Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
31 057 résultats pour « plaque fixée à demeure sur le matériel »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 10
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 28 > 75
Les titres ne seront pas délivrés matériellement mais représentés par une inscription sur le compte de titres ouverts au nom du titulaire.
Article 1
Le titre professionnel de technicien (ne) de maintenance d'engins et de matériels "machinisme agricole" est créé.
Article 11
Les titres ne seront pas délivrés matériellement, mais représentés par une inscription sur le compte de titres ouverts au nom du titulaire.
Article 327-10
L'association doit disposer des moyens humains et matériels nécessaires à l'exercice et à la permanence de sa mission.
Article 5
Dans tous les cas les matériels et les canalisations électriques devront être maintenus en bon état.
Article 10
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 87
Les titres ne seront pas délivrés matériellement mais représentés par une inscription sur le compte de titres ouverts au nom du titulaire.
Article 11
Les titres ne seront pas délivrés matériellement mais représentés par une inscription sur le compte de titres ouverts au nom du titulaire.
Article 263-3
L'association doit disposer des moyens humains et matériels nécessaires à l'exercice et à la permanence de sa mission.
Article R661-39
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 12 > 01
I. ― Les matériels de multiplication et les plantes fruitières ne peuvent être commercialisés qu'à condition :
Article D6124-177-43
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 97 > 20
-Le titulaire de l'autorisation dispose sur site de matériels adaptés au poids des patients accueillis.
Article 3
Classification des véhicules et matériels agricoles ou forestiers.
Article 15
A l'exception des dispositions du quatrième alinéa de l'article 1er-3, et des articles 4-1 et 5-1, les chapitres Ier, II, et III ne s'appliquent pas : -aux matériels forestiers de reproduction régis par le chapitre III du titre V du livre Ier du code
Article 217-3.01
Tout navire de commerce ou de pêche possède en permanence à bord une dotation médicale composée de matériels, d'objets de pansement et de médicaments conforme aux dispositions du présent chapitre. 2.
Article Annexe 1
Plaque de staff L'éprouvette d'essai est constituée d'une plaque de staff de 40 mm d'épaisseur, d'une largeur minimale de 1 m et d'au moins 1,2 m de longueur échauffée. Cette plaque reçoit ou non un fixateur de surface.
Article 1
A. 2° Pour les matériels de puissance nette au volant supérieure ou égale à 147 kW (200 CV), mais inférieure à 221 kW (300 CV) : 83 décibels A. 3° Pour les matériels de puissance nette au volant supérieure ou égale à 221 kW (300 CV), mais inférieure
Article 1
. :=============================================================: : Règles générales de sécurité : Catégories de matériels : : en cause. : concernés.
Article R2335-15
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 18 > 91
Cette suspension ne peut excéder une durée de trente jours ouvrables lorsque l'opération d'exportation concerne des matériels de guerre ou des matériels assimilés provenant d'un autre Etat membre de l'Union européenne au titre d'une licence de transfert
LEGIARTI000051283049
DE TERRE6E REGIMENT DU MATERIEL/ DETACHEMENT GRESSWILLERGROUPE ENTRETIEN DES MATERIELS DISPONIBLES67190GRESSWILLERRTRANSFORMATION MAINTIEN EN CONDITION OPERATIONNELLE TERRESTRE (MCO-T) 20202022ARMEE DE TERRE6E REGIMENT DU MATERIEL/ DETACHEMENT
Article L221-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 56 > 31
. - Les dispositions du présent titre s'appliquent également aux contrats par lesquels le professionnel fournit ou s'engage à fournir au consommateur un contenu numérique sans support matériel ou un service numérique et pour lesquels le consommateur lui
Article 2
.- Le reste des dispositions de l'arrêté du 15 janvier 2018 susvisé demeure sans changement.
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