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DÉCISION / ECLI
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cr
ECLI:FR:CCASS:2020:CR02335
3 novembre 2020
provisoire de M.
ECLI:FR:CCASS:2017:CR03500
13 décembre 2017
Z... a sur la personne des plaignantes un ascendant incontestable en raison de son profil psychologique et en raison du leur ; qu'au regard de ces éléments, la détention provisoire de M.
ECLI:FR:CCASS:2022:CR00258
1 février 2022
Par ordonnance en date du même jour, le juge des libertés et de la détention a ordonné le placement en détention provisoire de M. [Z]. 6. Ce dernier a relevé appel de cette décision.
ECLI:FR:CCASS:2023:CR01109
6 septembre 2023
[H] [D], mis en examen des chefs susvisés, a été placé en détention provisoire par ordonnance du président du tribunal judiciaire substituant le juge des libertés et de la détention, empêché. 3.
ECLI:FR:CCASS:2022:CR01061
28 juin 2022
et de la détention rejetant sa demande de mise en liberté.
ECLI:FR:CCASS:2025:CR01631
18 novembre 2025
Le débat a été reporté au 23 juillet suivant et le juge des libertés et de la détention a, à cette date, rendu sa décision de prolongation de la détention provisoire. 8. M.
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01633
5 juin 2018
Z... a été interpellé, mis en examen à son tour du chef susénoncé, le 2 mars 2017, et placé le même jour en détention provisoire ; que, par ordonnance, en date du 14 février 2018, le juge des libertés
ECLI:FR:CCASS:2022:CR00786
24 mai 2022
Par ordonnance du 6 octobre 2021, le juge des libertés et de la détention a prolongé sa détention provisoire. 4. M. [D] a relevé appel de cette décision.
ECLI:FR:CCASS:2024:CR00730
7 mai 2024
[P], infirmé l'ordonnance du 16 janvier 2024 par laquelle le juge des libertés et de la détention a refusé son placement en détention provisoire et ordonné son placement en détention provisoire, alors
ECLI:FR:CCASS:2024:CR00845
29 mai 2024
Par ordonnance du 9 février 2024, le juge des libertés et de la détention a ordonné la prolongation de sa détention provisoire. 4. M. [X] a relevé appel de cette décision.
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01575
23 mai 2017
et de la détention prolongeant sa détention provisoire ; Vu le délai d'examen du pourvoi : Attendu qu'il résulte de l'article 23-5, alinéa 3, de l'ordonnance n° 58-1067 du 7 novembre 1958 portant
61372651cd580146774249db
5 août 2004
et de la détention prolongeant sa détention provisoire ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Sur la recevabilité du pourvoi formé le 5 mai 2004 : Attendu que le demandeur, ayant
ECLI:FR:CCASS:2022:CR00590
12 avril 2022
[X] [R] a été placé en détention provisoire. 3. Par ordonnance du 24 décembre 2021, le juge des libertés et de la détention a refusé la prolongation de la détention provisoire et a placé M.
ECLI:FR:CCASS:2025:CR01254
10 septembre 2025
et de la détention prolongeant sa détention provisoire.
6079a8c59ba5988459c4edc1
1 février 2005
des droits de l'homme et des libertés fondamentales, préliminaire, 145-1, 171, 172, 174, 186, alinéa 1er, 206, 207, 569, 591, 593 et 802 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs,
61372699cd58014677426e2f
17 janvier 2006
et de la détention, saisi par le juge d'instruction aux fins de placement en détention provisoire de David X...
ECLI:FR:CCASS:2021:CR00570
7 avril 2021
Par ordonnance en date du 6 novembre 2020, le juge d'instruction a saisi le juge des libertés et de la détention en vue de la prolongation de sa détention provisoire. 4.
ECLI:FR:CCASS:2022:CR01104
12 juillet 2022
Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a rejeté le moyen de nullité de l'ordonnance du juge des libertés et de la détention du 15 mars 2022 et a ordonné la prolongation de la détention provisoire
ECLI:FR:CCASS:2022:CR00558
5 avril 2022
Le 25 janvier 2022, [J] [Z], mineur, a été mis en examen des chefs susvisés et placé en détention provisoire par ordonnance du juge des libertés et de la détention. 3.
ECLI:FR:CCASS:2023:CR00136
10 janvier 2023
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