Robert WATTEBLED (Délégué syndical ouvrier) [OD] [SC] [Adresse 29] [Localité 4] comparant en personne, assisté de M Robert WATTEBLED (Délégué syndical ouvrier) [C] [XC] [Adresse 7] [Localité

Monique X... a fait assigner en référé devant le président du tribunal de grande instance d'Ajaccio son assureur la MAIF, Robert Y...et son assureur le Gan pour obtenir une mesure d'expertise.

Jean-Pierre, Jacques et Robert X..., ses trois fils, ainsi que Mme Anne-Marie X... et M.

: Sur le rapport de M. le conseiller référendaire PELLETIER et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT ; Statuant sur l'opposition formée par : X...

: Sur le rapport de M. le conseiller référendaire PELLETIER et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT ; Statuant sur l'opposition formée par : X...

Robert X..., demeurant à Merignac (Gironde), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 juin 1988 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale), au profit de l'URSSAF de la Gironde, dont le siège est

Robert Z..., 2 / Mme Marie-Ange X..., épouse de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la déchéance du pourvoi, relevée d'office après avis donné aux parties en application de l'article 1015 du code de procédure

Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, du 18 mai 1994, qui, pour construction sans permis, les a condamnés chacun à 50 000 francs d'amende et a ordonné la publication de la

Robert (le garage Robert), concessionnaire Renault, un véhicule d'occasion de marque Renault, l'a confié à la société Garage Liabot (le garage Liabot) lequel a procédé au changement de la courroie ; que

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / M.

B... demande au tribunal : 1°) de constater la carence fautive du centre hospitalier intercommunal Robert Ballanger dans l’organisation de l’expertise médicale demandée par la caisse nationale de retraite

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 13 novembre 2008 (Rédacteur : Monsieur Robert MIORI, Président) IT No de rôle : 07 / 01815

Robert, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 7 juillet 2005, qui a déclaré irrecevable leur appel du jugement renvoyant Jean Z... de A

A l'audience de plaidoirie du 04 Avril 2011, en chambre du conseil, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND et de Monsieur Pierre-Louis