Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DTA_2203575_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
A ; - les observations de Me Mazas, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2202470_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Délibéré après l'audience du 26 février 2025, à laquelle siégeaient : Mme Chamot, présidente, Mme Mazars, conseillère, Mme Sarac-Deleigne, première conseillère.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2202601_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mazars, - les conclusions de Mme Bala, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2200092_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
Délibéré après l'audience du 4 septembre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chamot, présidente, Mme Sarac-Deleigne, première conseillère, Mme Mazars, conseillère.
Source officielle4ème chambre
DTA_2205214_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
A ; - les observations de Me Mazas, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2404675_20250206
6 février 2025
6 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mazars, - les observations de Me Chabbert Masson, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2403932_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Mazars. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2300125_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mazars, - les conclusions de Mme Bala, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2300606_20250623
23 juin 2025
23 juin 2025
Délibéré après l'audience du 4 juin 2025, à laquelle siégeaient : Mme Chamot, présidente, Mme Mazars, conseillère, Mme Sarac-Deleigne, première conseillère.
Source officielleChambre 4-2
643105f428558704f52e67c7
7 avril 2023
7 avril 2023
La société Ateliers de [Localité 2] SAS soutient que le rapport du cabinet d'expertise comptable Mazars sur la base duquel Monsieur [X] a chiffré ses demandes de rappel de salaire à compter de l'année
Source officielle1ère chambre civile A
5fdb83c63e16d1622d70c08b
28 février 2019
28 février 2019
Selon contrat du 13 juillet 2005, la société Maia sonnier (la société Maia) a sous-traité à la société Composants précontraints (CPC) des travaux d'études, de fourniture et de livraison d'éléments préfabriqués
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
686ca826202006593453d43a
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[F] soutient que la déclaration d'appel de la société MAPA Mutuelles de France est caduque.
Source officielleciv2
613724cfcd580146774188ea
13 septembre 2007
13 septembre 2007
Mazars, conseiller doyen, conformément aux dispositions des articles 452 et 456 du nouveau code de procédure civile, en l'audience publique du treize septembre deux mille sept.
Source officielleciv2
613724cfcd580146774188eb
13 septembre 2007
13 septembre 2007
Mazars, conseiller doyen, conformément aux dispositions des articles 452 et 456 du nouveau code de procédure civile, en l'audience publique du treize septembre deux mille sept.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00001
12 janvier 2010
12 janvier 2010
société GSM aux dépens ; Dit n'y avoir lieu à application de l'article 700 du code de procédure civile ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, chambre sociale, prononcé et signé par Mme Mazars
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00002
12 janvier 2010
12 janvier 2010
société GSM aux dépens ; Dit n'y avoir lieu à application de l'article 700 du code de procédure civile ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, chambre sociale, prononcé et signé par Mme Mazars
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00004
12 janvier 2010
12 janvier 2010
société GSM aux dépens ; Dit n'y avoir lieu à application de l'article 700 du code de procédure civile ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, chambre sociale, prononcé et signé par Mme Mazars
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00005
12 janvier 2010
12 janvier 2010
société GSM aux dépens ; Dit n'y avoir lieu à application de l'article 700 du code de procédure civile ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, chambre sociale, prononcé et signé par Mme Mazars
Source officiellesoc
613724dbcd58014677418ed4
16 janvier 2007
16 janvier 2007
Gillet, conseiller rapporteur, Mme Mazars, conseiller doyen, MM. Bouret, Bailly, Chauviré, Mmes Morin, Perony, MM. Béraud, Linden, conseillers, MM.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2303789_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Par un arrêté du 4 novembre 2021, le maire de la commune de Mazan a délivré le permis d’aménager sollicité.
Source officiellePage 62 sur 486