CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

44 006 résultats pour « diagnostic »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Juge unique - 3ème chambre

DTA_2102278_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

d'une fracture, et les différents déficits fonctionnels ne sont pas justifiés et sont en lien avec l'absence de diagnostic de la fracture.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201619

Cassation

11 octobre 2012

11 octobre 2012

X... avaient été diagnostiquées par un scanner réalisé en 2002 ; qu'en refusant de rechercher si cet élément rendait vraisemblable la connaissance de l'assuré, par l'intermédiaire d'un médecin, d'un lien

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C110273

Cassation

11 mai 2022

11 mai 2022

[S] résultant de l'erreur de diagnostic de la fourbure aigue de l'antérieur AVD du cheval Saphir de Briera, d'AVOIR condamné la société Clinique vétérinaire Saint Nicolas à régler à M.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA01290_20240925

Admin. Appel

25 septembre 2024

25 septembre 2024

ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute () ". 3.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2205946_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

Le retard pris pour poser le bon diagnostic a ainsi empêché M.

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2301561_20251009

Administratif

9 octobre 2025

9 octobre 2025

soutient que : -les docteurs C... et E..., praticiens du centre hospitalier universitaire de Rouen, ont méconnu le secret médical en consultant le dossier médical de son frère pour établir leurs diagnostics

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Claude Y

613726aacd5801467742786f

Cassation

13 mars 2007

13 mars 2007

son rapport ; qu'il convient de préciser que le libellé de sa mission ne semble demander un avis sur les questions relatives à l'évaluation du préjudice que dans l'hypothèse d'une confirmation du diagnostic

Source officielle
CC

civ2

6137248acd580146774165a2

Cassation

15 décembre 2005

15 décembre 2005

X... est atteint d'une atélectasie lobaire inférieure droite avec épanchement pleural, maladie professionnelle consécutive à une exposition à l'amiante, diagnostiquée le 9 mai 2001 ; qu'il a demandé l'indemnisation

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2315862_20250228

Administratif

28 février 2025

28 février 2025

réalisé par un médecin qui l'a orienté vers le centre hospitalier universitaire d'Angers ; -un bilan neurologique a été réalisé dans cet établissement hospitalier les 20 et 21 janvier 2014 et le diagnostic

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000021191564

Admin. suprême

21 octobre 2009

21 octobre 2009

jugeant qu'il résultait de l'instruction et notamment du rapport de l'expert désigné par le tribunal administratif, que si le médecin et la sage femme qui avaient examiné Mme A avaient exactement diagnostiqué

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2510737_20260115

Administratif

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Il soutient que le défaut de diagnostic de la pathologie dont il souffrait est constitutif d’une faute médicale dont le centre hospitalier Alpes Léman est responsable à 70% et que son préjudice justifie

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000029985938

Admin. suprême

29 décembre 2014

29 décembre 2014

un lupus érythémateux, maladie auto-immune présente dans tout l'organisme ; qu'afin de confirmer ce diagnostic, une biopsie cutanée a été pratiquée sur la face interne de la cuisse droite le 26 novembre

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

DCA_23LY02051_20230720

Admin. Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Elle a également exposé que l'accident est intervenu le 14 juillet 2020, qu'elle a été prise en charge en urgence le jour-même au centre hospitalier d'Issoire et qu'une entorse y a été diagnostiquée.

Source officielle
TA

Juge unique 3

DTA_2300222_20230209

Administratif

9 février 2023

9 février 2023

janvier 2023, postérieurement à la décision attaquée ainsi qu'il a été dit, retient simplement un " retard de langage " et quelques " atypies de comportement " qui ne pourront faire l'objet d'un diagnostic

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1910084_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Le 17 février 2014, une infection sur plaque tibiale a été diagnostiquée et a donné lieu, le lendemain, à une intervention destinée à réaliser un lavage.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2506784_20260202

Administratif

2 février 2026

2 février 2026

comme expert avec pour mission de : se faire communiquer tous documents relatifs à l’état de santé de Mme A... et, notamment, tous documents relatifs au suivi médical, aux actes de soins, et aux diagnostics

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2500469_20250512

Administratif

12 mai 2025

12 mai 2025

comme expert avec pour mission de : * se faire communiquer tous documents relatifs à l'état de santé de Mme D et, notamment, tous documents relatifs au suivi médical, aux actes de soins, et aux diagnostics

Source officielle
CE

5ème - 6ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000039417381

Admin. suprême

22 novembre 2019

22 novembre 2019

En deuxième lieu, si la description des activités et compétences du métier de chiropracteur par l'annexe I de l'arrêté prévoit que " la démarche diagnostique en chiropraxie comprend un diagnostic d'opportunité

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2108406_20260306

Administratif

6 mars 2026

6 mars 2026

Par suite, alors que l’erreur de diagnostic commise par l’AP-HP a privé Mme E...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200173

Cassation

6 février 2020

6 février 2020

W... a présenté, à la suite de son exposition à l'amiante, une fibrose pulmonaire, diagnostiquée le 27 novembre 1990, dont le caractère professionnel a été reconnu par son organisme de sécurité sociale

Source officielle

Page 62 sur 2201

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.