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1 664 résultats pour « Céline NETO »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 2 A

63ca42879066fd7c90fc2495

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

MINUTE N° 22/2023 Copie exécutoire à - Me Patricia CHEVALLIER-GASCHY - Me Céline RICHARD Le 19 janvier 2023 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE

Source officielle

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TA

Juge Unique 1

DTA_2402116_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

, de douches ou cabinets de toilette avec eau courante), cabinets d'aisance, entrée, couloirs, antichambre, à l'exclusion des éléments énumérés au b) ; b) Les garages, buanderies, caves, greniers, celliers

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02564

Cassation

7 décembre 2017

7 décembre 2017

Ruymbeke, conseiller, Mme Hotte, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Z..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de la société Staci, de la SCP Célice

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00783

Cassation

19 septembre 2018

19 septembre 2018

Guérin, conseiller, les observations de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Axa Corporate solutions assurance, de la SCP Baraduc, Duhamel et Rameix, avocat de la société Allianz

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210815

Cassation

12 novembre 2020

12 novembre 2020

Rovinski, conseiller, les observations écrites de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Generali vie, de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de l'union de recouvrement des cotisations

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO01295

Cassation

17 novembre 2021

17 novembre 2021

Flores, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Nulle part ailleurs production, de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10228

Cassation

2 mars 2022

2 mars 2022

Flores, conseiller, les observations écrites de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat des Etablissements A.

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TJ

1ERE CHAMBRE

69d95fffcdc6046d47cfc9c6

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Assisté de Madame Céline LATINI, greffière lors des pladoiries, et de Monsieur Alan COPPE, greffier lors de la mise à disposition.

Source officielle
CA

1ère Chambre

634f9606b5afe5adfff28d5f

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Daniel ACQUARONE, Conseiller Mme Laurence BEDOS, Conseiller En présence de : Mme Céline DHOME, greffier lors de l'appel des causes et de Mme Marlène BERTHET, greffier, lors du prononcé ENTRE :

Source officielle
TJ

PPP PÔLE CIRCUIT COURT

68e012e274e929a9d8fa015d

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

ET DE LA PROTECTION JUGEMENT A l’audience publique du tribunal judiciaire tenue le Vendredi trois Octobre deux mil vingt cinq COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE : STELLA Karen GREFFIER : MANSOURI Céline

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

63bd0ee00ab73d7c90739ea5

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Douai, avocat constitué assistée de Me Bérengère Juvene, avocat au barreau de Lille, avocat plaidant COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Bruno Poupet, président de chambre Céline

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CE

PRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2676818-2932010

Admin. suprême

27 mars 2009

27 mars 2009

Grèce (n° 32086/06) Le requérant, Napoleon Vassiliadis, est un ressortissant grec né en 1941 habitant à Kalo Nero Kyparisias (Grèce).

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CA

Chambre sociale

627ca6ec4781dc057dee79b0

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

AF CONSEIL CONSTRUCTION prise en la personne de son représentant légal demeurant et domicilié audit siège Le [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Céline PIANELLI-COQUE, avocat au barreau de BASTIA

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CA

2ème chambre section C

697365a5cdc6046d4769c9a3

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

IZOU, Conseillère, GREFFIER : Mme Céline DELCOURT, Greffière, lors des débats et du prononcé de la décision DÉBATS : A l'audience publique du 06 Novembre 2025, où l'affaire a été mise en

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CA

1ère Chambre

661e14d90f653b0008df2b27

Appel

15 avril 2024

15 avril 2024

Nathalie CUNIN-WEBER, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis FIRON, Conseiller, chargé du rapport, Madame Mélina BUQUANT, Conseiller, qui en ont délibéré ; Greffier, lors des débats : Madame Céline

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TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2503554_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

admis " dans la L.AS physique chimie démontre, par elle-même, les limites de la méthode dite centrée réduite et son incidence sur l'égalité entre candidats, les étudiants en physique-chimie étant nettement

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TA

1ère chambre

DTA_2303451_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Toutefois, il ressort des pièces du dossier que le projet ajoute 246 m², constitués essentiellement d’une nouvelle salle, nettement plus grande que l’ancienne, avec scène et loges, à un espace existant

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02495

Cassation

30 novembre 2017

30 novembre 2017

agissant en qualité de mandataire liquidateur, contre six arrêts rendus le 18 décembre 2014 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 7), dans les litiges l'opposant respectivement : 1°/ à Mme Céline

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CA

13e chambre

6032c20364f086384cf8316c

Appel

28 novembre 2017

28 novembre 2017

débattue à l'audience publique du 16 Octobre 2017, Madame Sophie VALAY-BRIERE, présidente ayant été entendue en son rapport, devant la cour composée de : Madame Sophie VALAY-BRIERE, Présidente, Madame Céline

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TA

1 ère Chambre

DTA_2201198_20240220

Administratif

20 février 2024

20 février 2024

fautive ; - subsidiairement, la somme demandée par Mme D en réparation de son préjudice résultant de la privation de son plein traitement doit être évaluée sur la base de ses rémunérations mensuelles nettes

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