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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 11
6032d9898151fe4e056b7280
17 novembre 2017
17 novembre 2017
Gérard PICQUE, magistrat honoraire en charge de fonctions juridictionnelles Greffier, lors des débats : Mme Saoussen HAKIRI.
Source officiellecr
ès cassation, dans la procédure suiviec/Didier X
61372638cd58014677423dc3
12 octobre 2004
12 octobre 2004
relatifs à l'entrée dans l'établissement "La Nuit" et sur les faits reprochés à Aimé C..., Gérard B... et Patrick A... concernant l'entrée dans l'établissement "La Nuit" ; que selon les témoignages de Hamid
Source officielleJAF Cab 5
6985f19dcdc6046d4732771f
6 janvier 2026
6 janvier 2026
par Maître Valérie AMIEL de la SCP AMIEL-VINCENT, avocats au barreau de TOULOUSE, Monsieur [U] [K] né le [Date naissance 3] 1993 à [Localité 12] (ALGERIE) [Adresse 4] [Localité 5] représenté par Me Hafida
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
642fb751cece1704f5747806
6 avril 2023
6 avril 2023
en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, - signé par Madame Sophie MOLLAT, Présidente et par Madame Saoussen HAKIRI
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64d32c9cab0b21d969c83517
8 août 2023
8 août 2023
juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Vincent Braud, à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Saoussen Hakiri
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64d32c9cab0b21d969c83519
8 août 2023
8 août 2023
juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Vincent Braud, à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Saoussen Hakiri
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64d32c9dab0b21d969c8351d
8 août 2023
8 août 2023
la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Vincent Braud, président de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Saoussen Hakiri
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64d5cfc59c17ddd969ec62d5
10 août 2023
10 août 2023
la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Vincent Braud, président de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Saoussen Hakiri
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
653b59ba502b828318c4e5c8
26 octobre 2023
26 octobre 2023
parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, - signé par Mme Sophie MOLLAT, Présidente et par Mme Saoussen HAKIRI
Source officielleCour d'Appel
6253ccb3bd3db21cbdd90fe8
23 janvier 2014
23 janvier 2014
d'inscription au répertoire général : S 11/ 03084 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 30 Novembre 2010 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de PARIS RG no 09-05187 APPELANTE Madame Habida
Source officiellecr
613725b7cd5801467741fff6
6 mai 1998
6 mai 1998
a produit de lui-même plusieurs attestations établies par certains participants à l'action de chasse, lesquels affirment qu'il était quasiment impossible le jour des faits d'entendre les annonces d'hallali
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2025:1009JUD003134013
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Hajili. The applicants and representatives Mr F. Namazli and Mrs Z. Sadigova refuted the Government’s submissions and maintained that they had been aware of the submissions to the Court made by Mr R.
Source officielleChambre civile 1-5
660f951ba40f8b0008cb79bf
4 avril 2024
4 avril 2024
déférée à la cour : Ordonnance rendue le 14 Avril 2022 par le Juge des contentieux de la protection d'ANTONY Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 04.04.2024 à : Me Jeanine HALIMI
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2020:C300862
19 novembre 2020
19 novembre 2020
un bail verbal, elles sont en désaccord sur certaines de leurs obligations, ce qui explique sans doute l'absence de signature d'un bail écrit puisque le dernier projet de bail préparé par la société Habilis
Source officiellePRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-3175743-3540588
25 juin 2010
25 juin 2010
Mardi 29 juin 2010 Hakimi c.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-215566
14 janvier 2022
14 janvier 2022
vertical-align:top } .sA1D3DA2E { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:justify } Published on 31 January 2022 FIFTH SECTION Applications nos. 27329/19 and 39963/20 Mustafa Mustafa oglu HAJILI
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-142740
4 avril 2014
4 avril 2014
page-break-after:avoid; font-size:14pt } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt } Communicated on 4 April 2014 FIRST SECTION Application no. 42119/12 Mustafa Mustafa Oglu HAJILI
Source officielleChambre 8/Section 3
6686e282e74459e0c7eceb68
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Assistée de Madame HALIFA Zaia, Greffière, DEMANDEUR Monsieur [K] [C] [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Me Antoine GITTON, avocat au barreau de PARIS - L96 ET DEFENDEURS COMMUNE [Localité
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
5fd90bf9d796ada4ff63c232
26 juin 2020
26 juin 2020
Cour composée de : Mme Françoise BEL, Présidente de chambre Mme Agnès COCHET-MARCADE, Conseillère Mme Estelle MOREAU, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Saoussen HAKIRI
Source officielleChambre 8/Section 3
68e88b743ea43407b9fbb5fc
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Assistée de Madame HALIFA Zaia, Greffière, DEMANDEUR Madame [S] [I] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Diaka CISSE, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS - 191 ET DEFENDEUR S.A.S.
Source officiellePage 62 sur 120
DANIEL, Halidi, DANIEL
09/07/2026
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HALIDI, Astoi, Youssi
08/07/2026
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HASSANI, Moinahalima, HALIDI SELEMANI
08/07/2026
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Halidi, Siaka
17/06/2026
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HALIDI, Nawarda
09/06/2026
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