AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2002705_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
Olivier Nizet, président, - les conclusions de Mme Stéphanie Lambing, rapporteure publique, - et les observations de Me Ricard, représentant la commune de Lavau. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300317_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Olivier Nizet, président, - et les observations de Me Dargent représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
627df76a0d41e0057d43e1e0
12 mai 2022
12 mai 2022
INTIMÉE : SARL AUTO PORT [Localité 4] prise poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social [Adresse 2] - [Localité 4] Représentée par Me Olivier
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6033b4ce40fb9e684c97bc37
20 avril 2017
20 avril 2017
juge de l'exécution du tribunal de grande instance de Paris - RG n° 11/00260 APPELANTE Société Monte Christo Trading Limited [Adresse 1] [Localité 1] (USA) représentée et assistée de Me Olivier
Source officielle1ère chambre civile A
5fdc1c071e5f70404f74040f
20 décembre 2018
20 décembre 2018
plaidoiries tenues en audience publique : 08 novembre 2018 Date de mise à disposition : 20 décembre 2018 Audience tenue par Françoise CLEMENT, conseiller faisant fonction de président, et Vincent
Source officielle1re Chambre A
616333ccf74a27a178b84325
22 novembre 2011
22 novembre 2011
son représentant légal en exercice y domicilié en cette qualité, INTIMEE SUR APPEL PROVOQUE, demeurant [Adresse 2] représentée par la SCP COHEN GUEDJ, avoués à la Cour, assistée par Me Vincent
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02917_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
Le président de la cour a désigné Mme Aurélia Vincent, présidente assesseure, pour présider la formation de jugement, en application des dispositions de l’article R. 222-26 du code de justice administrative
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2003:0522DEC004733999
22 mai 2003
22 mai 2003
Olivier Gaillard, résidant à Rennes. Ce dernier avait introduit devant la Cour la requête n o 47337/99.
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69e3501ccdc6046d47ab9e04
13 avril 2026
13 avril 2026
[S] [F] [Adresse 2] [Adresse 3] 804 217 503 RCS [Adresse 4] Comparant lors de l'audience : Me Vincent LIGNEY avocat, agissant pour l'UNION DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALES ET D'ALLOCATION
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10319
21 mars 2018
21 mars 2018
Olivier Y..., domicilié [...] , contre le jugement rendu le 13 mars 2017 par le tribunal d'instance de Courbevoie (contentieux des élections professionnelles), dans le
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310406
12 juillet 2018
12 juillet 2018
Vincent X..., agissant en qualité de mandataire judiciaire de la société Les Saveurs de l'Orient, domicilié [...] , 2°/ M.
Source officielle5ème chambre
CETAT:CETATEXT000032582758
25 mai 2016
25 mai 2016
Vincent Montrieux, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielle10ème et 9ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:466248.20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
Olivier Yeznikian, Mme Rozen Noguellou, M. Nicolas Polge, M. Vincent Daumas, conseillers d'Etat ; M. Jérôme Goldenberg, conseiller d'Etat en service extraordinaire et M.
Source officielle9ème et 10ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:469216.20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
Olivier Yeznikian, Mme Rozen Noguellou, M. Nicolas Polge, M. Vincent Daumas, M. Didier Ribes, conseillers d'Etat, et M.
Source officielle9ème et 10ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:503365.20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Vincent Daumas, M. Nicolas Polge, M. Olivier Yeznikian, Mme Rozen Noguellou, M. Didier Ribes, conseillers d'Etat et M. Serge Gouès, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 8 juillet 2025.
Source officielle9ème et 10ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:472392.20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
Olivier Yeznikian, Mme Rozen Noguellou, M. Nicolas Polge, M. Vincent Daumas, conseillers d'Etat, M. Jérôme Goldenberg, conseiller d'Etat en service extraordinaire et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c452
4 juin 2008
4 juin 2008
représenté (e) par son gérant 1 rue de Seine 91170 VIRY CHATILLON représentée par la SCP REGNIER - SEVESTRE-REGNIER - REGNIER-AUBERT LAMARCHE-BEQUET, avoués à la Cour assistée de Maître BAULAC Olivier
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2015:CR04175
16 septembre 2015
16 septembre 2015
Vincent AA..., - Mme Christine Z..., - M. Benoît A..., - M. Guy B..., - M. Gérard C..., - M. Paul D..., - M. Jean-Luc E..., - M. Serge F..., - M. Gilles G..., - M. Christian H..., - M. Guy I..., - M.
Source officielleciv3
61372361cd58014677409044
1 décembre 1999
1 décembre 1999
novembre 1997 par la cour d'appel de Montpellier (5e chambre, section A), au profit : 1 / de la société Botta, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / de Mme Isabelle D..., demeurant ... de l'Olivier
Source officiellecomm
6137236acd58014677409707
18 janvier 2000
18 janvier 2000
rapport de Mme Vigneron, conseiller, les observations de Me Le Prado, avocat de la Compagnie générale maritime, de la SCP Delaporte et Briard, avocat de la société Intercontainer Interfrigo, de Me Olivier
Source officiellePage 62 sur 140