CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 406 résultats pour « Isabelle LONG »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe
Cette acquisition fait l'objet d'une évaluation régulière tout au long de leur formation.
Article Annexe 1
Tout au long de leurs études et de leur vie professionnelle, les élèves devront être capables de trier, traiter, contrôler, restituer, critiquer et analyser les informations.
Article Annexe I
réduction de forme ou de volume (frisage et défrisage) sur repousses et/ou longueurs pour toute coiffure, sur chevelure entière et/ ou partielle • Réalisation de coiffage tout type de cheveux, toute longueur • Réalisation de coiffure élaborée sur cheveux longs
Article Annexe 2
En effet, tout au long de leurs études et de leur vie professionnelle, les élèves devront être capables de trier, traiter, contrôler, restituer, critiquer, analyser les informations.
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 89 > 52
La vérification de cette maîtrise progressive est faite tout au long du parcours scolaire et en particulier à la fin de chaque cycle. Cela contribue à un suivi des apprentissages de l'élève.
Article 13
l'autorisation dont il a copie ; -d'assurer le respect, par le ou les conducteurs, des dispositions du code de la route et de la réglementation sociale ; -d'assurer, dans toute la mesure du possible, la sécurité des usagers de la route et celle du convoi, le long
Article 20
Conscients de l’enjeu que représente ce forfait pour accompagner les médecins dans la mise en place d’organisations nouvelles au service des patients, les parties signataires souhaitent investir sur le long terme sur ce nouveau mode de rémunération.
Article 1
Un garde-corps permettant de prendre appui est obligatoire le long de toute rupture de niveau de plus de 0,40 mètre de hauteur.
Article A821-84
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 69
Dans ce contexte, il est particulièrement important que le commissaire aux comptes fasse preuve d'esprit critique tout au long de son audit et tienne compte du fait que l'existence de parties liées peut conduire à des anomalies significatives dans les
Article 2-1
la plage du Bourg et la rue de la Plage, selon la cartographie en annexe n° 54 ; - du 24 juillet au 11 août 2024, le “club 2024” organisé par la commune de Sainte-Rose, situé au bourg et port de pêche, 97115 Sainte-Rose, dans le périmètre formé le long
Article 221-III/20
La preuve est faite que, lorsqu'ils ont fait l'objet d'entretiens à des intervalles plus longs, les dispositifs connexes neufs et d'un type nouveau de radeaux de sauvetage sont restés conformes à la norme qui était requise lors de la mise à l'essai. 8.3.2
Caractéristiques des antennes : Distribution du courant et de la tension le long de l'antenne ; Impédance capacitive ou inductive d'une antenne non accordée. 6.3.
Article Annexe V
Le recours à des documents authentiques nécessite parfois de sélectionner des extraits un peu plus longs (d'où la limite supérieure fixée à 3 minutes) afin de ne pas procéder à la coupure de certains éléments qui facilitent la compréhension plus qu'ils
gestion financière de l'entreprise L'analyse financière de l'entreprise, la gestion des capitaux circulant (les notions de fonds de roulement et de trésoreries, problèmes posés par la gestion de la trésorerie de l'entreprise), la gestion des capitaux à long
LEGIARTI000026841088
Il doit être inférieur ou égal à la valeur retenue dans le cahier des charges (compris entre 5,7 et 6,0) dans le muscle de référence où s'effectue la mesure : le long dorsal au niveau de la 13e côte-1re lombaire pour une carcasse entière ou un quartier
Article Annexe 61-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 81
financiers) A 7874 : Reprises sur autres provisions réglementées A 79 : Transferts de charges UNITÉS DE SOINS DE LONGUE DURÉE ACTIVITÉS SOCIALES ET MÉDICO-SOCIALES Lettres mnémotechniques B Centres et unités de soins de longue durée (long
Article Annexe II
L'arrêté préfectoral d'autorisation peut prévoir une valeur limite différente pour les NOx pour les cimenteries utilisant des fours Lepol ou des fours rotatifs longs, à condition que la valeur limite C n'excède pas 800 mg/m³, et ce jusqu'au 1er janvier
Article Annexe I à l'art. R434-32 (1)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 46
Dans certains cas, les séquelles peuvent être suffisamment importantes pour empêcher celle-ci, et dans d'autres, le travail peut être repris avec poursuite de soins, pendant un temps plus ou moins long, en attendant que la séquelle prenne ce caractère
Article 223 B bis
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 15 > 97
. – Les charges financières nettes mentionnées au 1 du IV sont celles afférentes à des emprunts utilisés exclusivement pour financer des projets d'infrastructures publiques à long terme lorsque l'opérateur du projet, les charges financières, les actifs
b) -Règles de taille Les vignes sont taillées selon les techniques suivantes : - taille courte à coursons (cots) en cordon ou en éventail ; - taille en Guyot simple ou Guyot double ; - taille à longs bois (astes).
Page 62 · 1 406 résultats