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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2025:C110712
3 décembre 2025
3 décembre 2025
[V], de la SARL Le Prado-Gilbert, avocat de la société Capio clinique des cèdres, et l'avis de Mme Mallet-Bricout, avocate générale, après débats en l'audience publique du 14 octobre 2025 où étaient présents
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90073
8 janvier 2026
8 janvier 2026
l'instance enregistrée sous le numéro K 25-11.816 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90063
8 janvier 2026
8 janvier 2026
l'instance enregistrée sous le numéro S 25-11.523 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90062
8 janvier 2026
8 janvier 2026
l'instance enregistrée sous le numéro R 25-11.522 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90061
8 janvier 2026
8 janvier 2026
l'instance enregistrée sous le numéro Q 25-11.521 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90054
8 janvier 2026
8 janvier 2026
l'instance enregistrée sous le numéro P 24-15.380 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90060
8 janvier 2026
8 janvier 2026
l'instance enregistrée sous le numéro P 25-11.520 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90051
8 janvier 2026
8 janvier 2026
25 juillet 2024 par la cour d'appel de Limoges ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2025:C110722
3 décembre 2025
3 décembre 2025
[X], de la SCP Fabiani-Pinatel, avocat du préfet des Hauts-de-Seine, et l'avis de Mme Mallet-Bricout, avocate générale, après débats en l'audience publique du 14 octobre 2025 où étaient présents Mme Champalaune
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2026:C110412
24 juin 2026
24 juin 2026
[W], de la SAS Buk-Lament-Robillot, avocat de l'Association pour l'utilisation du rein artificiel (AUDRA), et l'avis de Mme Mallet-Bricout, avocate générale, après débats en l'audience publique du 12 mai
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2026:C110426
24 juin 2026
24 juin 2026
[O], et l'avis de Mme Mallet-Bricout, avocate générale, après débats en l'audience publique du 12 mai 2026 où étaient présents Mme Champalaune, présidente, M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2026:C110411
24 juin 2026
24 juin 2026
[N], de la SARL Ortscheidt, avocat de la société de gestion clinique [Adresse 2], et l'avis de Mme Mallet-Bricout, avocate générale, après débats en l'audience publique du 12 mai 2026 où étaient présents
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2026:C110430
24 juin 2026
24 juin 2026
[M], et l'avis de Mme Mallet-Bricout, avocate générale, après débats en l'audience publique du 12 mai 2026 où étaient présents Mme Champalaune, présidente, M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2026:C110421
24 juin 2026
24 juin 2026
[H], et l'avis de Mme Mallet-Bricout, avocate générale, après débats en l'audience publique du 12 mai 2026 où étaient présents Mme Champalaune, présidente, M.
Source officiellecomm
61372350cd58014677408298
1 juin 1999
1 juin 1999
le 9 mars 1993 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (2ème chambre civile), au profit : 1 / de la société Louis Vuitton, société anonyme dont le siège est ..., 2 / de la société Louis Vuitton Malletier
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2022:C300729
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Baraké, conseiller référendaire, les observations de la SCP Lesourd, avocat de [W] [I], de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société Louis Vuitton Malletier, de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel,
Source officiellePPP Contentieux général
6658bf636ef03ef1fcfe6d59
9 avril 2024
9 avril 2024
LC PPP Contentieux général N° RG 23/04049 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YR2T Société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL D’AQUIT AINE C/ [T] [Z] époux [W] - Expéditions délivrées à Me MAILLET
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2516887_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
A... et de tous occupants de son chef, des lieux qu’il occupe sans droit ni titre dans le lot n° 1106 au premier étage de l’immeuble Mallève Bureaux situé 60 boulevard Maréchal Juin à Nantes (44100) et
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6162fdf13ebbdffcbea6aa44
30 mai 2012
30 mai 2012
, avocat au barreau de PARIS, toque B0239 Assistée de Me Yvan BARTHOMEUF plaidant pour la SCP BERNARD ET YVAN BARTHOMEUF, avocat au barreau de PARIS, toque P0407 INTIMEE SA LOUIS VUITTON MALLETIER
Source officielle6ème chambre
DTA_2304122_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
Vu la procédure suivante : I - Par une requête et un mémoire enregistrés, les 17 mai et 20 novembre 2023, sous le n° 2304122, la SAS Sofradim Production, représentée par, Me Mallet, doit être regardée
Source officiellePage 62 sur 304