Codes de loi français

Article Annexe (suite)

Les équipements des forces spéciales continueront à faire l'objet d'un effort spécifique, marqué en particulier par la réalisation du programme de transmissions sécurisées MELCHIOR, l'acquisition d'un parc de jumelles de vision nocturne haute performance

Article Annexe

Dans le cas où il y a lieu à balisage en mer, sa mise en place doit être autorisée par le préfet maritime après avis du directeur départemental de l'équipement ou, le cas échéant, du chef du service maritime sur l'implantation des marques et les caractéristiques

LEGIARTI000047281059

glycémie capillaire ou de la mesure continue du glucose interstitiel du patient transmis au médecin effectuant la télésurveillance dans les conditions suivantes : Dans le cas où ce système répond à la définition d'un dispositif médical, il doit être marqué

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 44

– les dates et, si besoin est, les heures de chargement et de déchargement ; – les heures limites de mise à disposition du véhicule en vue du chargement et du déchargement ; – la nature très exacte de la marchandise, le poids brut de l'envoi, les marques

Article ANNEXE

Article 8 Marque d'homologation Tout emballage contenant un produit homologué doit être identifié par un marquage indélébile conformément aux spécifications de l'annexe II.

Article 55-21

Le nombre de joueurs assis, seuls susceptibles d'avoir une main, correspond au nombre d'emplacements marqués sur le tapis. Il est au minimum de cinq et au maximum de sept.

Article Appendice

devrait pas être supérieure à 4 mm ; 3.2.3. à l'état intact comme après avarie, le modèle devrait respecter les échelles de déplacement et de tirant d'eau correctes (Ta, Tm, Tf, bâbord et tribord), une tolérance maximale de + 2 mm étant prévue pour une marque

Article R20-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 69 > 34

. – Ils indiquent leur nom, leur raison sociale ou leur marque déposée et l'adresse postale à laquelle ils peuvent être contactés sur les équipements radioélectriques ou, lorsque la taille ou la nature des équipements ne le permet pas, sur l'emballage

LEGIARTI000027201625

personnes et garantissant les bonnes conditions du déroulement du colloque singulier avec les résidents ; - l'informant au préalable de la liste des produits de santé ayant fait l'objet d'une convention d'achat avec un fabricant/fournisseur d'une marque

Article Annexe I

Historiquement fortement marqué par la prise en charge individualisée de personnes en difficulté, ce secteur s'est diversifié en élargissant ses différents modes d'interventions.

Article Annexe I

et vérifier la conformité de l'approvisionnement X - Stocker les grumes ou les billes X X Préparation des grumes - Cuber X - Choisir les grumes en fonction des contraintes de la commande X - Marquer

Article ANNEXE

Portes des pièces ", les mots : " Nature et dimensions des matériaux, Qualité, marque ou label, " sont remplacés par les mots : " Type, nature et dimensions des matériaux " ; -à la rubrique " 2.5.2.2.

Article Cahier des charges

Spécificité du produit La farine de châtaigne corse est caractérisée par un goût sucré marqué, des couleurs allant du blanc crème au roux, des arômes olfactifs et gustatifs complexes et uniques allant de la châtaigne sèche, fruits secs, biscuit, épices

Article Annexe

MATIÈRE 010 DROIT AÉRIEN ET PROCÉDURE 010 01 00 00 Droit international : conventions, accords et organisation. 010 02 00 00 Navigabilité des aéronefs. 010 03 00 00 Marques de nationalité et d'immatriculation des aéronefs. 010 04 00 00 Licences

Article Annexe

objet du marché, tels que, notamment, les œuvres, les logiciels, leurs mises à jour ou leurs nouvelles versions, les bases de données, les signes distinctifs, les noms de domaine, les informations, les sites internet, les rapports, les études, les marques

Article Annexe I

On entend par type de dispositif les éthylotests antidémarrage ne présentant pas entre eux de différences essentielles, ces différences pouvant notamment porter sur : a) La marque, la raison sociale du fabricant, de son représentant autorisé éventuel

Article Annexe 1

. - Liste des stations d'épuration construites (modèle) Marque (nom du constructeur) : Dénomination donnée par le constructeur au modèle d'épuration de bord : Numéro d'agrément de type : Date de délivrance : Première date de délivrance (dans le cas

Article Français (suite)

.: La Marque du feu Westall, R.: La Double vie de Figgis (traduit de l'anglais) Romans d'aventure Barrault, J.M.: Mer Misère Bosse, M.: Le Rêve de la forêt profonde (traduit de l'anglais).

Article Annexe

Marques, procédés, droits et valeurs similaires. 2908. Autres immobilisations incorporelles. 291. Provisions pour dépréciation des immobilisations corporelles. 2911. Terrains (autres que terrains de gisement). 2913. Constructions. 2914.