Philippe, Roger, André Y..., demeurant ... (7e), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR,

Je fais pas de problemes, ça n'obsède pas mon esprit j'ai de belles idées. Je suis pas d'accord de rester. J'ai fait un courrier pour un avocat dans lequel j'explique tout l'historique.

Roger Y..., domicilié [...] , pris tant en son nom personnel qu'en qualité de tuteur de Jeanne Z... veuve Y..., et reprenant l'instance en qualité d'héritier de cette dernière, défendeurs à la cassation

dans son engagement pour redéfinir le concept Poivre Rouge afin de le «'redynamiser'».

Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Pierre A..., demeurant au Lamentin (Martinique), 161, lotissement Long Pré, 2°/ Monsieur Patrick B..., demeurant à Saint-Joseph (Martinique), quartier Bélème

Patrick Z..., demeurant quartier Bélème Derrière Bois, Saint-Joseph (Martinique), 3°/ M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Bellon import, dont le siège est ... (

Vu la requête, enregistrée le 18 avril 2003 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour la COMMUNE DE BELLEU (02200), représentée par son maire en exercice ; la COMMUNE DE BELLEU demande

Z... qui est pourtant inscrite sur la liste rouge, que sa voix a été reconnue par la fille de Marie-Thérèse X...

poursuites ; "aux motifs que l'enquête a permis d'établir qu'au moment des faits, Carole Y... était arrêtée sur la chaussée puisqu'elle venait elle-même de percuter légèrement le véhicule Kangoo rouge

huit jours, port prohibé d'arme, de munitions ou de leurs éléments de la quatrième catégorie, recel de bien provenant d'un vol, inobservation par conducteur d'un véhicule de l'arrêt imposé par un feu rouge

un modèle homologué, il demeure que, de son propre aveu, Djamel X... a consommé le 18 août 2002, dix bières à partir de 19 heures et qu'il a roulé en fin de journée en zigzagant et en brûlant un feu rouge

assortie du sursis avec mise à l'épreuve pendant 18 mois et de diverses obligations ; "aux motifs que le prévenu a été interpellé le 15 janvier 2004, à 22 heures 50, suite à un franchissement de feu rouge

Adel A... exclusivement responsable des conséquences de l'accident du 12 mai 1992 ; "aux motifs que les motifs des premiers juges imputant à Khaleb Hamrit son stationnement dangereux masquant un feu rouge

civil, 384, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l arrêt attaqué a condamné la prévenue pour non-représentation d enfant ; "aux motifs que, "si selon le rapport d expertise du Pr Rouger

faits suivants que le 14 septembre 1992 à Evreux, une Deet Chroker 2047 TR 27 était à l'origine d'un accident matériel de circulation ayant heurté à l'arrière un véhicule régulièrement arrêté à un feu rouge

''heures 50 %'', une attestation confirmant qu'il était présent tôt le matin, en journée et tard le soir, des copies de calendriers pour les années 2012 à 2018 comportant des chiffres en bleu et en rouge

Par un jugement du 9 septembre 2010, le conseil de prud'hommes de Créteil a': - condamné la fondation LEOPOLD BELLAN à régler à M.