Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2100523_20220722
22 juillet 2022
22 juillet 2022
Poitreau, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2100141_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
Poitreau, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2100152_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
Poitreau, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2001596_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
Poitreau, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2001777_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
Poitreau, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2001943_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
Poitreau, rapporteur public, - et les observations de Me Lefaire, pour l'association Servir, et de Me Kukuryka, , pour le département du Territoire de Belfort.
Source officielle1ère chambre
DTA_2001944_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
Poitreau, rapporteur public, - et les observations de Me Lefaire, pour l'association Servir, et de Me Kukuryka, , pour le département du Territoire de Belfort.
Source officielle1ère chambre
DTA_1801941_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
Poitreau, rapporteur public, - et les observations de Me Mauries, pour le centre hospitalier Louis Pasteur de Dole. Considérant ce qui suit : 1. Le 20 août 2015, M.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
69cdfb45cdc6046d47d1dc17
1 avril 2026
1 avril 2026
[O] fait valoir que l'encombrement du lieu de l'accident par la présence d'une coupeuse poireaux, un tapis et une vis convoyeuse de légumes rendait impossible le recours à la passerelle mobile présente
Source officielle4ème chambre
6778478ae5fcd631233307b7
3 janvier 2025
3 janvier 2025
Art & Bâtiment, dont le siège social est sis [Adresse 12] - [Localité 3] Rep/assistant : Maître Matthieu CAOUS-POCREAU de la SCP IPSO FACTO AVOCATS, avocats au barreau de NANTES Société MS Amlin Insurance
Source officielleCour d'Appel
6253ccd4bd3db21cbdd91670
27 mai 2014
27 mai 2014
représentée par Maître DELANGE, avocat substituant Maître Anne Laure MARY CANTIN, avocat au barreau de NANTES INTIME : Monsieur Stéphane X... ... 49140 LA CHAPELLE ST LAUD représenté par Maître POUPEAU
Source officielleChambre Etrangers - JLD
63870517bf732905d49c55d4
26 octobre 2022
26 octobre 2022
avocats au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMES : Monsieur le Commissaire de la direction départementale de la Police de l'Air et des Frontières de la Réunion, Monsieur Gauthier POUPEAU
Source officielleCh civ. 1-4 construction
659e4b2f5537980008847481
8 janvier 2024
8 janvier 2024
La neige poudreuse pénètre par la toiture ». Il affirme finalement « Il est nécessaire de préciser que les seuls désordres constatés ne sont pas un risque pour la solidité de l'ouvrage ».
Source officielle4ème Chambre
66162be899851e0008f1e766
9 avril 2024
9 avril 2024
Pris en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège es qualités d'assureur de la société SOTRAP [Adresse 4] [Localité 21] Représentée par Me Matthieu CAOUS-POCREAU
Source officielle5e Section - 4e Chambre
DTA_2303134_20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 13 février et 18 septembre 2023, la société Sogerim, représentée par Me Emeric Pourriau, demande au tribunal : 1°) de prononcer
Source officielleCour d'Appel
6253cca6bd3db21cbdd90d37
26 novembre 2013
26 novembre 2013
bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2013/ 000485 du 08/ 02/ 2013 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de ANGERS) présente, assistée de la SCP AVOCATS DEFENSE ET CONSEIL (Me POUPEAU
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2403385_20250509
9 mai 2025
9 mai 2025
Par un mémoire, enregistré le 30 août 2024, la SMABTP, en qualité d'assureur de de la société Ouest Industries et représentée par Me Caous-Pocreau, forme toutes protestations et réserves notamment de responsabilité
Source officielle4ème chambre
6a0cbca2cdc6046d473aed47
19 mai 2026
19 mai 2026
GTM OUEST, dont le siège social est sis [Adresse 6] Rep/assistant : Maître Matthieu CAOUS-POCREAU de la SCP IPSO FACTO AVOCATS, avocats au barreau de NANTES DEFENDERESSES.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd9142c
8 avril 2014
8 avril 2014
INTIMEE : Madame Corinne Z... ... 49140 BEAUVAU comparante, assistée de Maître Elisabeth POUPEAU, avocat au barreau d'ANGERS COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article
Source officielle1ère chambre
S.C.I. LA ROCHEc/S.A
69fba611cdc6046d47d7ebef
7 avril 2026
7 avril 2026
LA ROCHE, sise 25 route d’Arzal - 56190 BILLIERS Représentée par Maître Matthieu CAOUS-POCREAU de la SCP IPSO FACTO AVOCATS, avocats au barreau de NANTES ET : S.A.S.
Source officiellePage 62 sur 69
POUVREAU, Béatrice, Bernadette, Rolande, BREMAND
14/07/2026
Voir →
POUVREAU, Olivier
11/05/2026
Voir →
POUVREAU, Jérôme, Rony, POUVREAU
21/04/2026
Voir →
POUVREAU, Carole Laurence
11/03/2026
Voir →
POUVREAU
05/03/2026
Voir →