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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA01876_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
La SAS DIB a alors demandé, le 25 octobre 2020, que l'autorisation de construire lui soit transférée.
Source officielleCour d'Appel
6253cda6bd3db21cbdd9403f
8 juin 2018
8 juin 2018
Z... est irrecevable à soutenir qu'elle ne peut préempter en raison d'une DIA comportant une erreur et de toutes ses demandes plus amples visant la DIA du 1er février 2013, - débouter M.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000047091451
2 juin 2022
2 juin 2022
Avenant n°4 à l'accord sur le temps de travail à DIAM LURCY
Source officielleACCO
ACCOTEXT000052368024
8 septembre 2025
8 septembre 2025
Accord d'entreprise portant sur le compte épargne temps à la diac
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051746863
10 avril 2025
10 avril 2025
avenant n°4 à l'accord portant sur le compte épargne temps à la diac
Source officielleACCO
ACCOTEXT000048984301
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Accord de méthode l'UES Groupe DIAC sur le projet de déménagement Xwork
Source officielleciv1
613721becd580146773f6c39
16 juin 1992
16 juin 1992
Dib devant le tribunal d'instance en paiement de la somme précitée de 8 500 francs ; Attendu que, pour condamner le seul M.
Source officielleETRANGERS
62624896b1a50c277d4c5cfc
21 avril 2022
21 avril 2022
Toulouse ordonnant le maintien au centre de rétention de : Davit ONIANI né le 13 Juin 1995 à TBLISSI de nationalité Géorgienne Vu l'appel formé le 19/04/2022 à 09 h 22 par télécopie, par Me Diane
Source officielleAudience de mise en état
69c9a3efcdc6046d47724e36
19 janvier 2026
19 janvier 2026
mise en état Assisté de MeUgo SALAGOITY, Greffier d'audience ENTRE , [Adresse 1] Représenté(e) par Me, [I], [O]ЕТ TDF SARL - TRANSPORT ET LOGISTIQUE (SARL), [Adresse 2] Représenté(e) par Me DUPEYRON Diane
Source officielleTrib. de Commerce
69b388ebcdc6046d477d1c82
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Xavier HOSPITAL Président, Monsieur Emmanuel BAZIN, Monsieur Thibault VAUTRIN, Juges, assistés de Monsieur Antoine FONTAN, commis-greffier ; après débats et délibéré du même jour; A: LA DEMANDE DE : DIAG-ECO
Source officielle1ere Chambre Section 1
65321ba09e4ea48318f5b1af
19 octobre 2023
19 octobre 2023
DIABY, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANTE S.A.R.L.
Source officielle5ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2023:472324.20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
N'Diaye Samba B a demandé au tribunal administratif de Melun de condamner l'Etat à lui verser la somme de 5 000 euros en réparation des préjudices qu'il estime avoir subis du fait de son absence de relogement
Source officielleciv1
6137233ccd580146774072b8
23 juin 1999
23 juin 1999
Mme Dolorès Z..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un jugement rendu le 28 mai 1998 par le juge de l'exécution du tribunal de grande instance de Senlis, au profit : 1 / de la société Diac
Source officielleciv1
61372384cd5801467740acf0
15 juin 2000
15 juin 2000
siège est ..., 5 / de la Compagnie générale des eaux, société anonyme dont le siège est ..., 6 / de la société Franfinance Normandie 2, société anonyme dont le siège est ..., 7 / de la société DIAC
Source officielleciv1
61372384cd5801467740ad58
31 mai 2000
31 mai 2000
du Crédit industriel et commercial (CIC), dont le siège est ..., 8 / du Crédit général industriel, dont le siège est ..., 9 / du Crédit universel, dont le siège est ..., 10 / de la société Diac
Source officielleciv1
613721eccd580146773f8c62
16 juin 1993
16 juin 1993
Nord), 38) de VAG Financement, BP 55 à Villers Cotterets (Aisne), 48) d'APEC, dont le siège est ... (16ème), 58) du Crédit immobilier du Cambresis, avenue du Château à Cambrai (Nord), 68) de DIAC
Source officielleciv1
613722bccd58014677400d0a
2 juillet 1996
2 juillet 1996
d'un arrêt rendu le 1er décembre 1994 par la cour d'appel de Douai (8ème chambre), au profit : 1°/ de la Caisse d'Epargne, dont le siège est BP. 117, 59052 Roubaix Cedex 01, 2°/ de la société Diac
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2300354_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 6 février 2023, Mme B A, représentée par Me N'Diaye a demandé au tribunal : 1°) d'annuler la décision du préfet de Saône-et-Loire portant refus
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2432525_20250115
15 janvier 2025
15 janvier 2025
B A, représenté par Me Diamé, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté daté du 13 novembre 2024 par lequel le préfet du Val-d'Oise lui a refusé sa demande de titre de séjour, l'a obligé à quitter
Source officielleACCO
ACCOTEXT000049447750
12 avril 2024
12 avril 2024
Accord d'entreprise portant sur l'organisation de la durée du travail et des congés au sein de la Dian
Source officiellePage 62 sur 438
VALICELLI CLINIQUE DIABETE ET NUTRITION
09/07/2026
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DIABY ALIMENTATION
09/07/2026
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DIABLES ROUGES HOLDING (D.R.H.)
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée, date de cessation des paiements le 23 juin 2026, désignant liquidateur Maître Julien Marliere 13 Rue des Hospices 59300 Valenciennes. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc.
08/07/2026
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DIABY, Mohamed, Llamine, DIABY
07/07/2026
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DIABY, Mohamed
07/07/2026
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