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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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1 480 résultats pour « sac à main »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 1

—

professionnelle 332t 5 ans Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Rouen III Formateur d'adultes (DUFA) 333t 5 ans Université d'Avignon et des pays de Vaucluse ; université de Lille-I ; université de Lille-III ; université du Maine

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 76

Arrêté du 25 juin 1985 fixant, par voie de dispositions générales, des mesures de prévention relatives aux téléphériques de service susceptibles de transporter des personnes.

L'utilisateur devra s'assurer que le moteur de secours ou le dispositif mécanique à commande à main destiné à ramener en station les véhicules en détresse est en état de marche.

Article 1

—

Sterne maine. Mauve. Sterna hirundo. Sterne pierregarin. Mauve blanche. Sterna dougallii. Sterne de Dougall. Mauve blanche. Sterna fuscata. Sterne fuligineuse. Touaou. Sterna anaethetus. Sterne bridée.

Article ANNEXE II

—

: :=================================================================: : DEPARTEMENTS : ARRONDISSEMENTS : CANTONS : :-----------------------------------------------------------------: : Maine-et-Loire

Article 2

—

205 729 Haute-Loire 0,250635 33 334 47 955 Loire-Atlantique 1,823800 39 136 612 870 Loiret 1,179758 11 948 198 855 Lot 0,385409 4 377 28 773 Lot-et-Garonne 0,360869 37 152 99 427 Lozère 0,277539 22 989 8 792 Maine-et-Loire

Article Annexe II

—

10,00 MUSCADET mention sur lie B 169 10,50 MUSCADET COTEAUX DE LA LOIRE suivi ou non de la mention sur lie B 169 10,50 MUSCADET SEVRE ET MAINE

Article Annexe II

—

CHÂTEAU-CHALON B 15,50 COMITE REGIONAL VAL DE LOIRE MUSCADET B 169 10,50 MUSCADET mention sur lie B 169 10,50 MUSCADET COTEAUX DE LA LOIRE suivi ou non de la mention sur lie B 169 10,50 MUSCADET SEVRE ET MAINE

LEGIARTI000026312943

—

338 503 12 295,19 42 Loire 763 867 27 745,38 43 Haute-Loire 231 066 8 392,84 44 Loire-Atlantique 1 301 325 47 267,06 45 Loiret 672 142 24 413,72 46 Lot 180 305 6 549,08 47 Lot-et-Garonne 341 132 12 390,68 48 Lozère 81 312 2 953,44 49 Maine-et-Loire

Article R229-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 73 > 19

Code de l'environnement

les directives 2009/119/ CE et (UE) 2015/652 du Conseil et abrogeant le règlement (UE) n° 525/2013 du Parlement européen et du Conseil du Parlement européen et du Conseil ; 13° Promotion de l'acquisition de compétences et de la réaffectation de la main-d'œuvre

LEGIARTI000025084897

—

. ― Repassage de couteaux, ciseaux 28.6AC 2,60 Fabrication d'outillage à main. ― Fabrication d'outillage électroportatif 28.6CA 2,60 Fabrication de matrices et poinçons 28.6DB

LEGIARTI000047333680

—

4GFIXE_A1_49_O_01 ORANGE 470931.95 6677402.25 4GFIXE_A1_49_O_01 1 256 Pays de la Loire Maine-et-Loire 4GFIXE_A1_49_O_02 ORANGE 471983.4 6698111.95 4GFIXE_A1_49_O_02 1 257 Pays de la Loire Maine-et-Loire 4GFIXE_A1_49_O_03 ORANGE 400833.35 6689866.35

Article Annexe

—

Les obligations qui s'imposent au titulaire sont celles prévues par les lois et règlements relatifs à la protection de la main-d'œuvre et aux conditions de travail du pays où cette main-d'œuvre est employée.

Article Annexe

—

601641 6208703 2018_02_12-1 Occitanie Aveyron GC_12_017 BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 648198 6352562 1 2018_02_12-2 Occitanie Aveyron GC_12_032 BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 701730 6327137 1 2018_02_49-1 Pays de la Loire Maine-et-Loire

Article 3

—

Décret du 5 octobre 1931 relatif à la création de la chambre de métiers d'Indre-et-Loire ; Décret du 29 mars 1935 relatif à la création de la chambre de métiers de l'Indre ; Décret du 6 avril 1936 relatif à la création de la chambre de métiers du Maine-et-Loire

Article 9

—

Note F : Bon engraissement : présence de graisse à l'attache de la queue, côtes recouvertes d'une épaisseur de graisse, la peau roule aisément sous la main.

Article 221-III/26

—

dispositif d'évacuation en mer, soit d'un dispositif prévu pour la récupération. 4.3 Lorsque la glissière du dispositif d'évacuation en mer est destinée à servir de moyen de transfert des survivants jusqu'au pont du navire, elle doit être munie de lignes à main

Article 2

—

L'énergie de fusion est apportée généralement par la combustion de coke ; Fours à pots : fours à marche intermittente (24 heures) concernant le verre à la main et la cristallerie. Le verre est fondu dans des récipients en réfractaires appelés pots.

Article Préambule

—

cf. annexe II) entre le dernier jour de pêche et la première vente et, le cas échéant, entre la première vente et la remise au consommateur. 2e recommandation : caractéristique certifiée Lorsqu'il y a une communication du type Poisson fileté à la main

Article Annexe I

—

GIRONDE 034 HERAULT 035 ILLE-ET-VILAINE 036 INDRE 037 INDRE-ET-LOIRE 038 ISERE 039 JURA 040 LANDES 041 LOIR-ET-CHER 042 LOIRE 043 HAUTE-LOIRE 044 LOIRE-ATLANTIQUE 045 LOIRET 046 LOT 047 LOT-ET-GARONNE 048 LOZERE 049 MAINE-ET-LOIRE

Article Annexe

—

700 43 HAUTE-LOIRE 39 550 3 200 42 750 44 LOIRE-ATLANTIQUE 68 800 5 600 74 400 45 LOIRET 26 400 2 100 28 500 46 LOT 38 300 3 100 41 400 47 LOT-ET-GARONNE 135 800 11 000 146 800 48 LOZÈRE 24 050 1 900 25 950 49 MAINE-ET-LOIRE

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