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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
61372312cd5801467740503d
3 février 1998
3 février 1998
Damien Y... dit Robert, demeurant au Bourg, Grand Bourg, 97100 Marie-Galante, en cassation d'un arrêt rendu le 4 mars 1996 par la cour d'appel de Basse-Terre (1re chambre), au profit : 1°/ de M.
Source officiellesoc
61372377cd5801467740a287
30 mai 2000
30 mai 2000
Damien Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 26 avril 2000, où étaient présents : M. Waquet, conseiller doyen faisant fonctions de président, M.
Source officiellesoc
61372296cd580146773fecb5
28 février 1996
28 février 1996
Damien X..., demeurant La Bouillonne, 40465 Laluque, en cassation d'un arrêt rendu le 31 janvier 1992 par la cour d'appel de Pau (Chambre sociale), au profit de la société Bis France, dont le siège est
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c8de
17 septembre 2008
17 septembre 2008
condamner le CENTRE MEDICO CHIRURGICAL DU MANS venant aux droits de la clinique Saint-Damien, madame X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd4ebd3db21cbdd92e2f
28 janvier 2016
28 janvier 2016
07 août 1993 à PHILADELPHIE (Etats-Unis), sans contrat préalable et se sont installés dans ce pays où sont nés leurs deux enfants : - Alexa, née le 04 novembre 1993 à New York, devenue majeure, - Damien
Source officielle2ème Chambre civile
686c219cdd7001754d61f93d
4 juillet 2025
4 juillet 2025
son représentant légal [Adresse 7] [Localité 2] représentée par Me Vivian THOMAS, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant DEFENDEURS : Mme [H] [K] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Maître Damien
Source officielleCour d'Appel
6253cb12bd3db21cbdd8cc89
5 janvier 2009
5 janvier 2009
Dominique épouse C..., demeurant ... 41700 COUR CHEVERNY Partie civile, appelante Comparante Assistée de Maître VINET Damien, avocat au barreau de BLOIS C...
Source officielle1ère et 4ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:455301.20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Damien Pons, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielleChambre des Rétentions
69d49278cdc6046d475e6702
5 avril 2026
5 avril 2026
du 05 AVRIL 2026 Minute N° 303 N° RG 26/01106 - N° Portalis DBVN-V-B7K-HMT7 (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 03 avril 2026 à 15h01 Nous, Damien
Source officielleDROIT COMMUN
68e03f6974e929a9d8fd18f2
3 octobre 2025
3 octobre 2025
[E] [Z] [W] né le 10 Janvier 2001 à [Localité 7] (CAMEROUN), demeurant [Adresse 2] représenté par Me Damien GENEST, avocat au barreau de POITIERS DEFENDERESSE Copie exécutoire délivrée Le à Me Amandine
Source officielleChambre des Rétentions
695cb7ac75782d5f06efc3b6
4 janvier 2026
4 janvier 2026
JANVIER 2026 Minute N° 10/2025 N° RG 26/00017 - N° Portalis DBVN-V-B7K-HK2F (4 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 01 janvier 2026 à 12h21 Nous, Damien
Source officielleChambre Commerciale
697afaaacdc6046d470fea8b
28 janvier 2026
28 janvier 2026
lors du prononcé ENTRE : Société BPGA BOURGOGNE PIERRE GRUBER AEGERTER (BPGA) SAS immatriculée au RCS de [Localité 10] sous le numéro 037 380 078 [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Damien
Source officielle3e chambre civile
63cf8488a6687f7c904cbab3
19 janvier 2023
19 janvier 2023
de Montpellier n° 479 170 151, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités au siège social [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Frédéric DABIENS
Source officielle1/2/1 nationalité A
6866cb3bd33109fd079ac9f2
3 juillet 2025
3 juillet 2025
COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Maryam Mehrabi, vice-présidente Présidente de la formation Madame Victoria Bouzon, juge Madame Clothilde Ballot-Desproges, juge Assesseures assistées de Madame Victoria Damiens
Source officielleChambre Commerciale
669b530ca3418ee2ae72d1a4
18 juillet 2024
18 juillet 2024
publique du JEUDI 13 JUIN 2024, à 14 heures, Madame Carole CHEGARAY, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, Madame Fanny CHENOT, Conseiller, en charge du rapport, et Monsieur Damien
Source officielleChambre Commerciale
669b530da3418ee2ae72d1a8
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CHEGARAY, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, Madame Fanny CHENOT, Conseiller, et Monsieur Damien DESFORGES, Conseiller, ont rendu
Source officielle1/2/2 nationalité B
69d7f77acdc6046d47aef252
9 avril 2026
9 avril 2026
Signé par Madame Muriel Josselin-Gall, vice-présidente et par Madame Victoria Damiens, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par la magistrate signataire.
Source officielle1/2/2 nationalité B
69d7f7d3cdc6046d47aef8c6
9 avril 2026
9 avril 2026
Signé par Madame Madame Muriel Josselin-Gall, vice-présidente et par Madame Victoria Damiens, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par la magistrate signataire.
Source officielleJuge libertés & détention
66883654342d338c20d2c8f2
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[I] [O] MAGISTRAT : Coralie COUSTY GREFFIER : Damien COUVREUR PARTIES : M. [I] [O] Assisté de Maître Lendita MEMETI-KAMBERI, avocat commis d’office M. LE PREFET DU NORD Représenté par M.
Source officielleJuge libertés & détention
66335b77c0d3e3fe99cae1cb
3 avril 2024
3 avril 2024
[I] [B] MAGISTRAT : Coralie COUSTY GREFFIER : Damien COUVREUR DEMANDEUR : M. LE PREFET DU NORD Représenté par M. [X] [D] DEFENDEUR : M.
Source officiellePage 62 sur 374