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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Divorces Cabinet 1
69e2a7ffcdc6046d479f6105
9 avril 2026
9 avril 2026
PAPIN CE à Me CAILLEAUX CCC Dossier JUGEMENT DU 09 AVRIL 2026 COMPOSITION DE LA JURIDICTION : JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Christine BERTRAND, Vice-Présidente GREFFIER: Fanny LECOQ
Source officielleRéférés
69e9b6facdc6046d47389c64
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Page 1 sur 4 RG n°: 2024R01302 TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE ORDONNANCE DE REFERE rendue le 14 Janvier 2025 par Mme Mylène LEROUX, Président assisté de Mme Claudia VIRAPIN, Greffier RG n°: 2024R01302
Source officiellePÔLE SOCIAL
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1 octobre 2025
1 octobre 2025
2025 AFFAIRE : N° RG 24/00099 - N° Portalis DBY6-W-B7I-DS7N JUGEMENT RENDU LE 01 Octobre 2025 ENTRE DEMANDEUR Monsieur [X] [C] Le Pont Sorel 50340 TREAUVILLE Représenté par Me Olivier LEHOUX
Source officielleJ.L.D. HSC
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2 janvier 2026
2 janvier 2026
MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 12 JOURS ADMISSION A LA DEMANDE D’UN TIERS OU EN CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 25/12426 - N° Portalis DB3S-W-B7J-4L2J MINUTE: 26/0006 Nous, Céline CARON-LECOQ
Source officielleETRANGERS
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1 avril 2023
1 avril 2023
Douai : non comparant MAGISTRAT DELEGUE : Dominique GILLES, président de chambre à la cour d'appel de Douai désigné par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté de Anaïs LEROUX
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
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9 janvier 2026
9 janvier 2026
. : demande d’un employeur contestant une décision d’une caisse Not. aux parties (LR) : CC SAS [1] CC CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE LA SARTHE CC Me LEDOUX Copie dossier le
Source officielleChambre 26 / Proxi fond
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24 juillet 2024
24 juillet 2024
[Adresse 5] Représenté par son syndic, la société FONCIA CHADEFAUX LECOQ, SAS [Adresse 3] [Localité 7] représentée par Me Dominique TOURNIER, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Pauline TOURNIER
Source officielle14e chambre
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19 octobre 2023
19 octobre 2023
[Adresse 2] représenté par son Syndic en exercice, l'Agence FONCIA CHADEFAUX LECOQ [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Patricia ROY-THERMES MARTINHITA de la SCP CORDELIER & Associés, avocat
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2600759_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
un état descriptif technique et qualitatif des immeubles avoisinants son projet de réhabilitation du bâtiment « Duchasseint » situé Place de Prague sur la parcelle cadastrée AR 126 sur la commune de Lezoux
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
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14 novembre 2018
14 novembre 2018
1940 à [Localité 11] [Adresse 10] [Adresse 10] Monsieur [L] [C] né le [Date naissance 12] 1979 à [Localité 9] [Adresse 11] [Localité 10] Représentés et ayants pour avocat plaidant Me Nicolas LECOQ
Source officielle4ème chambre
CETAT:CETATEXT000042474927
28 octobre 2020
28 octobre 2020
transmettre aux candidats une copie des rapports des rapporteurs et des règles confirmant la non-altération de ces rapports ainsi qu'une copie des notes utilisées par les candidats après le prononcé de leur leçon
Source officielle4° chambre sociale
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18 février 2009
18 février 2009
11/2008 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de MONTPELLIER) INTIMEES : Me [W] MANDATAIRE JUDICIAIRE DE LA SARL GALERIE PASSE PARTOUT [Adresse 5] [Localité 3] Représentant :Me LECOT
Source officielleCour d'Appel
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1 mars 2007
1 mars 2007
* lors des débats et du prononcé, Ministère Public : monsieur WEIBEL, Greffier : madame LEROUX. III.-RAPPEL DE LA PROCÉDURE : A.-La saisine du tribunal et la prévention C...
Source officielleCour d'Appel
6253c9debd3db21cbdd8967a
6 novembre 2007
6 novembre 2007
audience publique, a donné lecture de l'arrêt dont la teneur suit, conformément aux dispositions des articles 485 et 512 du Code de procédure pénale, en présence du ministère public et du greffier, madame LEROUX
Source officielleCour d'Appel
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8 octobre 2008
8 octobre 2008
SARL ALLIANCE IMMOBILIER, ayant son siège, 6 Avenue Gambetta-25200 MONTBELIARD, prise en la personne de ses représentants légaux en exercice demeurant pour ce audit siège, INTIMEE Ayant la SCP LEROUX
Source officielleCour d'Appel
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12 mars 2008
12 mars 2008
CREDIT MUTUEL IARD, ayant son siège 34 rue du Wacken- BP373-67000 STRASBOURG, prise en la personne de ses représentants légaux en exercice, demeurant pour ce audit siège, APPELANTE Ayant la SCP LEROUX
Source officielleCour d'Appel
6253cb1ebd3db21cbdd8cdff
3 décembre 2008
3 décembre 2008
.-70120 COMBEAUFONTAINE, APPELANTE Ayant la SCP LEROUX pour avoués associés et Me Florence PICAUD, avocat au barreau de BESANCON ET : BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE, ayant
Source officielleCour d'Appel
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22 novembre 2007
22 novembre 2007
JAILLET, Conseiller, faisant fonction de Président, rédacteur Madame HOLMAN, Conseiller, Monsieur CHALICARNE, Conseiller, DEBATS : A l'audience publique du 16 Octobre 2007 GREFFIER : Madame LEDOUX
Source officielleCour d'Appel
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31 octobre 2007
31 octobre 2007
.-25000 BESANCON, prise en la personne de ses représentants légaux en exercice demeurant pour ce audit siège, INTIMEE Ayant la SCP LEROUX pour avoué et Me Philippe CADROT, avocat au barreau de BESANCON
Source officielleCour d'Appel
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18 octobre 2016
18 octobre 2016
né le 29 Mai 1934 ... ... 20200 VILLE DI PIETRABUGNO assisté de Me Michel LEDOUX de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, Me Juliette MILLOT, avocat au barreau de PARIS substitués
Source officiellePage 62 sur 352