et du fonctionnement de la société ; qu'il connaissait le prix d'achat initial du domaine forestier et qu'il ne pouvait en ignorer le prix de revente, l'acte d'achat ayant été signé par son épouse ellemême

Y... s'étant plaint d'avoir été employé clandestinement sans aucune rémunération dans l'élevage de taureaux de Michel Z... du 30 octobre 1993 au 17 février 1994 (sans toutefois préciser la nature exacte

le procureur de la République de sorte que les procès verbaux de constatations ainsi établis étaient nuls qu'en retenant, pour rejeter ce moyen de nullité, que « les terrains agricoles destinés à l'élevage

donc irrecevable ; Sur le second moyen : Attendu que le salarié fait encore grief à l'arrêt de l'avoir débouté de sa demande en paiement d'une prime de 42 000 francs, soit de 1 000 francs par élève

; Considérant, en premier lieu, que le critère de l'adhésion à la charte des bonnes pratiques d'élevage, qui est distinct du respect des conditions posées par la charte, présente en tout état de cause

de l'homme de 1789 seraient contraires à une déclaration de culpabilité sur le fondement de l'article 433-5 du code pénal ; que cette manifestation organisée du fait du mécontentement des éleveurs

installation d’un « mobil-home » de 37 m² près de la carrière en sable de son exploitation, répondant à un besoin de réception de personnes et de stockage de matériel dans le cadre de son activité d’élevage

Il doit être gardé ou surveillé dans les conditions définies à l'article R. 273-5 du code de la sécurité intérieure ; 2° Pour les animaux appartenant à des espèces non domestiques, un établissement d'élevage

A soutient qu'il exerce une activité agricole sur sa propriété classée en zone A du PLU, d'éleveur-naisseur et de pension de chevaux, il ressort toutefois des pièces du dossier qu'à la date de la décision

A exerce, par l'intermédiaire de l'EARL du Rouau dont il est le seul associé, une activité d'élevage de vaches laitières et reproductrices, qui sont au nombre d'environ 140.

TERME " ANGORA ", CE QUI RESSORT INCONTESTABLEMENT DU FAIT QUE LE LOGO MEDIMA EST CONSTITUE PAR LES OREILLES D'UN LAPIN ANGORA ET QUE LA PUBLICITE CONCERNANT LA DERNIERE SAISON DE VENTE REPRESENTAIT UN ELEVEUR

le syndic et la dette d'un créancier dans la masse envers ce tiers ; Attendu que l'arrêt retient qu'il y a lieu d'opérer une compensation judiciaire entre la créance de la banque à l'égard des éleveurs

le syndic et la dette d'un créancier dans la masse envers ce tiers ; Attendu que l'arrêt retient qu'il y a lieu d'opérer une compensation judiciaire entre la créance de la banque à l'égard des éleveurs

le syndic et la dette d'un créancier dans la masse envers ce tiers ; Attendu que l'arrêt retient qu'il y a lieu d'opérer une compensation judiciaire entre la créance de la banque à l'égard des éleveurs

de constater que seuls étaient formellement exclus, faut-il encore le rappeler que "les dommages causés par les chiens dangereux que sont les Pit-Bulls et les Rotweillers ainsi que tout animal dont l'élevage

Roland, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 23 juin 1999, qui, pour infractions à la législation sur l'élevage, a condamné chacun d'eux à 5 000 francs d'amende

Kinast exerçait une activité d'éleveur sans sol et percevait des gains de courses.

L’entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée ELEVAGE DES DEUX CHARMES est une société familiale ayant pour objet l'élevage de chevaux de concours.

27 juillet 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Cuq-Toulza à sa demande de communication d'une copie du rapport de la commission qui a constaté les nuisances olfactives générées par Nico Elevage

l'a condamné à une peine de six mois d'emprisonnement assortie du sursis et au paiement d'une amende de 1 000 euros ; "aux motifs qu'il était établi qu'après que Stéphanie Y..., devant tous les élèves