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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
60348d6faefa957a9903e422
17 novembre 2016
17 novembre 2016
Monsieur [R] [V] né le [Date naissance 1] 1983 à [Localité 1] de nationalité Française Préparateur (trice), demeurant [Adresse 2] représenté par Me Frédérique BERTRAND de la SELARL BERTRAND-RAHMANI
Source officielle4ème chambre
DTA_2201627_20240322
22 mars 2024
22 mars 2024
Isolation des rampants de toiture et plafonds de combles ; / 12. Isolation des toitures terrasses ; / 13.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2204635_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
projet de réhabilitation du logement de Mme B consiste en le remplacement de menuiseries extérieures (fenêtres et portes dans les deux parties du logement), l'isolation par l'extérieur des murs et des rampants
Source officielle4ème chambre
DTA_2203716_20240301
1 mars 2024
1 mars 2024
Isolation des rampants de toiture et plafonds de combles ; / 12. Isolation des toitures terrasses ; / 13.
Source officielle8ème chambre
DTA_2209612_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
D B et Mme C A épouse B, représentés par Me Rahmani, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 31 mars 2022 par laquelle la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée
Source officielle4ème chambre
DTA_2203997_20240419
19 avril 2024
19 avril 2024
Isolation des rampants de toiture et plafonds de combles ; / 12. Isolation des toitures terrasses ; / 13.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2205630_20240723
23 juillet 2024
23 juillet 2024
le versant sur rue, dont le plus grand côté dépasse 60 cm hors tout, excepté dans le cas où aucune autre solution architecturale n'est possible (lucarnes, autres ouvrages autorisés), / les lucarnes rampantes
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2413545_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
ainsi que des difficultés de réglage, de commande à distance et une absence de raccordement à la gestion centralisée rendant l’utilisation imprévisible, deuxièmement des dysfonctionnements des volets rampants
Source officielleCour d'Appel
6253c9a5bd3db21cbdd88e83
15 mars 2007
15 mars 2007
Al Hayat exploite à Tours une boucherie, à l'enseigne Boucherie orientale et a diffusé, à la fin de l'année 2004, un calendrier des heures de prières pour la période du Ramadan reproduisant la marque semi
Source officielleCour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a36e
10 mars 2008
10 mars 2008
constaté que le point de départ du feu était dans les combles au niveau de la boite de dérivation fortement altérée : il a ainsi relevé que l'installation électrique est affectée dans les parties rampantes
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c57
9 juin 2017
9 juin 2017
(expert désigné dans une précédente instance), et d'ailleurs non contesté, que les traverses basses des fenêtres de toit, dites velux, posées au sommet du rampant de la toiture de l'appentis de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C201509
3 octobre 2013
3 octobre 2013
lesquelles l'accident est survenu en précisant : " le 29 octobre 2005 madame X... m'aidait à déménager le grenier, ma nièce m'a demandé si l'on devait retirer les cartons qui se trouvaient sous le rampant
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200583
12 avril 2012
12 avril 2012
... à rencontre de Jean-Yves Y... et de Yanne Z... épouse Y..., intervenante volontaire ; AUX MOTIFS QUE la parcelle cadastrée Al 21 d'une superficie de 26 a 49 cour d'appel située à HITIAA O TE Rahmani
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100703
26 juin 2013
26 juin 2013
maraîchine, il s'agit d'une belle propriété dont la rénovation a été soignée mais sans organisation rationnelle des pièces à l'intérieur, ; que l'expert a également relevé que les chambres sous toits rampants
Source officielleCour d'Appel
6253cc95bd3db21cbdd90957
17 juin 2013
17 juin 2013
prétention en indiquant que celle-ci a pour objet d'éviter que les gérants et associés ne s'attribuent à bas prix des biens de la SCI ainsi que de mettre un terme à une situation périlleuse de liquidation rampante
Source officielle1ère chambre
DTA_2201037_20240322
22 mars 2024
22 mars 2024
avoir un format global correspondant à une hauteur de 10 cm, avec une tolérance de construction d'un cm, une longueur de 2,50 m à 4 m, avec une tolérance de construction de 5 %, la saillie d'attaque du rampant
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03786_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
Elle soutient que : - l'administration s'est abstenue de répondre à sa demande de communication des documents obtenus de tiers ; - elle a mis en œuvre la procédure d'abus de droit rampant en la privant
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_23LY03967_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
desserte de transport public de personnes ou de centre de secours et dans un axe de circulation accueillant un trafic journalier de plus de 3 000 véhicules, d'autre part, à sa hauteur et à la pente des rampants
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX02997_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
A, représenté par Me Rahmani, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Poitiers du 24 novembre 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 27 juin 2022 de la préfète de la
Source officielle4ème chambre
DTA_2110411_20231117
17 novembre 2023
17 novembre 2023
Isolation des rampants de toiture et plafonds de combles ; / 12. Isolation des toitures terrasses ; / 13.
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