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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
6711fac97603bf88a1884825
16 octobre 2024
16 octobre 2024
de la SELARL DUCROT ASSOCIES - DPA, avocat au barreau de LYON INTIMÉE Nous, Bénédicte BOISSELET, conseiller de la mise en état, assistée de William BOUKADIA, Greffier, Vu la déclaration d'appel
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
62c67c79ca9bf263790308ea
6 juillet 2022
6 juillet 2022
La société Mory-Ducros est issue de la fusion, le 31 décembre 2012 à effet rétroactif au 1er janvier 2012, des sociétés Ducros Express et Mory SAS.
Source officiellecomm
6079d3639ba5988459c58cb0
6 juin 1984
6 juin 1984
Sur le premier moyen pris en ses quatre branches : Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que la société Cloval Fourrures a chargé la société Services rapides Ducros (société Ducros) d'assurer le
Source officielleChambre sociale
6789f70b39ae1759ccf60704
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[L] [B] C/ Me [K] [E] es qualité de mandataire liquidateur de la Société MORY DUCROS, S.A.S.
Source officielleChambre sociale
6789f70c39ae1759ccf60708
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[K] [U] C/ Me [T] [Y] es qualité de mandataire liquidateur de la Société MORY DUCROS, S.A.S.
Source officielleChambre sociale
6789f70c39ae1759ccf6070c
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[M] [J] [Z] C/ Me [G] [O] es qualité de mandataire liquidateur de la Société MORY DUCROS, S.A.S.
Source officielleChambre sociale
6789f70c39ae1759ccf6070e
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[B] [O] C/ Me [J] [I] es qualité de mandataire liquidateur de la Société MORY DUCROS, S.A.S.
Source officielleChambre sociale
6789f70c39ae1759ccf60710
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[U] [J] C/ Me [M] [G] es qualité de mandataire liquidateur de la Société MORY DUCROS, S.A.S.
Source officielleChambre sociale
6789f70c39ae1759ccf60714
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[T] [Z] C/ Me [G] [E] es qualité de mandataire liquidateur de la Société MORY DUCROS, S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a6bd3db21cbdd88ec0
16 janvier 2007
16 janvier 2007
DUFFIEUX venant aux droits de la S.A.R.L.
Source officiellecomm
6079d3499ba5988459c58285
5 octobre 1993
5 octobre 1993
confirmatif attaqué (Paris, 12 février 1991), que, chargée par la société Micky Boum (société Micky) de livrer de la marchandise contre remise d'une somme de 12 393,70 francs, la société Services rapides Ducros
Source officielleService des référés
678037939c3ba90f51dc6513
9 janvier 2025
9 janvier 2025
EIFFAGE ROUTE CENTRE EST, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Hugues DUCROT de la SELARL DUCROT ASSOCIES - DPA, avocats au barreau de LYON, vestiaire : 709 Compagnie d’assurance
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
615e0d74c25a97f0381f4d68
27 janvier 2015
27 janvier 2015
est devenue une filiale du Groupe DUFFORT Investissement.
Source officielle18° chambre 1ère section
67003206c34eb4cc857895c0
3 octobre 2024
3 octobre 2024
SCI RUE BLEUE AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Jean-bernard LUNEL - #A0924 DEFENDERESSE Société EDOR AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Me Arnaud DUFFOUR - #P0043 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous,
Source officielleChambre sociale
6789f70c39ae1759ccf60718
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Le 31 décembre 2012, à effet rétroactif au 1er janvier 2012, les sociétés MORY SAS et Ducros Express, toutes deux détenues par la société ARCOLE INDUSTRIES, ont fusionné pour devenir la société MORY-DUCROS
Source officielleciv3
6137213fcd580146773f2384
14 mars 1990
14 mars 1990
Dufour, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Darbon, les observations de Me Choucroy, avocat de M.
Source officielleciv3
61372141cd580146773f246e
14 mars 1990
14 mars 1990
Dufour, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Chapron, les observations de Me Pradon, avocat de la société Caillol, de la SCP Waquet, Farge
Source officielle1ère chambre
DTA_2303169_20260226
26 février 2026
26 février 2026
Dufour, président, M. Raveneau, conseiller, M. Waton, conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 février 2026. Le rapporteur, signé F.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2307437_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
Buisson, président ; - Mme Mettetal-Maxant, première conseillère ; - Mme L'Hermine, première conseillère ; assistés de Mme Duroux, greffière.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6033812fdbef2c34dd1b8fff
1 juin 2017
1 juin 2017
Mourad CHENAF, conseiller Mme Patricia DUFOUR, conseiller qui en ont délibéré Greffier : Mme Véronique BESSERMAN-FRADIN, lors des débats ARRET : - - CONTRADICTOIRE - prononcé par mise à disposition
Source officiellePage 62 sur 428