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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
AUDIENCE DE DELIBERE
69a6839ecdc6046d47542ab3
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Jean-Jacques GODICHAUD Président d'audience, M. Eric LEMONNIER et M. Jean-Baptiste GUERIN, et Me sybille BOURCIER de JUNNEMANN Greffier.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69c12892cdc6046d47a45723
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Jean-Jacques GODICHAUD, Président de l'audience, M. Eric LEMONNIER et M.
Source officiellecr
6137254ecd5801467741c9ea
21 mars 1991
21 mars 1991
Jean-Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, du 22 février 1990, qui, pour vol, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve pendant
Source officiellecr
61372522cd5801467741b3f5
7 février 1991
7 février 1991
.. et de la société civile professionnelle MASSE-DESSEN, GEORGES et THOUVENIN, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général RABUT ; Statuant sur les pourvois formés par : RENAUX Jean-Jacques
Source officielleciv2
613720d2cd580146773eeb10
11 juillet 1988
11 juillet 1988
agissant tant en son personnel qu'en qualité de tutrice de sa fille Dominique, incapable majeure, 4°/ de Mademoiselle Marie Claude B..., 5°/ de Mademoiselle Catherine B..., 6°/ de Monsieur Jean-Jacques
Source officielle1ère chambre sociale
63dcb4defea95005de85f0c2
18 janvier 2023
18 janvier 2023
00271 - N° Portalis DBVC-V-B7G-G5OM Association UNEDIC DELEGATION AGS CGEA ILE DE FRANCE EST Association déclarée, représentée par sa Directrice Madame [N] [M], domicilié [Adresse 1] assistée de Me Jean-jacques
Source officielleAFFAIRES COURANTES
69ac783acdc6046d47df0665
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Demandeur (s) : LIXXBAIL (SA) [Adresse 1] cs [Localité 1] : 682 039 078 Représentant (s) : Me Jean-Jacques BERTIN Défendeur (s) : S L PARTICIPATIONS (SAS) [Adresse 2] [Localité 2] : 491 843 744 Représentant
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69c42efacdc6046d47f18300
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Demandeur (s) : CREDIT AGRICOLE LEASING & FACTORING (SA), [Adresse 1] N°SIREN : 692 029 457 Représentant (s) : Me Jean-Jacques BERTIN Défendeur (s) : RM PROMOTION (SAS), [Adresse 2] N°SIREN : 920 614
Source officielleChambre 22
6a197e77cdc6046d475c1d9a
28 mai 2026
28 mai 2026
Jean-Jacques CALCAT, Président du conseil d'administration, le [Localité 2] [Localité 3] comparant par Me Damien WAMBERGUE [Adresse 2] [Localité 4] Non comparant DEFENDEUR(S) : SAS VERSPIEREN TECHNIQUE
Source officielleCour d'Appel
6253ca4abd3db21cbdd8a92c
7 février 2008
7 février 2008
COUR D'APPEL DE ROUEN DEUXIÈME CHAMBRE ARRÊT DU 07 FÉVRIER 2008 DÉCISION DÉFÉRÉE : TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN du 17 Novembre 2006 APPELANT ET INTIMÉ : Monsieur Jean-Jacques
Source officielleciv2
613720e7cd580146773ef5bd
8 mars 1989
8 mars 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean-Jacques X..., demeurant à Puylaurens (Tarn), ..., "La Nouvelle
Source officielleciv3
613723e7cd5801467740fa9a
24 septembre 2002
24 septembre 2002
Jean-Jacques X..., s'était réservé sa vie durant l'usage du deuxième étage de l'immeuble qu'il donnait à bail, et qu'il y était précisé, par des mentions manuscrites apposées en marge, qu'à son décès l'usage
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007795307
20 juillet 1990
20 juillet 1990
Jean-Jacques Y..., demeurant ... ; M. BACHE et M.
Source officielle7 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007623418
2 février 1987
2 février 1987
Jean-Jacques X... la décharge des compléments d'impôt sur le revenu auxquels l'intéressé a été assujetti au titre des années 1970, 1971 et 1972, dans les rôles de la commune de Paris mis en recouvrement
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000008122382
3 décembre 2001
3 décembre 2001
Jean-Jacques X..., demeurant chez Mme Flore Y..., 7 cours du Luzard, à Noisiel (77186) ; M.
Source officielle4 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000008125170
30 septembre 2002
30 septembre 2002
Jean-Jacques X..., ; M.
Source officielleChambre 01
69f5daeacdc6046d4751195e
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Jean-Jacques ACCHIARDI, lors de l'audience collégiale du 8 juillet 2025. Décision réputée contradictoire et en premier ressort. Délibérée par M. Jean-Jacques ACCHIARDI, Président, M.
Source officielleChambre des Référés
68e96ac23ea43407b911e14a
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Adresse 8] « [Adresse 6] » sise [Adresse 2], représenté par son Syndic, la société BILLET-GIRAUD PERES ET FILS, ADMINISTRATEURS DE BIENS SA, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Jean-jacques
Source officielleChambre civile Section 2
6285e0d66a1876057df5d281
18 mai 2022
18 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Jean-Jacques GILLAND, président de chambre Judith DELTOUR, conseillère Stéphanie MOLIES, conseillère GREFFIER
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69c12c2ccdc6046d47a4a4a3
3 avril 2025
3 avril 2025
Jean-Jacques GODICHAUD, Président de l'audience, M. Francis DORANGE et M.
Source officiellePage 62 sur 806