CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 309 résultats pour « Coquel également »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

613722fbcd58014677404001

Cassation

25 novembre 1997

25 novembre 1997

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 21 septembre 1995), que la société Maersk France (société Maersk) a pris en charge à Bangkok (Thaïlande) un conteneur renfermant des cartons de seiches congelées

Source officielle
CC

comm

613723fbcd58014677410b62

Cassation

6 mai 2002

6 mai 2002

ces contrats, la société La Boucherie a assigné la société BB'S et la société RLM aux fins de résiliation à leurs torts exclusifs de ces contrats et en indemnisation du préjudice subi ; qu'il était également

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2002226_20220708

Administratif

8 juillet 2022

8 juillet 2022

d'établissements en raison de leur caractère exceptionnel, apprécié d'après la nature des opérations qui y sont faites ; ces catégories d'établissements sont déterminées par un décret en Conseil d'Etat qui fixe également

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_23MA01155_20241211

Admin. Appel

11 décembre 2024

11 décembre 2024

Si ce canal assure depuis les années 1920 non seulement l'alimentation en eau d'irrigation, mais également l'alimentation de l'usine hydro-électrique de " Fort la Saulce ", et s'il dessert, depuis des

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2206375_20250716

Administratif

16 juillet 2025

16 juillet 2025

novembre 2021 et produite par le requérant, qu'il a pu être reproché à celui-ci la destruction du jambon livré à la cantine du collège le 25 novembre 2021 et qu'il a malencontreusement placé dans un congélateur

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

ORTA_2206206_20221219

Administratif

19 décembre 2022

19 décembre 2022

A, de nationalité comorienne, soutient, d'une part, qu'il possède également la nationalité française par filiation, d'autre part, qu'il réside depuis au moins 2016 à Mayotte, où il dispose d'attaches privées

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C100399

Cassation

10 juillet 2024

10 juillet 2024

rendre compte de la complexité de l'opération financée et permettre au prêteur de s'assurer de l'exécution effective des prestations de mise en service de l'installation auxquelles le vendeur s'était également

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

631835200876004f131a6178

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

L'ensemble de sa production est congelé, et le process de congélation nécessite la présence d'un échangeur à plaques.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

64a66084bbd03a05db96537e

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

de tous les occupants de son chef des locaux situés au [Adresse 1] à compter de la présente décision ; - condamné la SAS Holding Cas CAS à payer à la SCI Nacima une indemnité d'occupation mensuelle égale

Source officielle
CA

Chambre Sociale

669a01a5bf9da27f384b0e08

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Elle confirme également les commentaires de M.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6684eaf4a0de54ff609f7ec6

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

MALBEC CONQUET, avocat au barreau de NARBONNE S.A.S.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200680

Cassation

18 mai 2017

18 mai 2017

X..., agissant tant pour le compte de la société que pour celui des bailleurs, ont également assigné l'assureur en indemnisation ; Attendu qu'il n'y a pas lieu de statuer par une décision spécialement

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

635236ed8c924eadffcc48e9

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Il a également retenu qu'en raison de l'interdépendance du contrat de vente et du contrat de crédit, celui-ci devait être annulé.

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

63d0d64d81a7b805de12b809

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Le couple s'est séparé en juin 2014. Par acte d'huissier de justice du 20 mai 2016, M. [V] [L] a fait assigner Mme [D].

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62f73eb943b00e05d4fac7a9

Appel

11 août 2022

11 août 2022

Il estime que l'erreur invoquée n'est pas une coquille et que les notes d'audiences du greffier sont insuffisantes pour établir l'erreur, ajoutant que le greffier a également pu commettre une erreur dans

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

69fd832dcdc6046d4704b8a2

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Il indique utiliser également une broyeuse pour le bois et être exposé à différentes poussières dans le hangar et également nettoyer le sol en le raclant et en respirant des poussières en suspension dans

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc54bd3db21cbdd8fc92

Appel

9 octobre 2012

9 octobre 2012

Celle-ci concerne les postes compatibles avec votre qualification et également ceux qui correspondraient à une nouvelle qualification acquise après la rupture de votre contrat de travail.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

68ef2fb6e09691ce5f2b6ad4

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Cadastre 11], non concernée, la désignation même du bien (deux niveaux et non 3) le laissant également entendre.

Source officielle
CA

Sécurité sociale

6033a933735d815d4e2deb74

Appel

2 mai 2017

2 mai 2017

, les procès-verbaux n'ayant pas en outre été annulés en ce qui concerne la constatation du lien de subordination entre XPO et les chauffeurs employés par des sociétés sous-traitantes qui sont des coquilles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc88bd3db21cbdd9068c

Appel

13 mai 2013

13 mai 2013

De nombreux rebondissements sentimentaux du couple ont eu lieu pendant l'année, les enfants sont peu stimulées et la mère refuse de tenir compte des conseils donnés par les travailleurs sociaux.

Source officielle

Page 62 sur 166

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.