que l'eau alimentant l'élevage de la SCEA Le Bas Chemin est prélevée sur le réseau public et qu'après extension de l'activité, le volume nécessaire, pour les buvées et lavages
1re chambre - formation à 3
DCA_22DA00216_20240523
23 mai 2024
restrictions d'usage de leurs biens du fait de la pollution, qui se traduisent par des recommandations de l'ARS de ne pas absorber de terre, de ne pas consommer les végétaux du terrain, de procéder à un nettoyage
DCA_22DA00217_20240523
DCA_22DA00218_20240523
restrictions d'usage de leurs biens du fait de la pollution, qui se sont traduites par des recommandations de l'ARS de ne pas absorber de terre, de ne pas consommer les végétaux du terrain, de procéder à un nettoyage
DCA_22DA00219_20240523
restrictions d'usage de ses biens du fait de la pollution, qui se traduisent par des recommandations de l'ARS de ne pas absorber de terres de ne pas consommer les végétaux du terrain, de procéder à un nettoyage
DCA_22DA00222_20240523
DCA_22DA00224_20240523
DCA_22DA00238_20240523
DCA_22DA00239_20240523
DCA_22DA00271_20240523
DCA_22DA00272_20240523
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