Z..., son consentement donné aux conditions du contrat, en particulier quant à sa rémunération, n'était pas vicié par le dol commis par la société ACF qui lui avait caché qu'en réalité un seul bateau serait

une seule de ses six boutiques, un ancien panonceau publicitaire de la société Hedyna, où le nom de Rayure avait été effacé au feutre noir, placé derrière la caisse enregistreuse dans le seul but de cacher

Mory-Ducros fait le même grief à l'arrêt, alors : « 2°/ qu'en excluant toute faute des sociétés Caravelle et Arcole industries, après avoir elle-même constaté que ces dernières avaient caché

d'exploitation, ce dont il résulte qu'il avait clairement informé les bailleurs qu'il ne reprendrait pas nécessairement l'intégralité de l'actif de l'exploitation, et en lui reprochant d'un autre côté d'avoir caché

rejeter ses appels en garantie contre les locateurs d'ouvrages et leurs assureurs au titre des non-conformités affectant l'installation électrique, alors, selon le moyen, que le caractère apparent ou caché

Z..., secrétaire de l'ACCA de Seranville, a expliqué s'être caché derrière un chêne pour éviter les projectiles ; "1 ) alors, d'une part, que le simple fait pour un chasseur, fût-il président de l'ACCA

méconnaître les termes du litige tels que fixés par les parties ; qu'en considérant que la société anonyme Hôtel Moderne et la SCI Hôtel Moderne n'invoquaient pas devant elle la garantie des vices cachés

.; que ce grossier mensonge ajouté à la haine manifestée à l'égard de la victime, encore à l'audience, ne peut dès lors que cacher sa pleine et entière culpabilité dans la commission des actes de violence

C..., qui contredisait les deux premiers en ce qu'il concluait formellement à l'existence d'un vice de fabrication à l'origine de l'accident ; qu'en se bornant à énoncer que l'existence de ce vice caché

revanche, il n'a jamais invoqué le bénéfice de cette garantie ; qu'il convient de rappeler qu'il a assigné la société MGI devant la juridiction consulaire sur le fondement de la garantie des vices cachés

(père de la partie civile) et André Z... non circonstanciées, ne peuvent établir avec certitude que la survenance d'un accident antérieur a été effectivement cachée par les prévenus lors de la vente du

A... et la MAF font grief à l'arrêt, qui les condamne, in solidum, au profit du syndicat des copropriétaires, de retenir l'existence de désordres cachés, alors, selon le moyen, "1 ) qu'en se déterminant

prononcée à son égard, sans que, dans leurs rapports respectifs, l'appréciation du caractère apparent du désordre ou du défaut de conformité puisse être effectuée en considération du caractère apparent ou caché

irrecevable comme prescrite, alors, selon le pourvoi, d'une part, que seule la date à laquelle l'acheteur a été en mesure de connaître les causes des avaries marque le moment de la découverte des vices cachés

par les insectes ; Attendu que les époux F... font grief à l'arrêt de les débouter de leur demande dirigée contre les consorts E..., alors, selon le moyen, "18) que le vendeur est tenu des vices cachés

poteaux étaient défectueux lors de leur livraison, sans s'expliquer sur les précisions formulées par les premiers juges et reprises aux conclusions, que ces poteaux étaient alors atteints d'un vice caché

cour d'appel n'a pas légalement justifié sa décision au regard de cet article ; 5 / qu'en déclarant ainsi la SCI venderesse d'immeubles à construire, responsable des désordres résultant des vices cachés

du Code civil ; 2 / qu'à supposer que le preneur se soit engagé à prendre les locaux en leur état, il faisait valoir que le bailleur ne pouvait se prévaloir de la clause précitée, car il lui avait caché