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1 641 résultats pour « Chevasson »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème chambre section C

651fa575c601f083189917ef

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Les plafonds de l'habitation, la laine de verre, le bois, les chevrons et les poutres sont mouillés et abîmés par l'eau infiltrée depuis longtemps' suggérant ainsi l'ancienneté des désordres ce qui va

Source officielle

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CA

1ère Chambre civile

651fa4ffc601f0831899150a

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

[Y] [Z] (ou les consorts [U]-[Z]) ont vainement demandé l'enlèvement des pierres et chevrons tombées sur leur parcelle à M et Mme [R].

Source officielle
CA

8ème chambre

63b67734a853827c9026d0e7

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

Cette absence de conseil de l'entrepreneur induit un surcoût car il faut déposer et reposer les tuiles, voliges, litelages et chevrons pour accéder à la pièce de charpente à renforcer.

Source officielle
CA

Cabinet B

62f73e9543b00e05d4fac745

Appel

11 août 2022

11 août 2022

Les contours de l'obligation de mise en garde du banquier sont fonction du degré de compétence de l'emprunteur qui, en l'espèce, était un dirigeant d'entreprises commerciales chevronné - ou du moins, voulait

Source officielle
TJ

Service des référés

662bf0fee266e89ef118962c

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

le zinc corrodé, le mauvais état d’entretien des ventilations, les phénomènes de retrait et de condensation ont créé les conditions favorables à la dégradation rapide des éléments de bois, pannes, chevrons

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

66103ce8c9ea95b316fdf6dd

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

contradictoire du 29 août 2022, aux termes duquel sont constatés la rupture de deux pannes, des orifices d’envol et des dégradations de capricornes sur les divers éléments de la charpente (pannes, chevrons

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01428

Cassation

29 novembre 2017

29 novembre 2017

d'entretien de la société Cartonnage d'[...], a indiqué aux préposés de la société Somaco les points de fragilité des machines et les points d'élingage possibles en vue de leur calage au moyen de chevrons

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300408

Cassation

12 avril 2018

12 avril 2018

sur la nature et le montant de la rémunération qu'il réclamait n'apparaissant pas suffisante pour modifier l'appréciation des copropriétaires alors qu'ils ont privilégié la candidature d'un syndic chevronné

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110048

Cassation

23 janvier 2019

23 janvier 2019

complète afin de ne pas lui faire peur; que De plus alors que Mme X... souhaitait avoir recours à un second avis médical pour évoquer sa prise en charge, voire se faire opérer par une équipe plus chevronnée

Source officielle
CA

1ère Chambre

60325718c2e6448c790192d4

Appel

20 février 2018

20 février 2018

[G] est un gestionnaire d'entreprises avisé et chevronné.

Source officielle
CA

Chambre sociale

5fd96fb958b29a5c8a8eab1d

Appel

30 janvier 2020

30 janvier 2020

Il précise la manière dont les poteaux sont entreposés en indiquant: « il y a des chevrons qui sont positionnés au sol en travers pour avoir une partie relativement plane ; ensuite, les poteaux sont déposés

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a0af3b7cdc6046d47110a5d

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

finition des travaux : défaut de lissage du béton, défaut de ragréage, présence du bois de coffrage, présence d'un jour entre l'arase béton et le panneau de bois, présence d'amas de papier sous des chevrons

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

5fd937d1f47b411c99882bd8

Appel

7 mai 2020

7 mai 2020

A..., sont entreposés différents matériaux : palettes en bois, parpaings, chevrons de bois ; cette terrasse est située à 5 mètres du mur de soutènement placé en limite séparative de propriété avec le fonds

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10644

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

Y..., qui était un vendeur chevronné, se devait d'interroger la direction commerciale concernant ce changement de pratique, son caractère inhabituel et nuisible à l'entreprise ne pouvant lui échapper ;

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10645

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

Y..., qui était un vendeur chevronné, se devait d'interroger la direction commerciale concernant ce changement de pratique, son caractère inhabituel et nuisible à l'entreprise ne pouvant lui échapper ;

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200209_20221122

Administratif

22 novembre 2022

22 novembre 2022

au cours de la même période : son contrat est de 4 ans alors que le sien était initialement d'un an avant d'être prorogé de deux années supplémentaires ; il est rémunéré comme relevant du groupe 2 chevron

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2002190_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

K P ainsi que Mme H J, représentés par Me Chevassus, demandent au tribunal : 1°) à titre principal, de condamner le centre hospitalier Métropole de Savoie à verser en réparation des préjudices résultant

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2000940_20230308

Administratif

8 mars 2023

8 mars 2023

-Le montant mensuel brut de l'indemnité dégressive est réduit, jusqu'à extinction, lors de chaque avancement dans un grade, un échelon ou un chevron, à due concurrence du montant résultant de l'augmentation

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300065_20240913

Administratif

13 septembre 2024

13 septembre 2024

" son appartenance à la criminalité organisée marseillaise ", et du soutien dont il pourrait bénéficier dans le cadre d'un tentative d'évasion " au vu de ses liens étroits avec des personnalités chevronnées

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300138

Cassation

9 février 2022

9 février 2022

[V], sont reposés différents matériaux : palettes en bois, parpaings, chevrons de bois ; cette terrasse est située à 5 mètres du mur de soutènement placé en limite séparative de propriété avec le fonds

Source officielle