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3 360 résultats pour « Llorenz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2201630_20231206

Administratif

6 décembre 2023

6 décembre 2023

B A, représentés par Me Llorens, demande au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) d'organiser une mission de médiation portant sur le différend les opposant à la commune de Riquewihr

Source officielle

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TA

Juge Unique

DTA_2304966_20240524

Administratif

24 mai 2024

24 mai 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 21 mars 2024, le Département de la Moselle, représenté par Me LLorenz, conclut au rejet de la requête comme étant non fondée et demande à la mise à la charge du

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

662bf102e266e89ef1189677

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

les pièces versées aux débats, Il est demande à la juridiction de céans de : Recevoir le syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis [Adresse 3], représenté par son syndic en exercice la société LOCENT

Source officielle
TJ

J.E.X

6618283a4e82250580d21b4f

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

SELARL AXIOME AVOCATS, avocats au barreau de LYON, Me Eizer SOUIDI, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE DEFENDERESSE Mme [I] [M] épouse [H] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Maître Yann LORANG

Source officielle
TJ

REFERES

6a0cde1acdc6046d473da45d

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LORIENT JUGE DES RÉFÉRÉS ORDONNANCE DU 19 Mai 2026 N° d’inscription au répertoire général : N° RG 26/00006 - N° Portalis DBZH-W-B7J-C6AAH Minute n°

Source officielle
TJ

REFERES

6a161750cdc6046d47092536

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LORIENT JUGE DES RÉFÉRÉS ORDONNANCE DU 26 Mai 2026 N° d’inscription au répertoire général : N° RG 25/00388 - N° Portalis DBZH-W-B7J-C572K Minute n°

Source officielle
CC

comm

613721b0cd580146773f6225

Cassation

14 janvier 1992

14 janvier 1992

Hatoux, Mme Loreau, MM. Vigneron, Leclercq, Gomez, Léonnet, conseillers, MM. Lacan, Rémery, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

comm

61372204cd580146773f987b

Cassation

18 janvier 1994

18 janvier 1994

Nicot, Mme Loreau, MM. Vigneron, Leclercq, Dumas, Gomez, Léonnet, Poullain, conseillers, MM. Lacan, Huglo, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

comm

613721e3cd580146773f878f

Cassation

6 avril 1993

6 avril 1993

Hatoux, Mme Loreau, MM. Vigneron, Leclercq, Dumas omez, Léonnet, conseillers, MM.

Source officielle
CC

comm

613721e4cd580146773f8845

Cassation

6 avril 1993

6 avril 1993

Hatoux, Mme Loreau, MM. Vigneron, Leclercq, Dumas omez, Léonnet, conseillers, MM.

Source officielle
CC

comm

613721a2cd580146773f575e

Cassation

14 janvier 1992

14 janvier 1992

Hatoux, Mme Loreau, MM. Vigneron, Leclercq, Gomez, Léonnet, conseillers, MM. Lacan, Rémery, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

comm

613721a7cd580146773f5aad

Cassation

25 février 1992

25 février 1992

Dumas, conseiller rapporteur, Mme Loreau, conseiller, M. Raynaud, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2307289_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 16 juin 2023 et 31 mai 2024, le fonds Invesco International Mutual Funds, représenté par Me Loréal, demande au tribunal, dans

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 3

6965519bcdc6046d4710587b

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Localité 8] Représenté par Maître Yasmina SIDI-AISSA, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 41 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Magistrat : Madame Isabelle REGNIAULT Greffier : Madame Anne-Claire LORAND

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 3

6974e39ccdc6046d4790c7eb

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

[Localité 6] Représenté par Maître Aurélie KEBE, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 557 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Magistrat : Madame Isabelle REGNIAULT Greffier : Madame Anne-Claire LORAND

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 3

6976a298cdc6046d47b5827b

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Localité 7] Représenté par Maître Benjamin LEMOINE, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 179 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Magistrat : Madame Isabelle REGNIAULT Greffier : Madame Anne-Claire LORAND

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 3

6983a165cdc6046d47ed7588

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

barreau de VERSAILLES, vestiaire : 731, et Maître Léa DORDILLY, avocat plaidant au barreau de PARIS COMPOSITION DU TRIBUNAL : Magistrat : Madame Isabelle REGNIAULT Greffier : Madame Anne-Claire LORAND

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 5

6622bb3ac91e3bdd7a88fa61

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

aide juridictionnelle de [Localité 14]) ASSIGNATION EN DATE DU : 24 Juin 2021 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Magistrat : Madame Thérèse RICHARD Greffier : Mme Anne VIEL lors de l’audience Mme Anne-Claire LORAND

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 3

670036b9c34eb4cc85796ad3

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

numéro 2022/000275 du 15/04/2022 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 16]) COMPOSITION DU TRIBUNAL : Magistrat : Madame Isabelle REGNIAULT Greffier : Madame Anne-Claire LORAND

Source officielle
CC

comm

61372183cd580146773f463f

Cassation

25 mars 1991

25 mars 1991

Defontaine, président, Mme Loreau, rapporteur, M. Hatoux, conseiller, M.

Source officielle