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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 2 la famille
68e88ba03ea43407b9fbc660
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Octobre 2025 N° de RG : N° RG 25/00604 - N° Portalis DBYD-W-B7J-DUKM JUGEMENT DE DIVORCE AFFAIRE : [J], [Z] [O] épouse [L], [W] [L] Audience tenue par Madame Adèle BAROTTE
Source officielleChambre des Rétentions
69e85b24cdc6046d471923bc
21 avril 2026
21 avril 2026
judiciaire d'Orléans en date du 20 avril 2026 à 11h38 Nous, Charles PRATS, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assisté de Paul BARBIER
Source officielleChambre des Rétentions
69e85b27cdc6046d471923ff
21 avril 2026
21 avril 2026
judiciaire d'Orléans en date du 19 avril 2026 à 12h42 Nous, Charles PRATS, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assisté de Paul BARBIER
Source officielleChambre des Rétentions
69e85b2ccdc6046d47192464
21 avril 2026
21 avril 2026
judiciaire d'Orléans en date du 19 avril 2026 à 12h45 Nous, Charles PRATS, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assisté de Paul BARBIER
Source officielleRéférés
675a13083bace64ddb46bd85
10 octobre 2024
10 octobre 2024
N° RG 24/01743 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TDES MINUTE N° : 24/ DOSSIER : N° RG 24/01743 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TDES NAC: 54G FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à la SCP BARBIER ET ASSOCIES, à la SELAS
Source officielleChambre 2 Cabinet 4 -JAF4
67102020e2125aac37757e5d
11 octobre 2024
11 octobre 2024
[G] [F] [Z] [H] [O], Mme [B] [A] épouse [O] Grosse : 2 Me Héléna VERT de la SCP BLANC-BARBIER-VERT-REMEDEM & ASSOCIÉS Me Justine GANDON Copie : 1 Dossier la SCP BLANC-BARBIER-VERT-REMEDEM
Source officielleSaisie immobil.distribut
6709932e06866c0645d79066
10 octobre 2024
10 octobre 2024
RG - N° RG 24/00035 - N° Portalis DBX2-W-B7I-KRA5 expéditions à Maître Laure REINHARD de la SCP RD AVOCATS & ASSOCIES, Maître Christine TOURNIER BARNIER de la SCP TOURNIER & ASSOCIES titre exécutoire
Source officiellePrésident 2
DTA_2212574_20260311
11 mars 2026
11 mars 2026
Le rapport de Mme Le Barbier, présidente, a été entendu au cours de l’audience publique du 11 février 2026.
Source officiellePrésident 2
DTA_2213458_20260311
11 mars 2026
11 mars 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Le Barbier, vice-présidente, en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officiellecomm
61372178cd580146773f40ad
16 avril 1991
16 avril 1991
Edmond F..., domicilié ... (7e), en cassation d'un arrêt rendu le 22 mars 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re Chambre civile), au profit de la société des Anciens Etablissements Barbier,
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2309023_20230710
10 juillet 2023
10 juillet 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Le Barbier, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officiellesoc
613723c3cd5801467740dda4
17 juillet 2001
17 juillet 2001
d'un arrêt rendu le 17 février 1999 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), au profit de la société Evobus, dont le siège est zone industrielle, route de Gondrecourt, BP 38, 55500 Ligny-en-Barrois
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007645695
4 mai 1973
4 mai 1973
QUE DANS SA DECISION, QUI EST SUFFISAMMENT MOTIVEE, LA SECTION DISCIPLINAIRE DU CONSEIL NATIONAL DE L'ORDRE DES MEDECINS A RELEVE QUE "MME X..., GERANTE DE LA CLINIQUE LA ROSERAIE A LIGNY-EN-BARROIS, OU
Source officielleciv1
61372164cd580146773f35b2
20 novembre 1990
20 novembre 1990
Régis X..., demeurant à Leffonds Mormant, Arc-en-Barrois (Haute-Marne), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt
Source officielle1ère Chambre
64ba21d4354f98d9699d4f5f
18 juillet 2023
18 juillet 2023
NANCY Madame [L] [O] Représentant : Me Catherine BOYE-NICOLAS, avocat au barreau de NANCY INTIMES : Monsieur [K] [B] Représentant : Me Jean Louis FORGET de la SELARL SELARL CONSEIL ET DEFENSE DU BARROIS
Source officielleTrib. de Commerce
69b3829acdc6046d477cb42a
4 avril 2025
4 avril 2025
tribunal en application des dispositions de l'artcile 450 alinéa 2 du Code de procédure civile ; ENTRE : LE DEMANDEUR : * CORHOFI SAS [Adresse 1] Représentée par la SELARL CONSEIL ET DÉFENSE DU BARROIS
Source officielle4ème chambre 2ème section
678021519c3ba90f51dc2781
9 janvier 2025
9 janvier 2025
] [Localité 8] représenté par Me Sébastien SCHAPIRA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E0314 Nous, Nathalie VASSORT-REGRENY, Vice-Présidente, juge de la mise en état, assistée de Salomé BARROIS
Source officielleciv3
60794c149ba5988459c44a24
9 juin 1982
9 juin 1982
SUR LES DEUX MOYENS REUNIS : ATTENDU QUE LA SOCIETE LES PEINTRES DU BARROIS REPROCHE A L'ARRET ATTAQUE (NANCY, LE 14 AOUT 1980), DE L'AVOIR DECLAREE FORCLOSE EN SA DEMANDE D'INDEMNITE D'EVICTION POUR AVOIR
Source officielle9EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008176007
15 juillet 2004
15 juillet 2004
de conclure à la démonstration d'un lien de causalité entre les troubles invoqués et les événements vécus par l'intéressé en 1962 en Algérie ; qu'elle a notamment relevé que le rapport du docteur Barrois
Source officielle5ème chambre
CETAT:CETATEXT000042575684
27 novembre 2020
27 novembre 2020
Joachim Bendavid, auditeur, - les conclusions de Mme Cécile Barrois de Sarigny, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 63 sur 605