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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007989698
1 juillet 1998
1 juillet 1998
Robert X..., demeurant ..., par M. Pierre Z..., demeurant ..., au Rheu (35650) et par M. Y... L'HERMITE, demeurant ..., à La Roche-sur-Yon (85000) ; MM.
Source officielleciv3
61372369cd580146774096a2
1 mars 2000
1 mars 2000
Robert Zéphirin Y... épouse C..., demeurant ..., 2 / de Mme Annick Jean B... Y..., demeurant ..., 3 / de M.
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2501014_20250623
23 juin 2025
23 juin 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 13 mai et 16 juin 2025, Mme B A soumet au tribunal un litige qui l'oppose à la commune de Villers-Robert concernant la restitution
Source officielle9e Chambre B
61632f5114ec5f96a7da093a
22 septembre 2011
22 septembre 2011
Le 8 avril 2009, la société TRANSPORTS ROBERT a interjeté appel.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10452
26 septembre 2018
26 septembre 2018
Robert H... et la société GMP, la seconde sur un fondement contractuel contre M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91fad
2 février 2015
2 février 2015
Au cours de ce délibéré, Monsieur Robert JAOUEN, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Christine MISSOUX, Conseiller et Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller et de lui-même.
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA02440_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la santé publique ; - le code de la sécurité sociale ; - le code de justice administrative.
Source officielle9ème chambre (J.U)
DTA_2103789_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Un mémoire enregistré le 14 juin 2023 a été présenté par le centre hospitalier intercommunal Robert Ballanger. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253c97fbd3db21cbdd887eb
30 mai 2006
30 mai 2006
Pierre BOUYSSIC, Président, Mme Christine JEAN, Conseiller, M. Serge BERTHET, Conseiller, GREFFIER : Mme Véronique F..., Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officiellesoc
61372338cd58014677406f8d
9 mars 1999
9 mars 1999
Jean-Pierre H..., demeurant ..., 16 / de M. Luc I..., demeurant ..., 17 / de M. Robert J..., demeurant ... de-Giraud, 18 / de M. Jean-Marie K..., demeurant ..., 19 / de M.
Source officiellesoc
61372340cd58014677407641
9 mars 1999
9 mars 1999
Jean-Pierre H..., demeurant ..., 16 / de M. Luc I..., demeurant ..., 17 / de M. Robert J..., demeurant ..., 18 / de M. Jean-Marie K..., demeurant ..., 19 / de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100052
18 janvier 2012
18 janvier 2012
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Robert X... est décédé le 29 mars 2000 en laissant pour lui succéder Christiane Y...,
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300437
30 mars 2010
30 mars 2010
PREMIER MOYEN DE CASSATION Le pourvoi fait grief à l'arrêt attaqué D'AVOIR débouté M. et Mme Robert X... de leur demande tendant à la condamnation de la société Icade administration de biens, qui vient
Source officielleCour d'Appel
6253caefbd3db21cbdd8c7c4
16 septembre 2008
16 septembre 2008
,) FG No de rôle : 07 / 00304 Monsieur Robert Claude X...
Source officielleCour d'Appel
6253cad1bd3db21cbdd8c2df
21 mai 2008
21 mai 2008
Les dix pièces constituant les conditions particulières des contrats ne font pour leur part référence à aucune compagnie d'assurances.
Source officielleCour d'Appel
6253cb9cbd3db21cbdd8de0d
16 mai 2011
16 mai 2011
Par l'ensemble des pièces qu'il produit aux débats, M.
Source officiellesoc
613720facd580146773eff62
5 juillet 1989
5 juillet 1989
Pierre X..., demeurant Chabavert, ... la Vallée (Val-d'Oise), 2°/ de M. Claude Y..., demeurant ... (Eure-et-Loir), 3°/ de M. Robert Z..., demeurant ... à Juvisy-sur-Orge (Essonne), 4°/ de M.
Source officiellecr
6137262ccd58014677423842
21 juin 2000
21 juin 2000
Robert,- LA SOCIETE CANEVAS ROBERT Y..., solidairement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 14 décembre 1998, qui, pour exportation sans déclaration de
Source officielleCour d'Appel
6253cc4fbd3db21cbdd8fba1
1 octobre 2012
1 octobre 2012
Au cours de ce délibéré, Monsieur Robert JAOUEN et Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller ont rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND
Source officielleAUD CH. DU CONSEIL LUNDI A 14H00
69b26187cdc6046d4760a39f
5 janvier 2026
5 janvier 2026
JEAN PIERRE VAUR * JUGES : M.FREDERIC BLET M.STEPHANE MARGUERIE * GREFFIER : ME EMERIC ROBERT DEBATS A L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 05/01/2026 JUGEMENT DE DESISTEMENT Attendu que le demandeur entend se
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BONNET, Robert Pierre Claude
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Abi Khalil, Michel Pierre Marie Robert
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BAUDRY, Pierre, Bernard, Robert
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Pirard, Francois Robert Pierre, Pirard
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Gauduchon, Franck, Robert, Pierre
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