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16 642 résultats pour « Thomas VOLLE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4 A

627f48cf551627057d32df40

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

 THOMAS, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Chambre 4 A

627b552f76c5d9057df80004

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

et Mme THOMAS, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ****** FAITS ET PROCEDURE M.

Source officielle
CA

Chambre 4 A

65bb46421712fc000885e868

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

 THOMAS, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
TJ

4ème Chambre

69d81701cdc6046d47b15916

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

’INCIDENT Madame [G] [C] épouse [P], demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Pierre-arnaud BONAN, avocat au barreau de MARSEILLE Grosse délivrée le : à : Me Pierre-arnaud BONAN Me Thomas

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

67081b1389f19e8c50f8d3f5

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

la SCP SCP GUILLEMAIN PANEPINTO, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #P0102 Maître [P] [V] [U] domicilié : chez Office Notarial [Adresse 7] [Localité 9] Représentée par Maître Thomas

Source officielle
TJ

JCP Amiens

67f430294e0040aa37362711

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

; ENTRE : DEMANDEURS : Monsieur [L] [C] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Maître LACOME D’ESTALENX de l’AARPI LACOME D’ESTALENX MARQUIS, avocats au barreau de PARIS substituée par Me Thomas

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa1bd3db21cbdd8b99a

Appel

28 avril 2008

28 avril 2008

28 AVRIL 2008 APPELANT : d'un jugement rendu le 12 Octobre 2005 par le Tribunal de Grande Instance de TROYES, Monsieur Pascal X... ... 10110 BUXEUIL COMPARANT, concluant par la SCP THOMA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa1bd3db21cbdd8b99d

Appel

28 avril 2008

28 avril 2008

AVRIL 2008 APPELANT : d'un jugement rendu le 12 Octobre 2005 par le Tribunal de Grande Instance de TROYES, Monsieur Christian X... ... 10360 FONTETTE COMPARANT, concluant par la SCP THOMA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

VALLATc/L'INSTITUT NATIONAL DE L'ORIGINE ET DE LA QUALITE

6253caa1bd3db21cbdd8b99f

Appel

28 avril 2008

28 avril 2008

APPELANTE : d'un jugement rendu le 12 Octobre 2005 par le Tribunal de Grande Instance de TROYES, Madame Arlette X... épouse Y... ... 10110 VITRY LE CROISE COMPARANT, concluant par la SCP THOMA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa4bd3db21cbdd8ba00

Appel

28 avril 2008

28 avril 2008

AVRIL 2008 APPELANTE : d'un jugement rendu le 12 Octobre 2005 par le Tribunal de Grande Instance de TROYES, Madame Huguette X... ... 10250 COURTERON COMPARANT, concluant par la SCP THOMA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa4bd3db21cbdd8ba15

Appel

28 avril 2008

28 avril 2008

AVRIL 2008 APPELANT : d'un jugement rendu le 12 Octobre 2005 par le Tribunal de Grande Instance de TROYES, Monsieur Olivier X... ... 10250 COURTERON COMPARANT, concluant par la SCP THOMA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa4bd3db21cbdd8ba1f

Appel

28 avril 2008

28 avril 2008

28 AVRIL 2008 APPELANT : d'un jugement rendu le 12 Octobre 2005 par le Tribunal de Grande Instance de TROYES, Monsieur Dominique X... ... 10200 SPOY COMPARANT, concluant par la SCP THOMA

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2111050_20250114

Administratif

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Le rapport de Mme Thomas, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200946_20240813

Administratif

13 août 2024

13 août 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thomas, première conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2101766_20240220

Administratif

20 février 2024

20 février 2024

Le rapport de Mme Thomas a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2009966_20240416

Administratif

16 avril 2024

16 avril 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thomas, première conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2013551_20240109

Administratif

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thomas, première conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2008665_20231121

Administratif

21 novembre 2023

21 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thomas, première conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2003380_20240102

Administratif

2 janvier 2024

2 janvier 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thomas, première conseillère, - les observations de Me Dazin, avocate de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2203336_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Le rapport de Mme Thomas, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

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